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unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 00.Ordre du jour conseil communautaire 11juillet2024
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - 00.Ordre du jour conseil communautaire 11juillet2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Banque,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 11 JUILLET 2024
Présentation de l’étude préalable à la construction d’un nouvel abattoir
Garantir une coopération territoriale efficiente
1. Avenant à la Convention Territoriale Globale (CTG) 2024 – 2028
2. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre dans le cadre du renouvellement du marché de gestion de l’Aire d’accueil des citoyens itinérants
3. Désignation de délégués au sein du SIAEPA DE CROCQ
Attirer les actifs, ancrer notre jeunesse et nos entreprises
4. Attribution de subvention dans le cadre du règlement d’intervention des aides aux entreprises (RIAC)
5. Nouveau règlement d’intervention des aides aux entreprises (RIAC) 2024-2028
6. VIGIFONCIER SAFER : Projet de convention-cadre pour de la veille et maîtrise foncière
7. Adhésion à des associations : Au beau MilLieu et Club Eco Haute-Corrèze
Préserver l’environnement et assurer la transformation écologique
8. Consultation pour avis sur les modifications envisagées du SRADDET de Nouvelle- Aquitaine
9. Approbation règlement d’exonération de la TEOM des professionnels et d’application de la redevance spéciale
10. Charte agri-photovoltaïque : validation
11. Parlons d’eau 2024 : demande de subvention
Réinvestir les territoires et faire vivre la proximité
12. PLUI Modification simplifiée n° 1 sans évaluation environnementale : mise à disposition au public
13. PLUI Modification simplifiée n° 2 sans évaluation environnementale : mise à disposition au public
14. Lancement de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLUI – projet Générale du solaire à MEYMAC
15. Attribution des aides financières à l’Habitat
16. Habitat : Signature d’une convention avec l’ADIL
17. OPAH / PIG a) Approbation de la résiliation de la convention d'opération du Programme d'Intérêt Général Habitat au 31/08/2024
b) Approbation de la résiliation de la convention d'opération pour l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Revitalisation du centre bourg et de développement du
territoire valant OPAH RU sur la ville d’Ussel en date du 31/08/2024.
c) Approbation de la convention d'Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) de droit commun à partir du 01/09/2024
d) Approbation de la convention d'opération pour l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement urbain (OPAH RU) sur les 5 villes de l’ORT à partir du 01/09/2024
18. Projet de voie verte Ussel – La Courtine : procédure de déclassement
Repenser les mobilités et les modes de transport
19. Désignation du représentant de Haute-Corrèze Communauté à la fédération Agir pour notre ligne
20. Plan de mobilité simplifié
Prioriser la relation réussie aux citoyens usagers contribuables
21. Autorisation Programme et crédits de paiements : modification, suppression
22. Décisions modificatives :
a) Budget Principal – Décision modificative n°3
b) Budget Annexe IADS : Décision modificative n°1
c) Budget Annexe Zones d’Activités - Décision modificative n°1
23. Concours, subventions et participations au titre de l’année 2024
24. Appel à Manifestation d’intérêt du site des Cars : attribution
25. Contrat de Cohésion des Territoires 2023/2025 avec le Département de la Corrèze - Avenant N1
26. Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) - Avenant N°4
27. Demande d’accord préalable pour une garantie d’emprunt – COPROD
28. Validation du règlement intérieur de la salle omnisport de Lapouge à Eygurande
Créer un environnement professionnel harmonieux
29. Frais de déplacement pour formation CNFPT
QUESTIONS DIVERSES
Décentralisation du pouvoir de publicité : information sur les retours des communes
Choix de la commune d’accueil du prochain conseil communautaire