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Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 03 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 03 06)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Conseil
Municipal
Le
jeudi
6 mars
2014,
à 18
h 30,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
COATRIEUX
Alexandra,
DUCROT
Inge,
LAUGERAT
Odile,
TAILLANDIER
Armelle,
MM.
BLAIN
Claude,
BRETON
Patrick,
CHAVET
Jean-Michel,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
GILLET
Pascal,
KOENIG
Jean-Marc,
LAGRANGE
Arnaud,
LEGER
Noël,
LUNEAU
Olivier,
MARTIN
Laurent,
NOUAT
Christian
et REMANJON
Patrice.
Absents
excusés
: Mme
LECLERC
Isabelle,
M.
RODRIGUEZ
Hervé
(ayant
délégué
pouvoir
à M.
KOENIG
Jean-Marc). Secrétaire
de
séance
: M.
FERRIERE
Laurent.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
et passe
à l'ordre
du
jour. COMPTES
ADMINISTRATIFS
2013
: Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
des
comptes
administratifs
2013
et de
leur
concordance
avec
les
comptes
de
gestion
du
Receveur,
présentés
par
M.
Jean-Michel
CHAVET,
2°”
adjoint
chargé
des
finances.
Le
Maire
clos
la séance
et quitte
la salle
de
réunion.
M.
Jean-Marc
KOENIG,
1°
adjoint,
prend
la présidence
et ouvre
la séance.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
moins
une
abstention,
adopte
les
comptes
administratifs
2013
comme
suit
:
Commune
:
dépenses
1 439
576,21
€
recettes
1 652
853,72
€
Excédent
global
213
277,51
€
Service
des
Eaux
:
dépenses
83
880,65
€
recettes
105
498,11
€
Excédent
global
21
617,46€
Service
de
l'Assainissement
:
dépenses
191
114,74€
recettes
471
753,86
€
Excédent
global
280
639,12
€
Jean-Marc
KOENIG,
1* adjoint,
clos
la séance.
A l’issue
de
ce
vote
le Maire
réintègre
la salle
de
réunion
et reprend
la présidence
de
la séance.
BUREAU
DE
VOTE
DES
PROCHAINES
ELECTIONS
MUNICIPALES
: Le
Conseil
Municipal
est
informé
du
planning
de
la tenue
des
deux
bureaux
de
vote
pour
les
prochaines
élections
municipales.
Ce
scrutin
sera
ouvert
de
8 h
00
à 18
h 00
et il
est
rappelé
que
les
électeurs
devront
être
obligatoirement
en
possession
d’une
pièce
d'identité
pour
pouvoir
voter.
TARIFS
PUBLICS
: le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de
majorer
les
tarifs
publics
comme
suit
à compter
du
1°
avril
2014
:
La
Tarif
d’une
concession
trentenaire
au
cimetière
79,00
€
Et
Tarif
d’une
concession
trentenaire
au
columbarium
616,00
€
Location
(exceptionnelle)
de
la salle
Pierre
Clament
119,00
€ _
Location
Centre
d'Accueil
:
But
non
lucratif
But
lucratif
©
d)
”
Commune
|
(*)Commune
Extérieur
|
Extérieur
|
Commune
ao
Extérieur
|
Extérieur
Salle
du
Haut
185
€
152€
535€)
359€
366€
182€
535€
359€
Salle
du
DAS
(aveu)
|
158
€
101€
437€
309€
315€
101€
437€
309€
Cuisines
|
119€
116€
207
€
147
€
149
€
116€
207
€
147
€
C)
tarif
unique
applicable
en Semaine
du lundi
au jeudi
sauf
es jours
ions
de Menetou-Salon
bénéficieront,
pour
leur
première
Une
attestation
de responsabilité
civile
pour
la date
de location
envisagée
sera
exigée
pour
toute
location
(associations
y comprises).
pour
une
journée
de location
à but
lucratif
ou non
lueratif.
n, de
la gratuité
du Centre
d'Accueil.
DEPENSES
EFFECTUEES
PREALABLEMENT
AU
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
: le
Conseil
Municipal
autorise
le Maire
à mandater
trois
dépenses
par
anticipation
au
vote
du
budget
primitif
2014.
Avant
de
clôturer
la dernière
séance
de
ce
mandat
électoral,
le Maire
remercie
toute
l’équipe
municipale
et
plus
particulièrement
les
cinq
adjoints,
pour
tout
le
travail
accompli
au
cours
de
ces
six
années
dans
la
convivialité
et
la
bonne
humeur.
Séance
levée
à 21
h 30.