Ordre du Jour - odj cm

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Ordre du Jour - odj cm Document publié le Mardi 3 novembre 2015 par la commune de Sables-d'Olonne. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm)Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Loisirs, CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2015

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ORDRE DU JOUR

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DECISIONS DU MAIRE

- FINANCES -

1. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°5

2. PROTOCOLE D'ACCORD T.V.A. - DSP PISCINE

- RESSOURCES HUMAINES -

3. RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS

4. PRIME DE FIN D'ANNÉE 2015

- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL -

5. SUBVENTION PLAGES DE LECTURE AUX SABLES

6. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'AIDE AU LOYER

7. CONVENTION ASSOCIATION ORCHESTRE HARMONIE

8. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES TROIS COMMUNES DE L'AGGLOMERATION POUR L'ORGANISATION DU CONCERT DU NOUVEL AN

- EDUCATION – JEUNESSE -

9. CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC LES ÉCOLES PRIVÉES

10. CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2015/2018 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VENDÉE

- ACTIVITES SPORTIVES -

11. SUBVENTION SPORTIVE

- ACTION SOCIALE -

12. SUBVENTIONS SOCIALES- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES -

13. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE «LES MORINIERES» RUE DES BRANCHES A MONSIEUR HENRI PATEAU

14. AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DES PRIMES VILLE – ANNEE 2015

15. CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF HABITAT

16. LOTISSEMENT COMMUNAL DES ROSES - DISPOSITIF DE VENTE DES TERRAINS

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -

17. DESIGNATION DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D'ETUDE SUR LE BASSIN VERSANT ET DE COLLECTE DU PHARE ROUGE – ENGAGEMENT FINANCIER

18. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION ET L'INSTALLATION D'ASCENSEURS A BACS : ENGAGEMENT FINANCIER

19. RECYCLAGE DES LAMPES USAGEES PAR LA SOCIETE RECYLUM

- ADMINISTRATION GENERALE -

20. COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES – PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2014

21. CASINO DES PINS – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CASINO

22. SUBVENTION A LA FACSO