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Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 23.02.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de l’AVEYRON
Montbazens, le 17 février 2023
QHorfizens CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal de Montbazens qui aura lieu :
Le Jeudi 23 février 2023 à 20h30
à la Salle du Moulin de MONTBAZENS
Place du Foirail Bas
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil du 30 novembre 2022 ;
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal ;
Demandes de subventions — Plans de financement ;
Acquisition caveau communal — Fixation du tarif de mise à disposition ;
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget
Principal ;
Garantie d'emprunt pour l'aménagement de logements par Aveyron Habitat ;
7. Convention avec Aveyron Ingénierie pour un accompagnement technique et administratif pour la
gestion des systèmes d'assainissement collectif ;
8. Questions diverses.
ESS
NE
an
Comptant sur votre présence, en cas d’empêchement je vous saurais gré de bien vouloir donner procuration
— chaque conseiller ne peut disposer que d’un pouvoir.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dévoués.
Jacques MOLIERES
Maire