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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Pocé-sur-Cisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 24062024 1)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUIN 2024 à 18H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Présents :
Claude COURGEAU, Christel MOUNEYRAT, Jean-Michel GUÉRY, Jacques MAURICE, Catherine MEUNIER, Agnès DOUADY, Stéphanie MAURICE, Annie CRONIER, Slobodanka JOSIFOVSKI, Céline BURIN-GIRAULT, Coralie PELLETIER, Mélanie CHASSELAY, Jocelyn GARÇONNET, Christophe ROCHE, David HAPPE, Arnaud CROSNIER, Bernard NAUDIN, Jérôme BRAULT.
Pouvoirs :
Gérard JABLY a donné pouvoir à Christel MOUNEYRAT.
Secrétaire de séance : David HAPPE
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Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 13 mai 2024
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Délibération n°2024/06-01
Objet : Modification de section d’une parcelle
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2024/06-02
Objet : Recensement de la population 2025 – Nomination d’un coordonnateur communal
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2024/06-03
Objet : Marché de service – Fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire : Choix du prestataire
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2024/06-04
Objet : Admission en non-valeur des dépenses irrécouvrables
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2024/06-05
Objet : Renouvellement de la convention d’utilisation des équipements sportifs avec l’Institution Sainte Clotilde d’Amboise
Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________ Délibération n°2024/06-06
Objet : Convention de mise à disposition de bâtiments entre la Communauté de communes d’Amboise et la commune de Pocé-sur-Cisse concernant le Club Ados – Avenant n°1
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2024/06-07
Objet : Convention de prestation de service pour l’accueil Ados « Club Ados » entre la Communauté de communes d’Amboise et la commune de Pocé-sur-Cisse concernant le Club Ados – Avenant n°1
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2024/06-08
Objet : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association des Parents d’Elèves de Pocé-sur- Cisse
Approuvée à l’unanimité