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Conseil Municipal - avis cm 21 10 2026
Document publié le Mercredi 21 octobre 2026 par la commune d'Orcières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis cm 21 10 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
Département des Hautes-Alpes
Commune d’Orcières
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Prochaine réunion du Conseil Municipal le :
Mercredi 21 Octobre 2026
À 19 H 00
Salle des Réunions de la Mairie
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du PV du dernier conseil municipal ;
Compte rendu des décisions du Maire.
ADMINISTRATION GENERALE
Création et désignation des membres d’une commission ad ’hoc pour la procédure d’appel à manifestation d’intérêts portant sur les sites du Télécabine et du Forest ;
Désignation du correspondant défense de la Commune ; Approbation d’un projet de convention de partenariat avec le Département pour la sécurisation de la route départementale de Prapic par PIDA.
FINANCE, TAXES ET BUDGET
Approbation du montant de la redevance de l’Agence de l’eau ; Décision modificative n°1 du Budget principal ;
Décision modificative n°1 du Budget Parking ;
Décision modificative n°1 du Budget Logement saisonnier ; Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget principal et budget des Logements saisonniers ;
Subventions aux associations (Pompiers et Tross d’Ancelle).
MARCHES, CONVENTIONS ET DELEGATION DE SERVICE PUBLIC :
Avenant 1 Construction Parking centre station, lot 04 Fondation ; Avenant 2 Construction Parking centre station, lot 02 Terrassement ; Avenant 4 Rénovation du Palais des Sports, lot 02 Gros œuvre ; Avenant 1 Aménagement Front de neige station – lot 03 Aménag. de surface ; Attribution du marché de transport collectif de personnes ; Marché pour l’acquisition d’Horodateurs : attribution et autorisation de signer ; Marché pour la souscription d’un contrat d’assurances Dommage ouvrage, Palais des Sports ;
Marché pour la souscription d’un contrat d’assurances Dommage ouvrage, Parking.
DOMAINE PUBLIC ET PRIVE DE LA COMMUNE
Suppression du marché hebdomadaire d’Orcières Merlette ; Généralisation du stationnement payant à Orcières Merlette ; Création d’un service public de fourrière municipale.
PERSONNEL
Création d’un poste de brigadier-chef principal de police municipale ; Création d’un poste d’adjoint technique ;
Création des postes saisonniers (ASVP, service technique, parking) ; Contrat de l’agent chargé de la régie des secours sur pistes.
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Sébastien ROUIT