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Ordre du Jour - ODJ 08 10 25 0
Document publié le Mercredi 8 octobre 2025 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 08 10 25 0)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Aménagement du territoire,
Service des Assemblées et Affaires juridiques
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2025
Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 juin 2025
Communication de la liste des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
AFFAIRES CULTURELLES
1. Signature de la convention du dispositif "Collège au Cinéma" au Studio 66
2. Convention avec l'association Cinéma Public Val-de-Marne pour le dispositif Maternelle au Cinéma
3. Convention de partenariat pour la mise en place d'une classe orchestre à l'école Joliot-Curie
ÉDUCATION ET ENFANCE
4. Adhésion à un groupement de commandes pour l’acquisition d’un espace numérique de travail (ENT) pour les écoles élémentaires et maternelles de la commune de Champigny-sur-Marne
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
5. Signature de la convention de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « INVENTAIRES ÉCOLOGIQUES MÉTROPOLITAINS »
1 SANTÉ
6. Signature de la convention relative à la participation financière de l'ARS au titre de l'appel à candidature "infirmier en pratique avancée"
7. Signature de la convention relative à la participation financière de la CPAM au titre de l’action : "Santé sexuelle"
8. Signature de la convention relative à la participation financière de la CPAM au titre de l’action : "Dépistage des cancers"
9. Signature de la convention relative à la participation financière de la CPAM au titre de l’action : "Vaccination contre la grippe et Covid long"
10. Signature de la convention relative à la participation financière de l’ARS au titre de l’action : « rétinographie »
11. Signature de la convention relative à la participation financière de l’ARS au titre de l’action : « violences familiales »
12. Signature de la convention relative à la participation financière de l’ARS au titre de l’action : « Prévention et dépistage des cancers »
13. Signature de la convention relative à la participation financière de l’ARS au titre de l’action : « précarité menstruelle »
14. Signature de la convention relative à la participation financière de l’ARS au titre de l’action : « promotion de l'équilibre alimentaire »
15. Signature de la convention relative à la participation financière de l’ARS au titre de l’action : « Accompagnement social »
16. Signature de la convention relative à la participation financière de l’ARS au titre de l’action : « Coopérative d'acteurs »
17. Signature de la convention relative à la participation financière de l’ARS au titre de la gestion et réalisation de vaccination gratuite
2 18. Signature de la convention relative à la participation financière de l’ARS au titre de l’action : « santé sexuelle et addictions »
FINANCES
19. Décision Modificative N°1
20. Admissions en non valeur et créances éteintes
21. Reprise d'une provision pour dépréciation des restes à recouvrir de 62 000 €
22. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif Fonds d'Investissement Métropolitain (FIM) de la Métropole du Grand Paris (MGP) pour le projet « Acquisition de véhicules propres »
23. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du Fonds d'intervention régional de l'Agence Régionale de Santé pour le projet «Bougez pour votre santé avec la MSS de Champigny »
24. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif "Plan 50 000 arbres pour le Val- de-Marne" du Conseil Départemental du Val-de-Marne pour le projet «Végétalisation des ensembles sportifs »
25. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif Fonds d'Investissement Métropolitain (FIM) de la Métropole du Grand Paris (MGP) pour le projet «Désimperméabilisation et végétalisation de 6 rues »
26. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif Dotation Politique de la Ville (DPV) de la Préfecture du Val-de-Marne pour les projets «Requalification de la rue Alexandre Fourny et requalification de la rue de l'Union et de la rue Marcel et Georgette Sembat »
27. Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région île de France (FSRIF) 2024
3 28. Approbation du protocole transactionnel avec la société INTUITIV INTERACTIVE
VOIRIE
29. Signature de la convention d'engagement au titre de l'expérimentation métropolitaine "suivi des usages des aires de livraison"
30. Signature de la convention de financement d’une mission de chef de file pour coordination du pôle gare Villiers-Champigny-Bry
INFRASTRUCTURE TRANSPORT ET ESPACE PUBLIC
31. Signature de la convention financière avec le SIPPEREC pour l’enfouissement des réseaux de communication électroniques ORANGE rue André Gaubert, rue Bel-Air, avenue Eugénie, rue Félix Pyat et rue de Martinvast
32. Signature de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au SIPPEREC pour l’enfouissement des réseaux d'éclairage propres à la collectivité
33. Signature de la convention relative à la mise à disposition et de gestion mutualisée de nouveaux locaux pour la Maison du métro avenue Salengro
URBANISME HABITAT ÉCONOMIE
34. Signature de la convention de la mise à disposition de l'application mutualisée CART@DS par l'EPT Paris Est Marne & Bois
35. Signature de la convention avec l’EPT Paris Est Marne & Bois relative à la Base Adresse Nationale (BAN)
36. Acquisition de la parcelle cadastrée section DP n°23 sise 10-12 rue Jules Appert
37. Acquisition de la portion de la parcelle cadastrée section CZ n°165 sise 38 rue du 19 mars 1962 constituant l’espace public
4 38. Acquisition du lot n°10 formant un local commercial dépendant de la copropriété cadastrée section AX n°323 sise 16 rue Albert Thomas
39. Acquisition des lots n° 13, 15 et 41 formant un local en rez-de-cour et deux caves dépendant de la coproprieté cadastrée section AX n°109 sise 8 rue Albert Thomas
40. Acquisition de la parcelle cadastrée section N n°252 sise 15 rue Engels
41. Cession des parcelles cadastrées section CQ n° 133 et 162 sises 233 avenue des Grands Godets
42. Cession du droit au bail commercial de la librairie l’Instant Lire
43. Acquisition et gestion d’une licence IV par la Ville de Champigny- sur-Marne
44. Convention tripartite 2025-2027 entre PEMB, la Ville de Champigny-sur-Marne et l’association Biocycle
45. Rapport d'activité marché aux comestibles 2024
46. Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation des marchés aux comestibles de la ville de Champigny-sur- Marne
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
47. Rapport d’activité 2024 de l’Établissement Public Campinois de Géothermie.
SPORT
48. Rapport d’activité présenté par la Société Vert Marine pour l’exploitation de la Patinoire Municipale de Champigny-sur-Marne au titre de l’année 2024
49. Signature de l’avenant n°2 à la concession de service public pour la gestion de la Patinoire Municipale de Champigny-sur-Marne
5 50. Signature de la convention fixant les modalités de mise à disposition de lignes d’eau à la Piscine Auguste-Delaune au profit des maîtres-nageurs-sauveteurs.
VIE CITOYENNE ET JEUNESSE
51. Signature de la nouvelle convention de mise à disposition de salle
RESSOURCES HUMAINES
52. Coordinatrice ou coordinateur de l'activité administrative des assistantes ou assistants d'élus
53. Création d’un poste d’assistante ou d’assistant auprès du Maire et des élus
54. Indemnité horaire pour travail de dimanche et jours fériés (hors filières médico-sociale et agents sociaux territoriaux)
55. Revalorisation des taux de vacations - animations sportives
56. Création de poste de responsable de service innovation et pilotage de la transition écologique
57. Création du poste de directrice ou de directeur des sports
Vœu
58. Vœu de la minorité municipale : NON à la suppression des subventions de la Région aux MDPH ! POUR des moyens financiers pour l’accompagnement des personnes en situation de handicap à la hauteur des besoins !
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