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Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Pocé-sur-Cisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 20112023)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 NOVEMBRE 2023 à 18H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Présents :
Claude COURGEAU, Christel MOUNEYRAT, Catherine MEUNIER, Agnès DOUADY, Annie CRONIER, Slobodanka JOSIFOVSKI, Céline BURIN-GIRAULT, Coralie PELLETIER, Jean-Michel GUÉRY, Jacques MAURICE, Jocelyn GARÇONNET, Christophe ROCHE, David HAPPE, Bernard NAUDIN.
Pouvoirs :
Stéphanie MAURICE a donné pouvoir à Jean-Michel GUÉRY,
Mélanie CHASSELAY a donné pouvoir à Christel MOUNEYRAT,
Gérard JABLY a donné pouvoir à Catherine MEUNIER,
Jérôme BRAULT a donné pouvoir à Jacques MAURICE.
Absent : Arnaud CROSNIER
Secrétaire de séance : David HAPPE
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Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 23 octobre 2023. ____________________________________________________________________________________________
Délibération n°2023/11-01
Objet : Renouvellement du contrat de maintenance de matériel informatique
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/11-02
Objet : Renouvellement du contrat de location maintenance d’un photocopieur multifonction dédié au groupe scolaire
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/11-03
Objet : Marché des assurances – Choix du ou des prestataires
Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________ Délibération n°2023/11-04
Objet : Demande de subvention FDSR 2024 – Enveloppe socle pour l’achat d’un composteur mécanique pour la collecte des biodéchets au restaurant scolaire
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/11-05
Objet : Adhésion de la commune d’Esves-le-Moutier au syndicat intercommunal Cavités 37
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2023/11-06
Objet : Attribution d’une subvention au Centre de Formation d’Apprentis BTP de Saint-Pierre-des- Corps
Approuvée à l’unanimité
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