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Acte - 23002 representant ADAPEI pole habitat et vie sociale
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 23002 representant ADAPEI pole habitat et vie sociale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sociétal,
2023-
B [ Extrait du Registre des délibérations du 7 . n° d'ordre
R ES S U ‘ R E Conseil Municipal 23002
niques de la Ville de BRESSUIRE
SEANCE du : 30 janvier 2023
L'an deux mille vingt-trois, le trente janvier à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 24 janvier 2023.
Ft BARBIER __ Sandra CAILTON Etienne HUCAULT Alain ROBIN _
Philippe BARON _ _ Yannick CHARRIER [Marie JARRY Philippe ROBIN
Thierry BAUDOUIN _ Bruno COTHOUIS Emmanuelle MENARD Anne ROUX U
Bérangère BAZANTAY Sandrine DELUGEAU Jean-François MOREAU Marinette TALLIER
Bruno BODIN Pascale FERCHAUD Nathalie MOREAU Rodolph THIBAUDEAU
Anita BRIFFE Stéphanie FILLON _ Jean-François MORIN Véronique VILLEMONTEIX
Hélène BROSSEAU Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU Pierre MORIN = _
Pierre BUREAU Pascal GABILY h Arnaud PRINTEMPS
Constance MACKOW à Alain ROBIN Jamel CHENIOUR à Bruno COTHOUIS Florence BAZZOLI
Secrétaire de séance ; Arnaud PRINTEMPS, assisté des services de la Ville sous couvert de la Directrice Générale des Services.
istai Ï : Delphine CHESSERON - Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU - Directeur des Services Techniques
Thierry NOMBALAY - Directeur du service financier
és
[|Désignation d’un représentant au pôle HABITAT & VIE SOCIALE de l'ADAPEI79
Madame le Maire présente le dossier.
Compte tenu de l’organisation de l'ADAPEI, il convient de désigner un représentant pour le pôle HABITAT & VIE SOCIALE.
Pour rappel, Sandrine DELUGEAU représente la ville pour le Pôle Enfance (IME) et Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU pour le Pôle Travail (ESAT).
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
- DE DESIGNER Anne-Marie BARBIER, comme représentante de la ville de Bressuire pour le Pôle HABITAT & VIE SOCIALE de l’ADAPEI79
- D'AUTORISER Madame le Maire ou son représentant à signer tout document lié à ce dos- sier
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance,
Arnaud 1 PRISES ]
|
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et misLen ligne le : 2 février 2023
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20230202-DG_DEL_2023_002-DE
Date de télétransmission : 02/02/2023
Date de réception préfecture : 02/02/2023