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Déliberation - Délibération N° 2018.56
Déliberation - 16.02.2023 Liste délibérations
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Montagnac-Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - 16.02.2023 Liste délibérations)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Institutions publiques,
OMMUNE
DE
MONTAGNAC-MONTPEZA
NCE
DU CC
IUNI
U
461
L'an
deux
mil
vingt-trois,
Le
seize
février
à quatorze
heures
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
de
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
François
GRECO
- Maire.
Présents
: M
François
GRECO,
Mme
Martine
GRECO,
M
Francis
GRAO,
M
Jean-Claude
TORMO,
Mme
France
LAJOIE,
M.
Philippe
NOWAK
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: M
Jean-Claude
CUISINIER
(pouvoir
donné
à
Mme
France
LAJOIE),
M
Eric
DUPUIS
(pouvoir
donné
à
M.
Francis
GRAO)
Absents
: M.
Denis
MALOSSANE
À
quatorze
heures
Monsieur
François
GRECO
déclare
que
la
séance
est
ouverte.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Monsieur
Francis
GRAO.
Monsieur
le
Maire
soumet
à
l'assemblée
l’ordre
du
jour.
Délibération
2023-10
:
Ressources
Humaines
—
Contrat
d’Accompagnement
dans
l'Emploi
(CUI-CAEËE)
Parcours
Emploi
Compétence
(PEC)
Délibération
2023-11
: Budget
—
Expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
Délibération
2023-12
: Adressage
-— Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2023
Délibération
2023-13:
Equipements
Sportifs
—
Demande
de
subvention
Agence
Nationale
du
Sport
Délibération
2023-14
: Cantine
—
Modification
du
règlement
intérieur
Délibération
2023-15
: Garderie
—
Modification
du
règlement
intérieur
Délibération
2023-16
: Rectification
pour
erreur
matérielle
délibération
2023-12
Fin
de
séance
à
14h45
Le
secrétaire
de
séance,
Francis
GRAO
.
LT