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Déliberation - liste deliberation CM 15052024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Gabriac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM 15052024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Animaux,
Liste des délibérations prises au cours du
Conseil Municipal du 15 mai 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le quinze mai, à 20 heures 30 les membres du Conseil Municipal de la commune de Gabriac régulièrement convoqués se sont réunis dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Nicolas BESSIERE, Maire.
Présents : Monsieur Nicolas BESSIERE, Madame Syivette CUDEVILLE, Monsieur Bertrand BAYLES, Monsieur Didier BÉLIERES, Monsieur Alexandre ROUMIGUIER, Monsieur Antony MIQUEL, Monsieur Arnaud CORMOULS, Monsieur Laurent GABEN, Monsieur Vincent IEFFA, Monsieur Hervé BESSIERE, Madame Guylaine COURTIAL
Absents ou excusés : Madame Julie BOUCAYS, Madame Martine ROGUET, Monsieur Tanguy DECOOL, Madame Marjolaine CLAMENS
Secrétaire de la séance: Guylaine COURTIAL
DATE NUMERO OBJET
Atlas de la biodiversité communale- GABRIAC 12340 -
ANNULÉ LE 17/05/2024
Décision prise dans le cadre des attributions du Maire
num 2 -2024 .
Convention de répartition des charges, conservation,
entretien et exploitation du Domaine Routier
Départemental sur le territoire de la commune de
IGABRIAC.
Adhésion au groupement de commandes porté par les
syndicats départementaux d' Energies des Départements
15/05/2024 DEL 2024 024 09 ,12,15,19 , 30, 32, 43, 46, 48, 65, 66, 81, 82 pour l'achat et valorisation d'énergies l'achat de fournitures de
services ou de travaux _ -
Atlas de la Biodiversité Communale- GABRIAC 12340 -
ANNULÉ LE 17/05/2024
15/05/2024 : DEL _2024 021
15/05/2024 DEL 2024 022
15/05/2024 | DEL 2024 023
15/05/2024 | DEL 2024 025
15/05/2024 DEL 2024 026 Atlas de la biodiversité communale- GABRIAC 12340
15/05/2024 DEL 2024 027 Redevance d'occupation du Domaine Public - 2024
Fait à GABRIAC le 17 mai 2024. Le Maire,
Nicolas BESSIERE