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Ordre du Jour - Délib2026.VII.136 Représentant ADAPEI
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Meyzieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Délib2026.VII.136 Représentant ADAPEI)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sociétal,
.../...
Direction générale des services
Secrétariat général
CN/ML/CL
Tél. 04.72.45.16.29
Métropole de Lyon
DELIBERATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU
24 septembre 2026
Convocation adressée le
18 septembre 2026
Publication faite le
25 septembre 2026
Nombre de conseillers
municipaux en exercice : 39
Nombre de conseillers
municipaux présents : 37
Le vingt-quatre septembre deux mille vingt-six, le conseil municipal de Meyzieu s'est réuni, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de monsieur Issam BENZEGHIBA, maire.
Présents : Issam BENZEGHIBA, Sylvie NORMAND, Axel MARIN, Sofia HASSED DAAS, Nicolas BERNARD, Pascale PAYAN, Valérian
PÊPE, Anne MATHIEU PESTEIL, Abdelkader CHANEGUE, Anne-
Marie DUBOST, Jacques-Aristide PERRIN, Christian BOUR,
Christian DUCARRE, Bernard MOUSSEY, Didier POISSON,
Catherine MEJEAN, Kakela Jean-Baudoin SHIBABA, Sylvie
GAYE, Frédéric HERLEMONT, Isabelle MAISONIAL, Valérie
FOUR, Régis GALLARD, David SARHOK, Radia LEGOUAD,
Cindy BOYE, Sirine REMILI, Louis GAILLARD, Léane PERILLAT,
Robert PELLARINI, Odette GARBRECHT, Pascale NACCACHE,
Christophe QUINIOU, Lionel CLARINI, Rémi REVELLIN, Grégory
ACHARD, Delphine DELOYS DUGOUR, Franck GAILLETON.
Excusées : Edwige COUREAU-FALQUERHO, Marion DEVIENNE.
Procurations : Edwige COUREAU-FALQUERHO pouvoir à Régis GALLARD, Marion DEVIENNE pouvoir à Axel MARIN.
Secrétaire : Pascale PAYAN
N° 2026.VII.136 : Commission « pour une gestion ambitieuse et responsable » – conseil de la vie sociale de la Mas Jolane-ADAPEI – désignation
d’un représentant
Vu les articles L. 2121 et suivants du code général des collectivités territoriales ;
Considérant qu’à la suite du renouvellement du conseil municipal en date du 28 mars 2026, il convient de procéder à l’élection au scrutin secret à la majorité absolue, d’un nouveau représentant au conseil de la vie sociale de la Mas Jolane-ADAPEI afin d’y faire valoir les positions de la Ville. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrage, le plus âgé est élu.
Considérant que le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations. - 2 -
.../...
La commission « Pour une gestion ambitieuse et responsable », réunie le 17 septembre 2026, a émis, à l’unanimité, un avis favorable.
Le maire invite le conseil à délibérer.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant les explications du rapporteur et à l’unanimité des suffrages exprimés
(abstention du groupe « Meyzieu au cœur »),
✓ PROCEDE à ces élections par vote à main levée, conformément à l’article L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales
✓ D’ELIRE, au conseil de la vie sociale de la Mas Jolane-ADAPEI, pour la durée du mandat : Sylvie GAYE
Votants : 39 Détail des votes
ABSTENTION(S) : Robert PELLARINI, Odette
GARBRECHT, Pascale NACCACHE, Christophe
QUINIOU, Lionel CLARINI, Rémi REVELLIN, Grégory
ACHARD, Delphine DELOYS DUGOUR, Franck
GAILLETON
Pour : 30
Contre : 0
Abstention : 9
Non-votant : 0
Le Secrétaire de séance, Le Maire,