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Convocation - convocation conseil municipal 20251121
Document publié le Vendredi 21 novembre 2025 par la commune de Cruas.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 20251121)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
CRUAS
Ni MAIRIE DE CRUAS
(ARDECHE)
Mesdames, Messieurs
Les conseillers municipaux
Le vendredi 21 novembre 2025
Objet : Convocation du Conseil municipal
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra :
Jeudi 27 Novembre 2025 à 18 h 00
Salle du Conseil
Place René Cassin - 07350 CRUAS
Ordre du jour :
1. Subvention exceptionnelle à l'union départementale des sapeurs-pompiers de l'Ardèche pour le défi vélo
2. Subvention à la ligue contre le cancer - octobre rose
3. Bons d'achat offerts aux ainés, aux agents en activité et aux agents retraités pour les fêtes de fin d'année
/ convention de partenariat avec les commerçants
4. Adhésion au groupement de commandes afin d'assurer l'exploitation et la maintenance des installations
de chauffage (convention territoire d'énergie Ardèche)
5. Admission en non-valeur - budget communal
6. Admission en non-valeur et créances éteintes — budget assainissement
7. Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le
vote du budget primitif 2026 —- budget communal
8+ Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le
vote du budget primitif 2026 —- budget assainissement
9. Création de poste pôle enfance-jeunesse
Dans l'attente de vous rencontrer, recevez, Mesdames, Messieurs, mes meilleures salutations.
Rachel COTTA
Le Maire
MAIRIE DE CRUAS Place René Cassin- 07350 CRUAS - Tél. 04 75 49 59 00 - Fax 04 75 49 59 22
E-mail : mairie(@cruas.fr- Site internet : www.cruas.com