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Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L'AUDE on VILLE de COURSAN Délibération n° 01-2023
ch DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt trois
Le treize février à dix-huit heures quinze
Le Conseil Municipal de la Commune de COURSAN
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle Jacques Miro sous la présidence de Monsieur Edouard ROCHER
Date de convocation du Conseil Municipal : le 07 février 2023
ETAIENT PRÉSENTS: MM. ROCHER, HERAIL, PECH, LAMBERT, RUIZ, MARONDA, BREZET, LEFÈVRE, PARACUELLOS, BRIQUÉ, CALVO, IMBERNON, GANDOLFO, BADIN, AGUZOU, Mmes
MATEILLE, SAUNIERE, NAVARRO, PETREMANN DROUOT, FARGUES, POURTIER, FEIT, IZARD, BOUSQUET.
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur OROZCO donne pouvoir à Mme POURTIER
Madame BOUTIÉ donne pouvoir à M. HERAIL
Madame SAOULI-SUCHAIL donne pouvoir à M. LEFÈVRE
Madame ALVAREZ donne pouvoir à M. ROCHER
Monsieur DURAND donne pouvoir à M. AGUZOU
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Valérie PETREMANN DROUOT
Nombre de Conseillers en exercice : 29 Pour : 29
Présents ou représentés : 29 Abstention : 0
Votants : 29 Contre : 0
Domaine : 4. Fonction Publique
Sous domaine : 4.1 Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T
Objet : Tableau des effectifs de la Commune - Création d'un poste à temps complet d'Educateur de Jeunes Enfants en vue du remplacement de la Directrice de la Crèche Lou Nisadou.
Monsieur le Maire propose d'apporter des modifications dans le tableau des effectifs en raison de la démission de directrice de la crèche de son poste à compter du 05/03/2023.
Il demande donc à ses Collègues de bien vouloir se prononcer.
Le Conseil Municipal,
Ouf l'exposé de son Président et après avoir délibéré.
DECIDE :
De créer un poste à temps complet d'Educateur de Jeunes Enfants.
Fixe ainsi le tableau des effectifs du personnel communal à compter du 15/02/2023 :
GRADE OU EMPLOI CAT EFF BUDG EFF POURVUS DT TNC
DGS de 5 000 à 10 000 hab A 1 1 0
ATTACHE PPAL
ATTACHE
REDACTEUR PPAL 1ère CI
REDACTEUR
ADJOINT ADM PPAL 1ère CI
ADJOINT ADM PPAL 2ème Cl
ADJOINT ADM
TOTAL FILIERE ADMINISTRATIVE
EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS _|A
OlO|O|wIw|>|>
Sini-=lalnin|-| = ss
NINI=|-|
IN
IN
Io|-
NIOIO1O01O0/0/0|01o INFIRMIER EN SOINS A 1 1 0
GENERAUX DE CLASSE
NORM
AUXILIERE DE B 4 4 0
PUERICULTURE PRINCIPAL
1ère CL
AUXILIERE DE B 1 0 0
PUERICULTURE PRINCIPAL
2ème CL
ATSEM PPPAL 1ère CL C 7 6 0 2 2 ATSEM PPPAL 2ème CL [C 2 TA | EI. | 1 CC, ATA y ÜUTAE FIL ÎE RE \ )OCIALE
CHEF DE SERVICE DE B 1 0 0 POLICE MUNICIPALE
BRIGADIER CHEF PRINCIPAL | C 4 4 0
INGENIEUR PRINCIPAL A 1 1 0
TECHNICIEN PRINCIPAL 1ère |B 1 0
CL
AGENT DE MAITRISE C 4 3 0
PRINCIPAL
AGENT DE MAITRISE C 1 0 0
ADJOINT TECHNIQUE PPAL IC 13 12 0
1ère CL
ADJOINT TECHNIQUE PPAL IC 4 4 2
2ème CL
ADJOINT TECHNIQUE C 19 16 7
ADJOINT D'ANIMATION PPAL |C
1ère CLASSE
CONTRACTUELS PERMANENTS
ASSISTANT B 1 1 0 D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE PPAL 2ème CL
ASSISTANT B 4 2 4 D'ENSEIGNEMENT
ARTISTIQUE
ADJOINT TECHNIQUE C 3 1 1 ADJOINT ADMINISTRATIF C 2 2 2
La présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à COURSAN, les jour mois et an susdits
COURSAN, le 14 février 202
LE MAIRE. pe ge: )
Signé : Edouard ROCH NAN
Cet acte est rendu exécutoire o
télétransmission en Préfecture
en date du 15/02/2023
et Publication sur le site internet de la vill
sur www.coursan.fr en date du 17/02/2023
SECRETAIRE DE SEANCE
Signé : Valérie PETREMANN DROUOT
Accusé de réception en préfecture
011-211101068-20230215-01-2023-DE
Date de télétransmission : 15/02/2023
Date de réception préfecture : 15/02/2023