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Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 16 questions financieres diverses FR 1751?1715511564)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 09/03/2023 Reçu en préfecture le 09/03/2023 Publié le SLG ID : 007-210703195-20230306-DELIB2023_16-DE DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE COMMUNE DE LE TEIL ARRONDISSEMENT DE PRIVAS SESSION 06/03/2023 E X Ï RAI Ï du Registre des Délibérations du Conseil Municipal Exercice : 29 L’An Deux Mille Vingt Trois, le six mars dans la salle Caravane Monde, à 18 heures, le Présents : 27 Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur convocation en Absents : 2 date du 28 février 2023 et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire. Présents: MM Bayle, Bornes, Boukal, Buard, Chabaud, Chezeau, Dersi, Diatta, Faure-Pinault, Gaillard, Galiana, Gleyze, Griffe, Guillot, Heyndrickx, Pour : 27 Jouve, Laville, Lorenzo, Mazellier, Mazeyrat, Michel, Noël, Peverelli, Abstention : 1 Segueni, Tolfo, Valla, Vallon. CSRfet Excusés : Mme Keskin (pouvoir à M. Dersi). Absente : Mme Garreaud Secrétaire : M. Richard Dersi Objet : Questions Financières Diverses Le Conseil Municipal, Après avoir délibéré, DECIDE d’adhérer à l'association AMESUD qui est un support d’aide à la vie associative (formation, entretien individualisé.) et qui a pour objectif d’aider à l’installation et au maintien d’actifs en milieu rural. DÉCIDE dans le cadre des projets écoles, le versement de 50 € maximum par enfant et par année scolaire. Le versement sera effectué aux coopératives scolaires au vu d’un justificatif de l’action, les crédits budgétaires sont inscrits au Budget Communal. Le Maire, IR D ne Olivier PEVERELLI Certifié conforme Pour extrait conforme Le Secrétaire de séance, Richard DERSI N°16