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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Tourcoing.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte renduducmdu16 12 2017)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Investissement et développement économique,
Lo Crégtive
SBb | Tourcoing
VILLE DE TOURCOING
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU SAMEDI 16 DÉCEMBRE 2017
de
Le 16 décembre 2017, à neuf heures, le Conseil Municipal de TOURCOING s'est réuni
publiquement Salle du Conseil Municipal.
Monsieur Didier DROART, empêché, la séance est ouverte par Monsieur Gérald DARMANIN,
Premier Adjoint.
DESIGNE Maxime MORICE, Secrétaire de séance
PRESENTS :
Monsieur Gérald DARMANIN, Madame Brigitte LHERBIER MALBRANQUE, Madame Doriane
BECUE MEURIN, Monsieur Salim ACHIBA, Madame Anne-Sophie BRANQUART, Monsieur Jean-Marie VUYLSTEKER, Madame Isabelle MARIAGE DESREUX, Madame Fabienne
DEBAILLEUL CHANTELOUP, Monsieur Christophe DESBONNET, Madame Martine FOURNIE T'JOEN, Monsieur Peter MAENHOUT, Madame Sarra BENHENNI, Monsieur François-Xavier DEFFRENNES, Madame Emilie SPRIET, Monsieur Pierre DESSAUVAGES, Madame Bérengère DURET THURET, Madame Marie-Hélène LIARD SIX, Monsieur Eric BUYSSECHAERT, Monsieur Dominique VANDAELE, Monsieur Maxime MORICE, Monsieur Jean-Baptiste GLORIEUX, Monsieur Joao ABRANTES ALMEIDA, Madame Aurélie DABROWSKI, Madame Noémie DEBOOSERE, Monsieur Bilal HAJJAJ, Monsieur Gautier MIGNOT, Madame Marie-Pierre NONY FOURCHES, Madame Rachel PETIT SUDRY, Madame Marjane DUHAMEL ROUSMANS, Madame Laurence DELANNOY, Monsieur Daniel THIERTANT, Monsieur Michel-François DELANNOY, Monsieur Vincent LANNOO, Madame Coralie VANDENDORPE, Monsieur Frédéric VAN CALSTER, Madame Dominique DE CLERCO-DANEL, Monsieur Bernard DESPIERRE, Madame Martine KLEIN-HOLLEBEQUE, Madame Sylvie BOUDRY-LHERMITE, Monsieur Jean-François BLOC, Monsieur Tony DUTHOY, Monsieur Jean-Claude GUELL.
EXCUSES REPRESENTES :
Monsieur Didier DROART par Monsieur Gérald DARMANIN, Monsieur Eric DENOEUD par
Madame Brigitte LHERBIER MALBRANQUE, Madame Fabienne DEBAILLEUL CHANTELOUP, Monsieur Olivier CANDELIER par Madame Isabelle MARIAGE DESREUX, Monsieur Olivier DESCHUYTTER par Monsieur Peter MAENHOUT, Monsieur Maxime CABAYE par Monsieur Christophe DESBONNET, Madame Eglantine BUYSSECHAERT DEBOOSERE par Monsieur Eric BUYSSECHAERT, Madame Anita DELAPOTERIE CHANAUD par Madame Marie-Pierre NONY FOURCHES, Madame Audrey MINEL par Madame Marjane DUHAMEL ROUSMANS, Madame Zina DAHMANI L'KASSIMI par Madame Doriane BECUE MEURIN, Monsieur Frédéric LÉFEBVRE par Madame Martine KLEIN-HOLLEBEQUE, Madame Catherine BACON LEMAY par Monsieur Vincent LANNOO.
ABSENTES
Madame Sarra BENHENNI, Madame Coralie VANDENDORPE. Déroulement de la séance
Maxime MORICE, désigné Secrétaire de séance, procède à l'appel nominal afin de constater que le quorum est atteint.
Une minute de silence est observée en hommage à :
e Monsieur André DAILLY, ancien Premier Adjoint de Jean-Pierre BALDUYCK, Maire PS, pendant douze ans, homme d'engagements, décédé le 3 novembre 2017.
e Monsieur Michel DEBLAUWE, Ancien Adjoint aux Sports de la Ville de Tourcoing, décédé le 17 novembre 2017.
e Monsieur Jean-Pierre MINEL, décédé subitement le 15 novembre 2017, acteur de la Vie
Associative Tourquennoise et père d'Audrey MINEL, Conseillère municipale, à qui Gérald DARMANIN réitère ses sincères condoléances.
Gérald DARMANIN rappelle ia démission depuis le 23 novembre 2017, d'Emilie SPRIET, de son mandat d’Adjointe de Quartier et la remercie du travail accompli.
Le Groupe « Pour Tourcoing » et Dominique DE CLERCQ DANEL ont interpellé Gérald
DARMANIN sur l'engagement de la Ville, pris le 9 septembre dernier, concernant les contrats
aidés municipaux tourquennois et les recrutements.
Gérald DARMANIN répond que 21% des contrats ont été renouvelés sur les 277 contrats aidés, 18 ont été recrutés, 18 ont commencé une formation qualifiante, 18 sont partis sans solution : 8
ont refusé une formation qualifiante et 10 cumulaient des absences qui représentaient plus de
la moitié de leurs heures de contrat. La Ville poursuivra son plan en 2018 et 200 000€ ont été inscrits au Budget.
Gérald DARMANIN annonce le retrait de la délibération n°40 relative à la tarification des
prestations de restauration dans les résidences de personnes âgées — année 2018.
L'ordre de prise de paroles des groupes politiques est le suivant :
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN », Groupe « Pour Tourcoing », Groupe « Front National/Tourcoing », Groupe « Les Centristes de Tourcoing ».
Vincent LANNOO, au nom du Groupe «Pour Tourcoing» regrette qu'aucun Conseiller
municipal de l'Opposition n'ait été invité lors de la visite du Président de la République,
Emmanuel MACRON, le 14 novembre dernier.
Délibération n°1 : « Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 21/10/2017 »
Dominique DE CLERCAQ DANEL réitère sa demande d'envoi des comptes-rendus intégraux des Conseils municipaux de l’année.
Délibération n°5 : «_ Représentation au sein de diverses instances »
Tony DUTHOY, au nom du Groupe « Front National/Tourcoing » souhaite que Jean-Claude GUELL remplace Chantal POLLET, démissionnaire, pour la Commission extra-municipale de l'animal en ville.
Deux présentations à l'aide d'un diaporama ont été proposées à l'assemblée
e L'une par Isabelle MARIAGE sur les Certificats d'Economie d'Energie (CEE).
°+ L'autre par Doriane BECUE sur la Carte Pass Tempo et les colis de Noël. Délibération n°60 : Vœu présenté au nom du Groupe «Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » sur la sécurisation du parc du Moulin Tonton.
Il a été adopté par tous, excepté par Dominique DE CLERCAQ et Bernard DESPIERRE qui n'ont pas participé au vote.
Délibération n°61 : Vœu présenté au nom du Groupe « Pour Tourcoing »_ pour l'hommage à André DAILLY, a été adopté à l'unanimité et une réflexion en lien avec Didier DROART, la famille du défunt et le Groupe sera menée pour lui dédier un lieu de la Ville.
Délibération n°62: Vœu présenté par Dominique DE CLERCQ sur la libération de Salah HAMOUR I, jeune avocat prisonnier de l'Etat d'Israël provoque des divergences d'opinons au sein de l'assemblée et un vote à mains levées a donné leu à :
e 10 Abstentions: Marie-Hélène LIARD, Pierre DESSAUVAGES, Joao ABRANTES, Eric BUYSSECHAERT (procuration pour Eglantine BUYSSECHAERT DEBOOSERE), Jean- Baptiste GLORIEUX, Martine KLEIN, (procuration pour Frédéric LEFEBVRE), Jean- Claude GUELL, Tony DUTHOY.
e 2 Contre : Dominique VANDAELE, Rachel PETIT.
e 39 Pour
e 2 Absents non représentés
Le vœu a été adopté.
Bernard DESPIERRE, élu depuis 1983 au HAVRE et en 2008, sur la liste d'Union de la Gauche de Michel-François DELANNOY, en qualité d’Adjoint aux déplacements, clôture la séance en annonçant sa démission du Conseil municipal. Il quitte la vie politique, fin d'année 2017 pour se consacrer à ses hobbies. Il remercie l'ensemble de ses collègues et tient à adresser ses pensées bienveillantes à Didier DROART.
Michel-François DELANNOY salue l'apport fondamental que Bernard DESPIERRE a eu sur beaucoup de sujets liés à l'environnement, l'écologie, l'énergie, le bio dans les cantines scolaires etc.
Délibérations votées dans le vote global :
N° 4, 10, 11, 12,13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 38,, 42, 43, 44, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57, 58, 59. =
I
1
BB
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2017 {rapport de Monsieur DROART Didier)
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoïing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LE COMPTE-RENDU EST ADOPTE A L’'UNANIMITE
DÉCISIONS L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Conventions-Justice Divers
(rapport de Monsieur DROART Didier)
LE CONSEIL PREND ACTE
CONTENTIEUX
{rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
Le Conseil municipal est informé des décisions de justice rendues sur les contentieux impliquant la Ville de Tourcoing.
LE CONSEIL PREND ACTE
NOMBRE DES ADJOINTS
Suite de la démission de Madame Emilie SPRIET
(rapport de Monsieur DROART Didier)
Le Conseil municipal prend connaissance de la démission d'Emilie SPRIET de son mandant d'Adjointe à effet du 23 novembre dernier et décide :
e De supprimer suite à cette démission le poste d'Adjoint
e De fixer à 19 le nombre de postes d'adjoints (15 + 4 adjoints de quartiers)
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE 1e REPRÉSENTATION AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES
(rapport de Monsieur DROART Didier)
Le Conseil municipal, suite à l'élection du Maire le 9 septembre 2017 arrête la représentation communale comme suit :
Structure Désignations
Conseil d'administration des
Collège Aubrac Collège Marie Curie
Collège P Mendes France Lycée Gambetta
Collège Albert Roussel Lycée Colbert Lycée
Sévigné
Titulaires : Didier DROART,
Fabienne CHANTELOUP
Suppléants : Maxime CABAŸYE, Sarra BENHENNI
Ecole Supérieure d'Art Nord Pas-de-Calais
Dunkerque Tourcoing
Titulaires: Peter MAENHOUT, Isabelle MARIAGE-
DESREUX, Didier DROART, Bernard DESPIERRE
Suppléants : François-Xavier DEFFRENNES,
Fabienne CHANTELOUP, Anne-Sophie
BRANQUART
Conseil d'école Maternelle Brossolette, rue Anatole Le Maire ou son représentant :
France Laurence DELANNOY
Conseil d'école Primaire Brossolette, rue Anatole Le Maire ou son représentant :
France Laurence DELANNOY
S.A.E.M.S Tourcoing Lille Métropole Volley Ball Salim ACHIBA, Didier DROART, Jean-Baptiste
GLORIEUX, Maxime MORICE, Michel-François
DELANNOY
SPL La Fabrique des Quartiers Lille Métropole Jean-Marie VUYLSTEKER
SPL EURALILLE Jean-Marie VUYLSTEKER
Groupement d'Intérêt Public Lille Métropole
Rénovation Urbain
Jean-Marie VUYLSTEKER,
DEFFRENNES
François-Xavier
Harmonie Municipale Didier DROART, Peter MAENHOUT
Association Le Fresnoy — Studio National des Arts Peter MAENHOUT, Isabelle MARIAGE-DESREUX
Contemporains
Commission Communale Consultative des Marchés | Titulaires : Eric DENOEUD, Olivier Forains DESCHUYTTER, Christophe DESBONNET
Suppléants: Anita DELAPOTERIE, Martine
FOURNIE, Eglantine DEBOOSERE
Commission Extra — Municipale de l'animal en Ville Eric DENOEUD, Aurélie DABROWSKI, Isabelle
MARIAGE-DESREUX, Jean-Baptiste GLORIEUX,
Doriane BECUE, Coralie VANDENDORPE, Jean-
Claude GUELL
Office Municipal des Sports Salim ACHIBA, Maxime MORICE, Jean-Baptiste
GLORIEUX, Marjane DUHAMEL-ROUSMANS, Joao
ABRANTES ALMEIDA, Bilal HAJJAJ, Frédéric VAN
CALSTER
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE 1®
FN
DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
EXERCICE 2017
(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)
Le Conseil municipal autorise les régularisations budgétaires. Grâce à la maîtrise et rigueur budgétaires, les dépenses de fonctionnement ont été ajustées sans remettre en cause les
services publics, en fonction du calendrier des investissements. Le recours à l'emprunt a diminué de 400 000 €.
L'ensemble des besoins a été couvert sur 2017.
L’autofinancement minimal est ainsi maintenu à 8 018 334 €, soit un taux d'épargne brute de 6,54%, et notre capacité de désendettement maximale réduite de 17,4 à 17,1 ans.
Gérald DARMANIN remercie l’Adjointe aux Finances pour le travail accompli ainsi que le DGS et les Services.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Contre
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Abstention
Groupe « Front National/Tourcoing » : Abstention
Dominique DE CLERCAQ : Contre
Jean-François BLOC : Abstention
LA DELIBERATION EST ADOPTEE
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT
(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)
Le Conseil municipal décide d'ajuster les répartitions des crédits de paiement pour les opérations suivantes :
Lumière urbaine
Rives du parc Clémenceau
Plan patrimoine culturel
Centre administratif
Plan patrimoine culturel 2015-2020
Nouveau poste de Police municipale
Quadrilatère des piscines
Plan patrimoine scolaire 2015-2020
Plan patrimoine sportif 2015-2020
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Contre
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Abstention
Groupe « Front National/Tourcoiïng » : Abstention
Dominique DE CLERCQ : Contre
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE [©
[©
AFFECTATIONS DE SUBVENTIONS N° 7
EXERCICE 2017
{rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)
Le Conseil municipal autorise les affectations suivantes :
Structures concernées Chapitre Fonction Montant
L'AUDITO 67 025 2500 € SOCIETE HISTORIQUE DE TOURCOING ET DU 67 025 1 500 € PAYS DU FERRAIN
DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE 67 213 21 563 € CENTRE EUROPEEN DES ARTS DETONNANTS 67 33 7 500€ COMITE D'ŒUVRES SOCIALES 65 020 110 000 €
Subvention d'équipement
Structure concernée Chapitre Fonction Montant
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE VILLE 204 824 650 000 € RENOUVELEE : Programme Zone de l'Union
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE VILLE 204 824 150 000 € RENOUVELEE : Quadrilatère des Piscines
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
SUBVENTIONS AUX MAM "LES PETITS FLOCONS" ET "DE CHENILLE À PAPILLON" {rapport de Madame BECUE MEURIN Doriane)
Conformément aux dispositions de la délibération n°10 du 3 octobre 2015, le Conseil
municipal décide d'accorder à la MAM « Les P'tits Flocons » et à la MAM « De chenille à
papillon » une subvention de 250€ à chacune des structures.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE 10. SUBVENTION SPORT POUR TOUS
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
Le Conseil municipal décide d'octroyer les subventions suivantes :
CLUBS SUBVENTION 2017
ACADEMIE DE BOXE TOURCOING 2 435 €
ALLIANCE TOURQUENNOISE GYMNASTIQUE 12 807 €
AMICALE BROSSOLETTE TENNIS DE TABLE 12€
AMICALE COLBERT FOOTBALL 125 €
AMICALE COLBERT PETANQUE 1 042€
AMICALE VICTOR DURUY FOOTBALL 2 291 €
AMICALE JEAN JAURES TENNIS DE TABLE 228 €
ASSOCIATION SPORTIVE BOURGOGNE TOURCOING 1543 €
ASSOCIATION TREMPLIN SPORT ADAPTE 6 723€
BOULE LYONNAISE TOURQUENNOISE 46€
CENTRE D'ACTIVITE PHYSIQUE ADULTES TOURCOING 1 225 €
CENTRE D'INITIATION ESCRIME TOURCOING 1 491€
CERCLE SPORTIF LES AUDAX 231 €
CLUB PATINAGE ARTISTIQUE DE TOURCOING 2 652€
CLUB SPORTIF EIC FOOTBALL 1 664€
CLUB TOURQUENNOIS D'ARTS MARTIAUX 16 434 €
CONFRERIE D’ARC SAINT SEBASTIEN 1013 €
ENFANTS DE NEPTUNE TOURCOING 5001€
ETOILE CYCLISTE TOURQUENNOISE 258 €
EXPRESSION GYMNIQUE ET RYTHMIQUE TOURCOING 4278€
FOOTBALL ASSOCIATION BLANC SEAU 3 900 €
HOCKEY CLUB DU FRESNOY 2219€ INSERSPORT 1261 €
INTERCLUB BASKET TOURCOING 790 €
INTERCLUB VOLLEY TOURCOING 287 €
JEUNE GARDE TOURCOING BADMINTON 60 €
JEUNE GARDE TOURCOING BASKET 5 599 €
JEUNE GARDE TOURCOING TENNIS DE TABLE 1 802 €
JEUNE PONGISTE BOURGOGNE 1477€
JEUNESSE SPORTIVE FRANCO ALGERIENNE 1 478€
LUTTEUR CLUB TOURQUENNOIS 4872€
MARDI GYM 1 475 €
NORDIQUES FLOORBALL 1016€
PUNCH BOXE FRANÇAISE SAVATE TOURCOING 1 689 €
RACING CLUB BRUN PAIN 440 €
ROLLER CLUB TOURCOING 2 498 €
RUGBY OLYMPIQUE CLUB TOURCOING 2 852 €
SAINT MICHEL BASKET TOURCOING 3 700 €
SHOTOKAN KARATE TOURCOING 4279 €
SOCIETE TOURQUENNOISE EDUCATION PAR LES 4 474€ LOISIRS
TENNIS DE TABLE TOURCOING BLANC SEAU 471€
TIR NATIONAL TOURCOING A7T1 €
TOURCOING HANDBALL 5 863 €
TOURCOING LILLE METROPOLE VOLLEY BALL 3471€ ASSOCIATION
TOURCOING SPORT AVENTURE 258 €
UNION SPORT TOURCOING FOOTBALL 7 803€
UNION SPORTIVE CHEMINOTS TOURCOING 2501€ UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE ARTS MARTIAUX 541 €
UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE ATHLETISME 6 389 €
UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE BASKET FEMININ 3162 €
UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE DANSE 3 679€
UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE JUDO 1 676€
UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE PATINAGE 2 009 €
UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE TENNIS 4 039 €
TOTAL 150 000 €
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
11 SUBVENTION ARBITRAGE
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
Le Conseil municipal décide d'octroyer les subventions suivantes :
CLUBS SUBVENTION 2017
ACADEMIE DE BOXE TOURCOING 301 €
ALLIANCE TOURQUENNOISE GYMNASTIQUE 69 €
AMICALE VICTOR DURUY FOOTBALL 502 €
ASSOCIATION SPORTIVE BOURGOGNE 566 €
10 ASSOCIATION SPORTIVE COLBERT FOOTBALL 148 €
CENTRE INITIATION ESCRIME TOURCOING 22€
CLUB DE PATINAGE ARTISTIQUE TOURCOING 72€
CLUB SPORTIF EIC FOOTBALL 104€
CLUB TOURQUENNOIS ARTS MARTIAUX 145 €
FOOTBALL ASSOCIATION BLANC SEAU 780 €
HOCKEY CLUB DU FRESNOY 413€
INTER CLUB BASKET TOURCOING 792 €
JEUNE GARDE TOURCOING BASKET 3 807 €
JEUNE GARDE TOURCOING TENNIS DE TABLE 80 €
JEUNESSE SPORTIVE FRANCO ALGERIENNE 257 €
LUTTEUR CLUB TOURCOING 356 €
NORDIQUE FLOORBALL CLUB 580 €
RACING CLUB BRUN PAIN 334 €
RUGBY OLYMPIQUE CLUB TOURCOING 1703 €
SAINT MICHEL TOURCOING BASKET 2 454€
SOCIETE TOURQUENNOISE EDUCATION PAR LES 15€ LOISIRS
TENNIS DE TABLE TOURCOING BLANC SEAU 81 €
TIR NATIONAL TOURCOING 150 €
TOURCOING HAND BALL 3571€
TOURCOING VOLLEY BALL LILLE METROPOLE 827 € ASSOCIATION
UNION SPORT TOURCOING FOOTBALL 1 399 €
UNION JEUNES SPORTIFS CHEMINOTS 439 € TOURCOING
UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE BASKET 945 € FEMININ
11 UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE TENNIS 688 €
TOTAL 22 000 €
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
PARRAINAGE
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
Le Conseil municipal décide d'octroyer les subventions suivantes :
CLUBS SUBVENTION 2017
AMICALE COLBERT TOURCOING PETANQUE 1 000 €
CLUB TOURQUENNOIS ARTS MARTIAUX 1 000 €
CERCLE SPORTIF LES AUDAX 1 000 €
FOOTBALL ASSOCIATION BLANC SEAU 1 000 €
HOCKEY CLUB DU FRESNOY 4 000 €
INTER CLUB TOURCOING BASKET 1 000 €
JEUNE GARDE TENNIS DE TABLE 1 000 €
NORDIQUES FLOORBALL CLUB 1 000 €
OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 3 000 €
RACING CLUB DU BRUN PAIN 1 000 €
RUGBY OLYMPIQUE CLUB TOURCOING 2 000 €
SHOTOKAN KARATE TOURCOING 1 000 €
ST MICHEL TOURCOING BASKET 2 000 €
12 ST MICHEL TOURCOING BASKET 2 000 €
TOURCOING VOLLEY BALL LILLE 2 000 €
METROPOLE ASSOCIATION
UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE 4 000 €
ATHLETISME
UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE BASKET 1000 €
UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE DANSE 1 000 €
UNION SPORTIVE TOURQUENNOISE TENNIS 1 000 €
TOTAL 29 000 €
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
AVENANT N°1 CONVENTION PLURIANNUELLE 2016/2017 2019/2020 ENTRE LA VILLE DE TOURCOING ET LE CTAM
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
Le Conseil municipal valide l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle qui stipule dans son
article 1°:
« qu'à la somme de 6098 €, viendront s'ajouter des subventions complémentaires octroyées selon les critères proposés par l'Office Municipal des Sports, au titre du fonctionnement, du haut-niveau, des écoles de Sport, du sport pour tous, de l'arbitrage et du Parrainage, et ce dans la limite maximale de 50 000 €. »
L'article 2 n'est pas changé aux autres termes de la convention.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
13 AVENANT N°1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2016/2017 2019/2020 ENTRE LA VILLE DE TOURCOING ET L'USTF
{rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
Le Conseil municipal décide d'accorder à l'association, au vu des résultats sportifs et afin de soutenir l'association dans son effort de qualification de l'encadrement de l'équipe première qui évolue au cours de la saison sportive 2017-2018 en Championnat de France Amateur 2, une subvention complémentaire de 22 348 € pour la saison 2017-2018, permettant au club de développer son projet sportif et de poursuivre la qualification de
l'encadrement de son équipe première.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CENTRE EUROPÉEN DES ARTS DÉTONNANTS POUR LA NUIT DÉTONNANTE
(rapport de Monsieur DROART Didier)
Le Conseil municipal octroie un financement spécifique à hauteur de 7 500 € pour cette
action accueillant chaque année entre 1 500 et 3 000 spectateurs.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
14 FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS - PREMIER TRIMESTRE 2018 AVANCES SUR SUBVENTIONS 2018
(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)
Le Conseil municipal accorde les acomptes suivants :
Nom du bénéficiaire Montant
49 + LA BD FRANCOPHONE 6 000,00 €
ASSOCIATION CULTURELLE TOURQUENNOISE 112 500,00 €
ASSOCIATION DE GESTION DES CENTRES SOCIO CULTURELS
BELENCONTRE ET DES PHALEMPINS 200 000,00 € ASSOCIATION DU CENTRE SOCIAL BOURGOGNE PONT DE
NEUVILLE 60 000,00 €
ASSOCIATION LA PASSERELLE 60 000,00 €
ATELIER LYRIQUE 181 340,00 €
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 1 452 480,00 €
CENTRE EUROPEEN DES ARTS DETONNANTS 15 000,00 €
CENTRE SOCIAL BOILLY 120 000,00 €
CENTRE SOCIAL DES TROIS QUARTIERS 40 000,00 €
CENTRE SOCIAL MARLIERE CROIX ROUGE A0 000,00 €
COMITE DES ŒUVRES SOCIALES 50 000,00 €
ECOLE SUPERIEURE D'ART NORD PAS DE CALAIS DUNKERQUE TOURCOING 150 000,00 €
ENFANTS DE NEPTUNE TOURCOING LILLE METROPOLE 35 000,00 €
JEUNE GARDE BASKET TOURNOI MONDIAL 3 000,00 €
LA MAISON MJC CS MJC VIROLOIS 60 000,00 €
LA VIRGULE 23 250,00 €
LE FRESNOY 51 000,00 €
MAISON DES ASSOCIATIONS 36 250,00 €
MISSION EMPLOI LYS TOURCOING 139 000,00 €
MJC FABRIQUE 90 000,00 €
SAINT MICHEL BASKET 20 000,00 €
TOURCOING VOLLEY BALL LILLE METROPOLE SAEMS 100 000,00 €
UNION SPORTIVE TOURCOING FOOTBALL CLUB 42 000,00 €
UNION TOURQUENNOISE POUR ENSEIGNEMENT MUSICAL 7 500,00 €
TOTAL] 3 094 320,00 €
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
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15 MISSION EMPLOI AVANCE DE TRÉSORERIE
(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)
Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer avec la MISSION EMPLOI LYS TOURCOING une convention permettant, pour 2018, la mise en place d'une avance de trésorerie d'un montant maximum de 300 000 €.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
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PRÊTS À COURT TERME
RÉALISATION
(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)
Le Conseil Municipal autorise :
e le lancement des consultations auprès de plusieurs établissements financiers dont la compétence est reconnue pour ce type d'opérations
la retenue des meilleures offres au regard des possibilités que présente le marché la signature des contrats répondant aux conditions posées précédemment, la procédure des tirages et des remboursements échelonnés dans le temps
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
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16 TRANSFERT FRAIS D'ETUDES 2016
(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)
Le Conseil municipal décide le transfert des frais d’études suivants :
LIEU MÉDTATON IMESTATION MONTANT
HOTEL DE POLICE 20317112 21318112 98 647,52 €
ECOLE DE NATATION IMA 20317322 21318/822 53 606,52€
GROUPE SCOLAIRE RACINE 20511213 21512213 524400 €
EGLISE DE LA MARLIERE 20311324 21318/324 ETES
EGLISE NOTRE DAME DES ANGES |2031/324 21318/324 28 978,80€
ECLAIRAGE PUBLIC 20317814/200106 |2152/814/200106 | 7200,00€
SITE SEBI 20511823/200401 |2128/623/200401 | 55864,27€
PARC CLÉMENCEAU 2051828/200401 |2128/623/200401 | 26875,40€
SITE PONT ROMPU 20511823 21281823 2535,00€
PTS T2S TE
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
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PROGRAMMATION DRE 2017
(rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)
Le Conseil municipal valide le rapport dont le dispositif, validé conjointement avec les
Services de l'Etat, fixe 18 actions cofinancées.
Le montant de la subvention 2017 prévisionnelle accordée par l'Etat s'élève à 493 352€.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
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17 DÉCISION MODIFICATIVE N°2
RÉGIE AUTONOME DRE
(rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)
Le Conseil municipal est informé que l'Etat ne prenant plus en charge le dispositif collectif de « Diapason », un changement par rapport au Budget prévisionnel est observé et voté en conséquence.
A ce titre, les recettes sont :
Subvention Etat 493 352 €
Subvention Ville 182 800 €
Avance de trésorerie 50 000 €
Diapason partie individuelle 18 203 €
Salon du chocolat organisé par le Lion’s Club 8100€
Recettes du CS Belencontre 5 000 €
Valorisation des moyens mis à disposition 96 361 €
Total 853 816€
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
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18 VOLET EDUCATIF DU CONTRAT DE VILLE
PROGRAMMATION 2017
(rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)
Le Conseil municipal décide d'accueillir en lien avec ies parents, des groupes de 15 élèves au sein du dispositif collectif « Diapason ».
Cette action est totalement complémentaire au Dispositif de Réussite Educative (DRE) qui est, quant à lui, porté par la Régie autonome et composé d'actions uniquement individuelles. il s’agit d'une action nouvelle au sein du volet éducatif bénéficiant d'un cofinancement Etat à
hauteur de 80% du reste à charge, pour cette année scolaire 2017/2018.
Au titre de la programmation 2017, le montant global de participation pour la période de septembre à décembre 2017, versé directement aux centres sociaux et MJC, est défini comme suit:
part Ville : à hauteur de 3 360 €
- part Etat : à hauteur de 13 439 €
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
PROGRAMMATION ET RÉPARTITION COUP DE POUCE CLE ET DIAPASON (VOLET INDIVIDUEL)
DISPOSITIF DE RÉUSSITE EDUCATIVE
(rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)
Le Conseil municipal décide d'octroyer pour l’année 2017, un montant global des versements de
subvention s'élevant à 250 347 €, comme suit :
e Coup de pouce CLE : 56 857 €
e Diapason : 193 490 €
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’'UNANIMITE
19 RÉGIE AUTONOME POUR LE DISPOSITIF DE RÉUSSITE EDUCATIVE AVANCE DE TRÉSORERIE 2018
(rapport de Madame BRANQUART Anne-Sophie)
Une avance de trésorerie de 600 000€ pour 2018 au bénéfice de la Régie autonome pour le
Dispositif de Réussite Educative est décidée, afin d'éviter tout problème de paiement de facture.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
MISE À DISPOSITION DE MOYENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS
VALORISATION - REGIE AUTONOME - DISPOSITIF DE RÉUSSITE EDUCATIVE {rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)
Par cette délibération, le Conseil municipal répond à une demande de l'Etat dans le cadre de
l'intégration du DRE dans le Contrat Unique Métropolitain.
L'ensemble des mises à disposition de moyens immobiliers et mobiliers par la Ville de Tourcoing vers la Régie Autonome pour le DRE représente pour l’année 2017, une somme de 85 618 € en dépenses et recettes.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’'UNANIMITE
20 SECTORISATION SCOLAIRE APPLICABLE À LA RENTRÉE SCOLAIRE 2018/2019 {rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)
Le Conseil municipal exprime par cette délibération :
1. La volonté de la Ville de scolariser les enfants de moins de trois ans.
2. Les objectifs de la sectorisation, à savoir :
- La mixité sociale,
La redynamisation de certains quartiers,
La prise en compte de l’arrivée de nouveaux logements,
La rationalisation du patrimoine scolaire Tourquennois.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
DÉCISION D'ATTRIBUTION DES AIDES EN FAVEUR DES COMMERÇANTS - AIDE À L'IMMOBILIER COMMERCIAL
{rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
Le Conseil municipal approuve l'attribution d'une aide à l'immobilier commercial d’un montant mensuel de 500 € à la SAS « BOULANGERIE SAINT JACQUES » dont la gérance est assumée par Madame Noura AIT LARBI.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’'UNANIMITE
21 FONCIER
Acquisition des immeubles sis 4 & 6 Rue de Lille cadastrés HI 125 & 126
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
Le Conseil municipal décide d'acquérir cet ensemble vacant au prix de 225 000 € (frais de notaire en sus) et d'incorporer cette emprise au domaine privé communal.
La MEL est sollicitée pour l'attribution du fonds de concours de soutien au maintien et développement du commerce de proximité, mobilisable dans la limite du plafond de 30 000 € par projet.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour, à l'exception de Bernard DESPIERRE qui ne prend pas part au vote
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Ne prend pas part au vote
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE
ACQUISITION PAR LA VILLE AUPRÈS DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE DE LA COUR DU ROSSIGNOL 262 RUE DE GAND
Foncier
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
Le Conseil municipal décide d'acquérir auprès de la Métropole Européenne de Lille, la cour du Rossignol, d'une superficie totale de 550 m°, composée des parcelles cadastrées CR N° 752 à N° 758 au prix de 22 000 €, conforme à l'avis des services de France Domaine du 13 juillet 2016. Une revente aux riverains des 260, 266 et 268 rue de Gand au prix arrêté avec l'établissement métropolitain majoré de l'ensemble des frais, au prorata, supportés initialement par la Ville sera ultérieurement consentie.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’'UNANIMITE
22 TRANSFERT DU DOMAINE PUBLIC MÉTROPOLITAIN AU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL BANDE DE TERRAIN D'UNE SUPERFICIE DE 138 M2 CONSTRUCTION HÔTEL DE POLICE MUNICIPALE
Foncier
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
Le transfert dans le domaine public de la commune d’une emprise publique métropolitaine d'une contenance totale de 138 m°, sous réserve d'arpentage, située Contour de l’Abattoir à l'€uro symbolique, conformément à l'avis des services de France Domaine du 7 février 2017 est validé.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
RÉGULARISATION FONCIÈRE ZAC BOTANIQUE AVEC LA SAEM VILLE RENOUVELÉE Foncier
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
Le Conseil municipal décide l'incorporation de l'emprise au domaine communal pour les besoins du Jardin Botanique de TOURCOING, des parcelles cadastrées BX 288 et 290, sises rue du Moulin Fagot, dont le transfert de propriété de la SAEM Ville Renouvelée à la Ville de Tourcoing doit être régularisé et à titre gratuit.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean- Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
23 AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE POUR LE RELAIS MUNICIPAL _ DES ASSISTANTES MATERNELLES
{rapport de Madame BECUE MEURIN Doriane)
Compte-tenu du récent passage à temps plein d'une des animatrices, cette délibération permet d'inscrire 0,1 ETP supplémentaire, soit un total de 4 ETP, à la convention CEJ 2014-2017. Le Conseil municipal valide l'avenant.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
CONVENTION DE PARTENARIAT DE LA CRÈCHE FAMILIALE MUNICIPALE AVEC LES
ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS ASSOCIATIFS (rapport de Madame BECUE MEURIN Doriane)
Le Conseil municipal valide cette convention qui garantit, comme le précise le règlement intérieur, à tous les enfants et assistantes maternelles, l'accès aux activités éducatives, même lorsqu’aucun
équipement municipal ne peut être proposé à proximité du domicile de l'assistante maternelle. Sont concernées par ce dispositif :
e La halte-garderie “ Sucre d'Orge ” du Centre Social Bourgogne 24, avenue Salengro ; e La haite-garderie “ L'Envol ” du Centre Social Marlière Croix Rouge 41, rue de la Bourgogne ;
e La halte-garderie “ Jean Lamarque ” du Centre Social Boilly 12, rue de la Fonderie
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
24 34. RECONDUCTION DE LA CONVENTION DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE AVEC LA SAS "RIGOLO COMME LA VIE" POUR 2018
(rapport de Madame BECUE MEURIN Doriane)
Le Conseil municipal autorise la Ville à acheter des places d'accueil au sein de cet établissement, permettant :
e de répondre aux difficultés de la structure
°e d’accompagner par ce partenariat des enfants porteurs de handicap.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS PSU - CAF POUR LES EAJE MUNICIPAUX (rapport de Madame BECUE MEURIN Doriane)
Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer les conventions PSU qui seront proposées par la CAF du Nord ainsi que tout document y afférent pour chaque EAJE municipal pour la période 2017-2020.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTÉE A L'UNANIMITE
PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ MENTALE LILLE-MÉTROPOLE POUR L'ENFANCE EN DIFFICULTÉ
(rapport de Madame BECUE MEURIN Doriane)
Le Conseil municipal valide la convention de partenariat avec l'EPSM Lille Métropole visant une
meilleure prise en charge de l'enfance en difficulté.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
25 FIXATION DU CADRE RELATIF AU TAUX DE PROMOTION ET D'AVANCEMENT DE GRADE 2018
(rapport de Monsieur DROART Didier)
Les mesures suivantes pour la CAP 2018 sont validées, malgré un contexte budgétaire difficile :
+ Taux de nomination au maximum de 100% pour l'avancement de grade des agents de catégorie C.
+ 100% de nomination des agents ayant réussi l'examen professionnel permettant l'avancement de grade dans le même cadre d'emplois sauf avis contraire et formellement justifié de la hiérarchie.
e Taux de nomination de 30% pour l'avancement de grade des agents de catégorie A et B, non soumis à examen professionnel.
e Si l'application de ces taux conduit à calculer un nombre de possibilités d'avancements de grade qui n’est pas un nombre entier, le nombre ainsi calculé est arrondi à l'entier supérieur.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing» : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
Le recensement se déroulera du 19 janvier au 25 février 2018.
Le Conseil municipal décide de fixer la rémunération des agents recenseurs, à l'instar des dispositions de 2017.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
26 AVENANT _À LA CONVENTION INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION DE LA PRODUCTION DES REPAS TOURCOING/RONCQ/NEUVILLE-EN-FERRAIN (rapport de Madame MARIAGE DESREUX Isabelle)
Le Conseil municipal fixe la participation des villes de Roncq et Neuville-en-Ferrain pour 2018.
Ville Montant des quatre | Montant global de la
versements participation
Ville de Roncq 132 500 € 530 000 €
Ville de Neuville-en-Ferrain 112 500 € 450 000 €
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour à l’exception de Bernard DESPIERRE qui s’abstient
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoiïing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Abstention
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE
TARIFICATION DES PRESTATIONS DE RESTAURATION DANS LES RÉSIDENCES DE PERSONNES ÂGÉES
ANNÉE 2018
(rapport de Madame MARIAGE DESREUX Isabelle)
LA DELIBERATION EST RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
CIMETIÈRES
Tarifs 2018
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
Le Conseil municipal décide une augmentation des tarifs de 1,5 % au 1° janvier 2018.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Contre
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE
27 MISE À DISPOSITION, PRÊTS PONCTUELS DE LOCAUX ET MATÉRIELS PAR LES SERVICES DE LA VILLE DE TOURCOING
{rapport de Monsieur DROART Didier)
Le Conseil municipal valide les nouvelles dispositions prenant effet au 1° janvier 2018.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTÉE A L'UNANIMITE
MODIFICATION DES TARIFS DE LOCATION DE SALLES DU MUBA (rapport de Monsieur MAENHOUT Peter)
Le Conseil municipal décide pour 2018, de modifier les tarifs de location des salles du MUba Eugène Leroy qui n'avaient pas été revus depuis 2015. A noter qu'un tarif spécifique pour la location des espaces disponibles pendant l'exposition exceptionnelle « Chrétiens d'Orient » qui se tiendra du 23 février au 12 juin 2018 sera établi.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
GRILLE TARIFAIRE
EXPOSITION CHRÉTIENS D'ORIENT
{rapport de Monsieur MAENHOUT Peter)
Le Conseil municipal valide la grille tarifaire relative à l'exposition « Chrétiens d'Orient ».
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
28 FONDS DE CONCOURS MEL 2018 AU CONSERVATOIRE
(rapport de Monsieur MAENHOUT Peter)
Le Conseil municipal autorise le Maire à solliciter le fonds de concours de la MEL à hauteur de 220 000 € et à signer la convention à venir.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoiïng » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
RESTAURATION TRIPTYQUE GRISAILLES ATTRIBUÉ ATELIER D'ARNAUD DE VUEZ (1644- 1720) - .
CONTRIBUTION FINANCIÈRE ASSOCIATION RENAISSANCE DE NOTRE DAME DES ANGES {RNDA) .
ET DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENT DU NORD
(rapport de Monsieur MAENHOUT Peter)
Le Conseil municipal approuve la restauration triptyque grisailles sur fond d’or.
La participation de l'association RNDA à hauteur de 70% du coût de réalisation du projet, permettra de valoriser le patrimoine culturel Tourquennois.
La contribution financière de l'association RNDA sera de 9 359 €. Le Département du Nord sera sollicité à hauteur de 4 011 €.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
29 VENTE D'UN VÉHICULE
{rapport de Madame MARIAGE DESREUX Isabelle)
La vente du camion IVECO immatriculé 3058 XA 59, au prix arrêté après enchères à 6655 € à la carrosserie garage Havet Dany, 29 rue Kennedy, à Estaires (59 940) ou toute personne morale s'y substituant est approuvée.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
COMMANDE PUBLIQUE
Appel d'offres ouvert pour les marchés de Contrôles Techniques, Coordination Sécurité Protection Santé, Coordinateur des systèmes de sécurité incendie SSI.
(rapport de Monsieur VUYLSTEKER Jean-Marie)
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCA : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’'UNANIMITE
MARCHÉ DE FOURNITURE DE MOBILIER SCOLAIRE
(rapport de Madame DEBAILLEUL CHANTELOUP Fabienne)
Le Conseil municipal autorise le Maire ou son représentant à signer les marchés de fourniture de mobilier scolaire à destination des écoles de la Ville de Tourcoing.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
30 MARCHÉ DE CONDUITE, DE MAINTENANCE ET_ DE GARANTIE TOTALE DES INSTALLATIONS DE GÉNIE CLIMATIQUE DES SITES ET ÉQUIPEMENTS À FAIBLE PUISSANCE
{rapport de Monsieur VUYLSTEKER Jean-Marie)
Le Conseil municipal autorise le lancement de la procédure.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
MARCHÉ D'ACHAT D'ENVELOPPES IMPRIMÉES AVEC IMPRESSION PERSONNALISÉE ET NON IMPRIMÉES, EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE CCAS DE TOURCOING {rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
Le Conseil municipal autorise la signature de la convention de groupement de commandes avec le CCAS de Tourcoing pour le lancement de la procédure, puis signature du marché public de fourniture d'enveloppes.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
MARCHÉ DE MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
Le Conseil municipal autorise le Maire à signer le marché de maintenance des équipements sportifs de la Ville de Tourcoing.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
31 MARCHÉ DE FOURNITURES D'HUILES, GRAISSES ET CARBURANTS POUR LES VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE TOURCOING (rapport de Madame MARIAGE DESREUX Isabelle)
Le Conseil municipal autorise l'engagement de l'appel d'offres et autorise la signature du marché.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
MARCHÉ DE FOURNITURE DE SELS DE DÉNEIGEMENT
(rapport de Monsieur DENOEUD Eric)
Le Conseil municipal autorise, après analyse des offres de la Commission d’Appel d'Offres, la signature du marché de fourniture de sels de déneigement à la société FAM INTERNATIONAL, basée à ANVERS (Belgique).
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
CONVENTION DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA VILLE DE TOURCOING
Avenant à la convention passée avec l'association INTERPROPRE pour prolonger la prestation iusqu'à la notification du futur marché de prestations d'entretien des locaux (rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
Le Conseil municipal approuve le principe d’un avenant de prolongation de 3 mois de la durée de la convention et autorise le Maire ou son représentant à signer l'avenant de prolongation de 3 mois à la convention signée avec INTERPROPRE pour le nettoyage et l'entretien des locaux de la Ville de Tourcoing, soit jusqu'au 31 mars 2018.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
32 RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION DE "LA STATION" EN POINT INFORMATION JEUNESSE (PIJ)
{rapport de Madame BENHENNI Sarra)
Le Conseil municipal approuve la labellisation de la Station au réseau Information Jeunesse, qu'il convient aujourd'hui de renouveler et ce pour une durée de 3 ans.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
PROLONGATION ET MODIFICATION DE LA CONVENTION LA C'ART ENTRE LA MEL ET LA VILLE DE TOURCOING
{rapport de Monsieur MAENHOUT Peter)
Le Conseil municipal approuve la proposition faite aux abonnés La C'ART de participer à certains évènements choisis par les musées sur présentation de leur C'ART en cours de validité. 1l est
décidé de modifier la convention bipartite entre la Ville de Tourcoing et la MEL.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT DU SERVICE DES PUBLICS AVEC DIFFÉRENTES STRUCTURES
(rapport de Monsieur MAENHOUT Peter)
Le Conseil municipal approuve le renouvellement des partenariats du Service des Publics avec des structures scolaires, associatives ou de santé.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
33 COLLOQUE LE SOCLE AVEC L'UNIVERSITÉ DE LILLE SHS
(rapport de Monsieur MAENHOUT Peter)
Le Conseil municipal entérine la décision d'organisation d’une journée de colloque intitulée « Autour du Socle » programmée le vendredi 13 octobre 2017, dans le cadre de l'exposition RODIN BRANCUSI CARL ANDRE... LE SOCLE.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
VOEU PRESENTE AU NOM DU GROUPE « VIVE TOURCOING AVEC GERALD DARMANIN » (rapport de Monsieur DROART Didier)
SÉCURISATION DU PARC DU MOULIN TONTON
Bérengère DURET présente le vœu qui demande au Conseil municipal de valider la requête du conseil de quartier pour sécuriser le parc du Moulin Tonton et empêcher les motos et les quads de rouler à l'intérieur, ceci afin de répondre au souhait exprimé par les familles qui désirent profiter dans le calme des pelouses et des jeux qui sont au pied de leurs immeubles.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour à l’exception de Bernard DESPIERRE qui ne participe pas au vote
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCQ : Ne participe pas au vote
Jean-François BLOC : Pour
LE VOEU EST ADOPTE
VOEU PRESENTE AU NOM DU GROUPE « POUR TOURCOING »
(rapport de Monsieur LANNOO Vincent)
HOMMAGE ANDRÉ DAILLY
Michel-François DELANNOY présente le vœu qui demande au Conseil municipal de rendre hommage à cet ancien Elu et Premier Adjoint durant deux mandats aux côtés du Maire Jean- Pierre BALDUYCK.
Le Conseil Municipal décide de lui dédier un lieu de la Ville, en concertation avec sa famille.
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Pour
Groupe « Front National/Tourcoing » : Pour
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LE VOEU EST ADOPTE A L'UNANIMITE
34 VOEU PRESENTE PAR DOMINIQUE DE CLERCQ DANEL
LIBÉRATION DE SALAH HAMOURI JEUNE AVOCAT PRISONNIER DE L'ETAT D'ISRAËL
Groupe « Vive Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : Pour
à l'exception de : Marie-Hélène LIARD, Pierre DESSAUVAGES, Joao ABRANTES, Eric BUYSSECHAERT, Jean-Baptiste GLORIEUX qui s’abstiennent à l'exception de : Dominique VANDAELE, Rachel PETIT qui votent contre Groupe « Pour Tourcoing » : Pour
Groupe « Les Centristes de Tourcoing » : Abstention
Groupe « Front National/Tourcoing » : Abstention
Dominique DE CLERCAQ : Pour
Jean-François BLOC : Pour
LE VOEU EST ADOPTE
QUESTION D'ACTUALITÉ PRESENTEE PAR LE GROUPE « POUR TOURCOING » (rapport de Monsieur LANNOO Vincent)
"QUADRILATÈRE, SALLE POLYVALENTE"
François-Xavier DEFFRENNES répond à la question d'actualité posée par Vincent LANNOO, relative à la future salle polyvalente construite sur le Quadrilatère des Piscines et confirme que le financement sera métropolitain.
QUESTION D'ACTUALITÉ PRESENTEE PAR LE GROUPE « POUR TOURCOING » (rapport de Monsieur LANNOO Vincent)
"CAMPEMENTS ILLÉGAUX EN VILLE"
Christophe DESBONNET répond à la question d'actualité posée par Sylvie BOUDRY sur un rapport proposé par Vincent LANNOO), relative aux campements illégaux en ville (Pont Rompu). Il indique que les travaux relatifs à l’aire d'accueil des gens du voyage pour les communes de Roncq, Neuville-en-Ferrain, Halluin, Tourcoing vont être lancés entre mars 2018 et mars 2019.
Gérald DARMANIN indique que la volonté de la Ville est de saisir Monsieur le Préfet en cas de
campement illégal, mais lorsque des personnes se sont installées sauvagement, en grande détresse, des solutions sont proposées en partenariat avec le CCAS.
35 65. QUESTION D'ACTUALITÉ PRESENTEE PAR LE GROUPE « POUR TOURCOING » {rapport de Monsieur LANNOO Vincent)
"LES RÉSIDENCES"
Gérald DARMANIN répond à la question d'actualité posée par Vincent LANNOO relative aux Résidences de « la Roseraie » et « des Hortensias ». Seront-elles privatisées ?
Gérald DARMANIN indique qu'aucune décision n'a été prise à ce jour. Un travail de réflexion est en cours et lors du prochain Conseil municipal, une projection de photos sur l’état actuel de ces structures sera diffusée en vue des investissements à effectuer
La séance est levée à 11h00.
Fait à TOURCOING, le mardi 19 décembre 2017.
fs d DARMANIN
Premier Adjoint de TOURCOING
our le Maire Empêché \
gdarmanin@ville-tourcoing.fr
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