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unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL230516RAPPORTACTIVITESPLXDEMAT postMarque
Document publié le Lundi 23 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL230516RAPPORTACTIVITESPLXDEMAT postMarque)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
Extrait n° 23-05-16
Rappel du nombre de délégués en exercice 44
Quorum 23
Nombre de titulaires présents 33 (a)
Nombre de suppléants présents(en lieu et
place d’un titulaire)
2 (b)
Nombre de procurations 6 (c)
Soit un total de votants potentiels de 41 (a+b+c)
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU 23 OCTOBRE 2023
Objet :
RAPPORT D ACTIVITE SPL XDEMAT
2022
Titulaires présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : MULDER D (BASLIEUX)- P MOSCATO (BAZAILLES)- GRETHEN P (CHARENCY)- DIDIER F (COLMEY)
–GEORGE D (DONCOURT LES LONGUYON)- J WEISS (EPIEZ) – J POIGNON (FRESNOIS)- G BIANCHI (GRAND FAILLY)- J THOMAS ( han devt pierrepont)- JP JACQUE (LONGUYON) –J SAILLET
(LONGUYON)- LAHURE E(LONGUYON)- M POLLRATZKY ( LONGUYON)- D PIEDFER (LONGUYON)- M BORASO (LONGUYON)-- H BIZOT (LONGUYON)-AM TROMBINI (LONGUYON)- HIBLOT P
(LONGUYON)- G PAQUIN (LONGUYON)- JJ PIERRET (MONTIGNY SUR CHIERS)- DELATTRE B (OTHE)- E JIRKOVSKY (PETIT FAILLY)- J MOINEAUX (PIERREPONT)- M FAIETA (PIERREPONT)- A SIROT (st
JEAN LES LONGUYON) – R SAUNIER ( SAINT PANCRE)- JENNESSON R ( ST SUPPLET)- ROESER D (TELLANCOURT)- DEMUTH JP (VILLE AU MONTOIS)- A DYE PELLISSON (VILLERS LA CHEVRE)- GILLARDIN E
(VILLERS Le ROND)- JP DALLA RIVA (VILLETTE)- E HEIL (VIVIERS SUR CHIERS)
Suppléants présents dans l’ordre de la feuille de présence: J POIGNON (FRESNOIS LA MONTAGNE) – P LESIEUR (VILLE HOUDLEMONT)
Les titulaires absents ayant donné procuration dans l’ordre de la feuille de présence : PERCHERON C (Longuyon) à LAHURE E (LONGUYON)-WOJCIK JL (Longuyon) à SAILLET J (LONGUYON)-
LECOINTRE C (Longuyon) à PIEDFER D (LONGUYON)-FOULON N (LONGUYON) à JP JACQUE (LONGUYON)- HOUSSON L (LONGUYON) à POLLRATZKY M (LONGUYON)- MARIEMBERG JF (ALLONDRELLE) à
DELATTRE B (OTHE)
Nota-le Président certifie que le compte rendu de cette délibération a été affiché le 25/10/2023, que la convocation du Conseil avait été faite le 17 OCTOBRE 2023
Le président,
A l’appel des candidatures, D PIEDFER, déléguée communautaire de la commune de LONGUYON se propose et, à l’unanimité, est nommée secrétaire de la séance.
LE CONSEIL s’est vu présenter le rapport de gestion 2022 de la SPL XDEMAT-
Le Conseil Communautaire,
PREND ACTE DU RAPPORT PRESENTE
Fait à LONGUYON le 25/10/2023
Jean-Pierre JACQUE
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 26/10/2023 à 15h46
Réference de l'AR : 054-200043693-20231023-2023_056_1-DE
Affiché le 26/10/2023 ; Certifié exécutoire le 26/10/2023