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Compte-Rendu - cr cm 09 06 23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Neauphle-le-Château.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 09 06 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
- Vie de k
NEAUPHLE-LE-CHAÂTEAU
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 9 juin, à dix-neuf heures
le Conseil Municipal de la Commune de Neauphle-le-Château
s’est réuni dans la salle du Conseil, sous la présidence de Madame Elisabeth SANDIJTVY,
Maire après convocation légale, en date du deux juin deux mille vingt-trois.
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Etaient présents : »
Elisabeth SANDJIVY — le Maire, Benoît POUVET, Stephen CHARLIEU, Antoinette ROUVERAND), Jean-Pierre
SIMOULIN -— Maires Adjoints, Annick VENANT, Marc LEROY, Sylvie BARA, Bruno CAUQUIL, Sandrine
MAES, Elodie KLOJ, Jonathan KASTNER, Benoit SCHROEDER, Emma BROU, Agnès CORDONNIER, Georges ICHKANIAN, Eric LERAY, Jimmy VIGNELLES.
Etaient absents, excusés et représentés :
Emmanuelle COEURET donne pouvoir à Elisabeth SANDJIVY
Claire BASIRE donne pouvoir à Jean-Pierre SIMOULIN
Joseph-Marie ABSIL donne pouvoir à Bruno CAUQUIL
Claire VIGNERON donne pouvoir à Georges ICHKANIAN
Etaient absents et excusés :
Sébastien TUFFIER
Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance à 19h et nomme Elodie KLOJ comme secrétaire de
séance.
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1. ELECTIONS SÉNATORIALES
Vu le Code Electoral en notamment le livre II et le titre III « désignation des délégués des conseils municipaux »,
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023, portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,
Vu lParrêté n° 78-2023-05 du 9 juin 2023, fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et suppléants à désigner le 9 juin 2023 par commune en vue de l’élection des sénateurs du 24 septembre 2023
Vu la circulaire NOR/IOMA 2308397J du 30 mars 2023, désignation des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
Considérant que le dimanche 24 septembre 2023 se dérouleront les élections sénatoriales. Lors de ces élections voteront, afin d’élire les sénateurs, les délégués de chaque commune désignés par le Conseil Municipal.
\ÿ Compte-rendu Conseil Municipal du 9 juin 2023 Page 1 d? | Vinte de | NEAUPHLE-LE-CHAÂTEAU
Ces élections doivent avoir lieu le 9 juin.
La Commune de Neauphle-le-Château doit désigner 7 délégués titulaires et 4 délégués suppléants. Les délégués titulaires et leurs suppléants sont élus simultanément sur une même liste par les conseillers municipaux suivant le système de la proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sans panachage, ni vote préférentiel.
Les listes présentes peuvent être complètes et incomplètes et par conséquent peuvent comprendre un nombre de noms inférieurs ou égal au nombre de mandants de délégués et de suppléants à pouvoir.
La déclaration de candidature doit contenir le titre de la liste présentée avec les noms, prénoms, domiciles, dates et lieux de naissance de chaque membre et l’ordre de présentation. Chaque liste de candidats aux fonctions de délégués et de suppléants doit désormais être composée alternativement d’un
candidat de chaque sexe (L289).
Les listes comprennent au maximum 7 délégués titulaires et 4 délégués suppléants. Ces listes sont à déposer auprès de Monsieur le Maire au plus tard à l’ouverture du scrutin. Un bureau électoral est institué au début du scrutin, il comprend :
e Madame le Maire, ou son remplaçant, président.
e Les 2 membres du Conseil Municipal les plus âgés, présents à l’ouverture du scrutin.
e Les 2 membres du Conseil Municipal les plus jeunes, présents à l’ouverture du scrutin.
Le bureau électoral est composé le jour du scrutin.
Le vote se fait sans débat au scrutin secret.
Les conseillers ne peuvent voter que pour une seule liste sans adjonction, ni radiation de nom et sans modification de l’ordre de présentation des candidats. Tout bulletin ne répondant pas à ces prescriptions est nul.
Aussi Madame le Maire propose de procéder à l’élection.
Une liste est candidate.
Celle de Madame SANDJIVY Elisabeth « Neauphle-le-Château ».
Les résultats après vote à scrutin secret sont :
e Bulletins dans l’urne : 22
e Bulletins nuls et blancs : 0
e Suffrages exprimés : 22
La liste « Neauphle-le-Château », obtient :
e 7 délégués titulaires.
e 4 délégués suppléants.
Les personnes proclamées élues dans leur ordre de classement sont les suivantes :
*ÿ Compte-rendu Conseil Municipal du 9 juin 2023 Page 2 Ville de k NEAUPHLE-LE-CHAÂTEAU
DÉLÉGUÉS TITULAIRES
Mme SANDJIVY Elisabeth
M. CAUQUIL Bruno
Mme BARA Sylvie
M.SCHROEDER Benoît
Mme COEURET Emmanuelle
M. POUYET Benoît
Mme ROUVERAND Antoinette
DÉLÉGUÉS SUPPLEANTS
M. VIGNELLES Jimmy
Mme CORDONNIER Agnès
M. CHARLIEU Stephen
Mme MAES Sandrine
Les délégués titulaires et suppléants présents acceptent leurs fonctions respectives.
Séance levée à 19 heures et 30 minutes
Le maire
Elisabeth SANDJIVY
Li) Compte-rendu Conseil Municipal du 9 juin 2023 Page 3