Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 28042025
Procès Verbal - Proces Verbal CM 28042025 Anonymise
Déliberation - Liste des deliberations du 21052024
Déliberation - Liste des deliberations du 30032026
Déliberation - Liste des deliberations du 14102024
Déliberation - Delib 18 03 24
Déliberation - Delib 17 05 23
Déliberation - Liste des deliberations du 15122025
Déliberation - Liste des deliberations du 14062024
Déliberation - Liste des deliberations du 08122023
Déliberation - Liste des deliberations du 28042025
Document publié le Lundi 28 avril 2025 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 28042025)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Institutions publiques,
CLEF Commune Nouvelle
VALLEE D'EURE Clef-Vallée-D'Eure DÉPARTEMENT dé L'EURE ARRDK E
CANTON de GAILLON Écardenville-sur-Eure La Croix-Saint-Leufrou Fontainre-Heudeboura
ANDELY.
Liste des délibérations du Conseil municipal n°3/2025
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure
Lundi 28 avril 2025 à 19h
Présents : Mmes BAULON Nadine, BEAUCOUSIN Ingrid, BOURIENNE Huguette, GRENET Catherine, FOURNIER Christine,
MANAS Céline, MOGÉ Michelle, MORVAN Josiane, NIELSEN Laura, PATTE Carole, VAGUET Marine.
MM. BELLEMERE Frédéric, BRUNET Stéphane, CHAMBON Christophe, DUPAS Fabrice, FRUIT Hubert, HAYS Martial,
HOSATTE Franck, LEFRANC Jean-Pierre, LEPINTEUR Ollivier, LESUEUR Sébastien, MANSARD Jean-Luc, MINIÉ Jean-
Michel, PÉGUÉ Philippe, ROBIER Bernard, THÉARD Nicolas, VIANDIER Emmanuel.
Absents ayant donné pouvoir :
Absents excusés :
7 — Finances locales - 7.1 — Décisions Budgétaires - Budget Commune - Décision Modificative n°1 — Virement de crédits
du chapitre 21 au chapitre 20 : Autorisation - Délibération N°2025-04-021
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : 0
7 — Finances locales - 7.3 — Emprunt — Souscription d’un emprunt pour le financement d'investissements prévus au
budget 2025 : Attribution et Autorisation de signature — Délibération N°2025-04-022
27 votants : Pour : 24 ; Abstention : 1 (M. MINIÉ) ; Contre : 2 (MM CHAMBON et MANSARD)
1 - Commande publique - 1.1 — Marchés publics — Travaux — Rénovation du Club house du stade de foot de La Croix-
Saint-Leufroy : Attribution et Autorisation de signature — Délibération N°2025-04-023
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : O
1- Commande publique - 1.1- Marchés publics de fournitures - Acquisition d’un banc pour la cour de l’école maternelle
de La Croix-Saint-Leufroy : Attribution et Autorisation de signature — Délibération N°2025-04-024
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : O
1- Commande publique - 1.6 — Actes relatifs à la maîtrise d'œuvre — MAPA — Rénovation et transformation de l’Arsenal
de La Croix-Saint-Leufroy : Etudes et Assistance à Maîtrise d'ouvrage : Attribution et Autorisation de signature —
Délibération N°2025-04-025
27 votants : Pour : 24 ; Abstention : 2 (MM. MANSARD et MINIÉ) ; Contre : 1 (M. CHAMBON)
3 - Domaine et patrimoine - 3.6 — Autres actes du domaine privé — Convention de mise à disposition de la parcelle ZN6
au profit de la SAFER DE NORMANDIE : Autorisation de signature - Délibération N°2025-04-026
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : O ; Contre : 0
3 - Domaine et patrimoine - 3.6 — Autres actes du domaine privé — Réitération par acte notarié de la convention signée
sous seings privés le 19 juillet 2019 avec GRDF — Approbation et Autorisation de signature - Délibération N°2025-04-
027
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : 0
4 — Fonction publique - 4.2 — Personnel contractuels — Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non
permanent : Autorisation - Délibération N°2025-04-028
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : O
Qu
Certifié affiché le