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Déliberation - liste delib 24072025 d42e
Document publié le Jeudi 24 juillet 2025 par la commune de Saint-Christoly-Médoc.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 24072025 d42e)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Inégalités sociales,
République Française
Département : GIRONDE
Arrondissement : Lesparre-Médoc
COMMUNE DE SAINT-CHRISTOLY MÉDOC
Liste des délibérations
de la séance du 24 juillet 2025
Délibérations du conseil :
DE_2025_012 ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CIMETIÈRE COMMUNAL
Résultat du vote : adoptée
DE_2025_013 TARIFICATION DES PRESTATIONS ET SERVICES COMMUNAUX
Résultat du vote : adoptée
DE_2025_014 GARDE PARTICULIER COMMUNAL
Résultat du vote : adoptée
DE_2025_015 DÉCISION MODIFICATIVE - DM1-2025 budget principal
Résultat du vote : adoptée
DE_2025_016 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MÉDOC COEUR DE PRESQU'ILE - RECOMPOSITION DES ORGANES DÉLIBÉRANT DE EPIC À FISCILTÉ PROPRES
Résultat du vote : adoptée
DE_2025_017 DÉLIBÉRATION POUR LE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE DU SERVICE PUBLIC DE LA PETITE ENFANCE À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MÉDOC COEUR DE PRESQU'ILE
Résultat du vote : adoptée
Affiché et publié le 30/07/2025