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Conseil Municipal - 2026 LD Conseil Municipal du 21 mai
Conseil Municipal - 2024 LD Conseil Municipal du 30 mai
Conseil Municipal - 2025 LD Conseil Municipal du 22 mai
Compte-Rendu - 2023 LD Conseil Municipal du 11 mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 LD Conseil Municipal du 11 mai)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
Département
d'Indre-et-Loire
Commune
de
PARCAY-MESLAY
Conseil
Municipal
Arrondissement
de
Tours
Liste
des
délibérations
adoptées
par
le Conseil
Municipal
le 11 mai
2023
Numéro
d’ordre
Objet
Rapporteur
Décision
:
N°2023-19
Création
d’un
service
des objets
trouvés
Monsieur
FENET
Adoptée
(17 POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
IN°2023-20
Autorisation
de
supprimer
des
documents
du
fond
de
la bibliothèque
municipale
Monsieur
GILET
J.P.
Adoptée
« LE
LIVRE
DANS
LES
VIGNES
»
(17 POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION))
N°2023-21
Fixation
des
tarifs
pour
le transport
scolaire
vers
le Collège
Gaston
HUET
de VOUVRAY
Madame
TERRIEN
Adoptée
pour
l’année
scolaire
2023-2024
(17
POUR,
0
CONTRE,
0
ABSTENTION)
N°2023-22
Approbation
du
règlement
des
transports
scolaires
pour
l’année
scolaire
2023-2024
Madame
TERRIEN
Adoptée
(17 POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION)
N°2023-23
Scolarisation
des
enfants
hors
commune
de
résidence
: Fixation
des
frais
de
fonctionnement
Madame
TERRIEN
Adoptée
scolaires
(17
POUR,
0
CONTRE,
O0
ABSTENTION))
N°2023-24
Approbation
de
l'avenant
n°1
à la convention
de
portage
par
l'Etablissement
Public
Foncier
Monsieur
FENET
Adoptée
Local
(E.P.F.
L)
du
Val
de Loire
de
terrains
dans
le cadre
du
projet
de
ZAC
La
Logerie
(17
POUR,
0 CONTRE,
0
(convention
n°2021-005)
ABSTENTION)
N°2023-25
Approbation
du
rapport
de
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
pour
Monsieur
FENET
Adoptée
2023
entre
la
Commune
et la Métropole
(17
POUR,
0
CONTRE,
0
ABSTENTION))
N°2023-26
Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
au
Centre
de
Formation
d’Apprentis
de
la
Madame
BOULAY
Adoptée
Chambre
des
Métiers
et
de
l'Artisanat
d’Indre-et-Loire
au
titre
de
l’année
2023
(17
POUR,
0
CONTRE,
0
ABSTENTION)
N°2023-27
Approbation
des
conventions
de
mise
à disposition
de
service
entre
Tours
Métropole
Val
de
Monsieur
FENET
Adoptée
Loire
et Parçay-Meslay
et de mise
à disposition
du
personnel
entre
la commune
de
Parçay-
(17
POUR,
0 CONTRE,
0
Meslay
et Tours
Métropole
Val
de
Loire
ABSTENTION))
p'1 Monsieur
FENET
Adoptée
N°2023-28
Organisation
du
temps
de
travail
(17
POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION))
IN°2023-29
Approbation
de
la convention
de
coordination
entre
la police
municipale
pluri-communale
et
Monsieur
GALPIN
Adoptée
les
forces
de
sécurité
de
l'Etat
(17
POUR,
0 CONTRE,
0
ABSTENTION))
Le
secretaire
de
séance,
Affiché
en Mairie
et publié
sur le
LAIT
LT
site
Internet
de
la
Commune
|
ee
(www.parcay-meslay.fr)
le : J kslz3
.
--Jean-Dominique
MARCHADIER
Le
Maire,
Bruno
FENET