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Déliberation - 09. Attribution de la distinction honorifique de citoyen dhonneur de la Ville M. MOUGET Gaston
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - 09. Attribution de la distinction honorifique de citoyen dhonneur de la Ville M. MOUGET Gaston)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 12/03/2024
Reçu en préfecture le 12/03/2024 erger
Publié le 12/03/2024
ID : 039-213900137-20240307-24 03 04 09-DE
VILLE D'ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA DEL 24.03.04-09
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 MARS 2024
Nb de membres du PRESENTS: Mme DEPIERRE Maire, Mme REGALDI, M.
Conseil municipal : 23 POULET, Mme BUGADA, M. CHUARD, Mme BRIOT GAIDIOZ,
M. PETIGNY, Adjoints,
Nb de conseillers en Mme BOUDRY, conseillère municipale déléguée,
exercice : 23 M. TAUBATY, Mmes BAILLY, LAMY, CHATEAU, PINGAT,
JACQUET, MM. MARTI, BRUNIAUX, Mme PORTERET, M.
Nb de conseillers présents | JABER, Mme HALLE, conseillers municipaux.
participants au vote : 19
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Nb de procurations : 3 Mme GRESSER pouvoir à Mme BAILLY
Mme CALONNE pouvoir à Mme REGALDI
M. MOLIN pouvoir à M. MARTI
Convocation du :
27/02/2024 ABSENT: M. MEYNIER
SECRETAIRE DE SEANCE : M. MARTI
DÉLIBÉRATION N° 09:
Attribution de la distinction honorifique de citoyen d'honneur de la ville à Gaston
MOUGET
Au regard du parcours d'ancien combattant de la seconde guerre mondiale de Monsieur
Gaston MOUGET, l'un des derniers survivants dans le Jura, et pour l'ensemble de son action exemplaire,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
décide :
- D'ATTRIBUER ja distinction honorifique de citoyen d'honneur de la ville à Monsieur
Gaston MOUGET
- D'AUTORISER Madame la Maire à lui remettre le diplôme de citoyen d'honneur de la
ville lors de là cérémonie commémorative du 8 mai 2024.
Pour copie certifiée conforme à l'original,
Arbois, le 7 Mars 2024
Le Secrétaire de SéBnce,
4
/ À f
4 ) AN W
Ed ———
ar François MARTI