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Convocation - Convocation CM 11 12 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 11 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
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Tel. 05.65.80.60.06 – Fax. 05.65.80.44.57 – Mail. mairie.montbazens@wanadoo.fr http:// www.montbazens.fr
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal de Montbazens qui aura lieu :
Lundi 11 décembre 2023 à 20h
à la Salle du Moulin de MONTBAZENS - Place du Foirail Bas
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2023 ; 2. Présentation du projet de la Maison de la Chasse ;
3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire ;
4. Finances :
o Décision modificative n°1 Budget annexe Hôtel d’entreprises
o Décision modificative n°1 Budget annexe Photovoltaïque
o Provisions pour risques Budget Principal
o Provision pour risques Budget annexe Assainissement
o Loyer des panneaux photovoltaïques de l’hôtel d’entreprises – Année 2023 o Tarif redevance assainissement collectif
o Tarif du service de restauration scolaire
o Tarif du service de garderie périscolaire
o Tarif Salle du Moulin
5. Règlement du service de restauration scolaire et de garderie périscolaire ; 6. Maison de Santé - Attribution des marchés de travaux ;
7. Terrain Multisports – Attribution des marchés de travaux ;
8. Désignation d’un délégué auprès du SIEDA ;
9. Vente d’arbres – L’Orée de Dèzes ;
10. Dénomination des voies – Zone artisanale du Fargal ;
11. Intégration de parcelles dans le domaine public ;
12. Mise en place du Compte Epargne Temps (CET) ;
13. Frais de mission du personnel ;
14. Accompagnement financier de l’Agence de l’eau Adour-Garonne - Assainissement ; 15. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) d’alimentation en eau potable – Exercice 2022 ;
16. Questions diverses.
Comptant sur votre présence, en cas d’empêchement je vous saurais gré de bien vouloir donner procuration – chaque conseiller ne peut disposer que d’un pouvoir.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments dévoués.
Jacques MOLIERES
Maire
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Montbazens, le jeudi 7 décembre 2023 Département de l’AVEYRON ========