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Conseil Municipal - 25 d1696430310874
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 25 d1696430310874)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Industrie,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 26/09/2023
Publication :
le 06/10/2023
SEANCE DU 2 OCTOBRE 2023
Délibération n° D-2023-304
Fournitures de matériaux routiers - Approbation des marchés
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Aurore NADAL
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Valérie VOLLAND, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Baptiste DAVID, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE
Excusés :
Madame Ségolène BARDET. CONSEIL MUNICIPAL DU 2 octobre 2023
Délibération n° D-2023-304
Direction de la Commande Publique et
Logistique
Fournitures de matériaux routiers - Approbation des
marchés
Monsieur Gerard LEFEVRE, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
La Ville de Niort dispose d’une régie en voirie intervenant pour le maintien en bon état du réseau routier de la commune.
Pour effectuer ces opérations de maintenance, les services de la Ville ont besoin de différents types de matériaux bitumineux selon les procédés mis en œuvre.
Pour répondre à ces besoins, un accord-cadre mixte est mis en place, comportant des quantités maximums pour un an :
- Lot 1 enrobés à chaud : 2700 tonnes ;
- Lot 2 enrobés à froid : 200 tonnes ;
- Lot 3 émulsion de bitume : 100 tonnes.
Cet accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois.
Après le déroulement de la consultation, l’accord-cadre a été attribué comme suit :
N° lot Désignation Attributaire Montant estimatif en € TTC
1 Enrobés à chaud GROUPEMENT DES ENROBES NIORTAIS NIORT – (79000) 117 907,20
2 Enrobés à froid CARRIERES KLEBER MOREAU MAZIERES EN GATINE – (79310) 8 448,30
3 Emulsion de bitume S.N.C LIANTS CHARENTAIS ET CIE JARNAC – (16200) 23 545,63
Les prix des matériaux étant volatiles, les montants estimatifs indiqués ci-dessus correspondent aux prix constatés au mois de juin 2023.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les accords-cadres attribués comme mentionné ci-dessus ; - autoriser Monsieur le Maire ou l’Elu délégué à les signer.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Secrétaire de séance
Aurore NADAL
Le Président de séance
Jérôme BALOGE