Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 23002 representant ADAPEI pole habitat et vie so
Acte - 22177 representant CM BBA suite demission CBG
Acte - 22176 representant CM au college Notre dame suit
Acte - 23007 designation representants au CST et F3SCT
Acte - 22179 representant CM conseil de vie social EHPA
Acte - 23001 representant au groupement d'action local
Acte - 23001 ANNULE ET REMPLACE représentant au group
Acte - 23196 Décision Modificative n°6 Budget Princip
Acte - 23174 Décision Modificative n°5 Budget Princip
Acte - 23173 tarif occupation place Saint Jacques
Acte - 22178 representant CM ADAPEI
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 22178 representant CM ADAPEI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Extrait du Registre des délibérations du on n° d'ordre
:1RESSUIRE Conseil Municipal 22178
La ville Que 95e de la Ville de BRESSUIRE
SEANCE du : 10 octobre 2022
L'an deux mille vingt-deux, le dix octobre à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l'Hôtel de Ville,
sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 4 octobre 2022.
Anne-Marie BARBIER Bruno BODIN Pascal GABILY Pierre MORIN
| Philippe BARON Sandra CAÏLTON Etienne HUCAULT | Arnaud PRINTEMPS
___ Thierry BAUDOUIN Yannick CHARRIER Marie JARRY | Alain ROBIN
Bérangère BAZANTAY Bruno COTHOUIS Constance MACKOW lon 2 Anne ROUX
Florence BAZZOLI Pascale FERCHAUD | Emmanuelle MENARD | Rodolph THIBAUDEAU
Anita BRIFFE Stéphanie FILLON Jean-François MOREAU | Véronique VILLEMONTEIX
Hélène BROSSEAU Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU Jean-François MORIN
Marinette TALLIER Pierre BUREAU Nathalie MOREAU
à Bruno COTHOUIS à Thierry BAUDOUIN à Stéphanie FILLON
Jamel CHENIOUR Sandrine DELUGEAU ….
à Bruno BODIN 3 Emmanuelle MENARD Philippe ROBIN
Secrétaire de séance : Yannick CHARRIER, assisté des services de la Ville sous couvert de la Directrice Générale des Services.
Assistait également : Delphine CHESSERON -Directrice Générale des Services
+++
|Election d’un représentant du conseil municipal à l'ADAPEI |
Sandra CAILTON ne pouvant plus assurer cette mission, il convient de désigner un nouveau repré- sentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'ADAPEI pour le volet ESAT.
Madame le Maire propose que Marie-Laure FOUILLET-M ERLEAU assure cette mission.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité des votants, le Conseil Municipal décide :
- DE VALIDER la représentation du conseil municipal au conseil d'administration de l'ADAPEI, comme suit :
APATE 7° 1 -Sandrine DELUGEAU 1 Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU
- ESAT 1 En
Fait et délibéré les jour, mois et an ÜedÈssue
Pour extrait conformes 1] #3
EM RE E Maire (Een) TJ | be Y\: “is a
mitanuelle MENRES
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire
Transmis au contrôle de légalité et mis en ligne le :
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20221014-DG_DEL_2022_178-DE
Date de télétransmission : 14/10/2022
Date de réception préfecture : 14/10/2022