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unknown - note de presentation bp 2023
unknown - bp 2023
unknown - NOTE PRESENTATION BP 2026
unknown - bp 2023
Acte - ETAT SECTION COMMUNES BP 2024
unknown - BP 2024 st Jacques DES Blats
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jacques-des-Blats.
Lien du pdf (unknown - BP 2024 st Jacques DES Blats)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Banque,
SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
: SAINT
JACQUES
DES
BLATS
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21150192900015
POSTE
COMPTABLE
: SERVICE
GEST
COMPTABLE
AURILLAC
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: SAINT
JACQUES
DES
BLATS
(3)
ANNEE
2024
(1)
Indiquer
soit
le nom
de
la collectivité,
soit le libellé
de
l'établissement,
soit
le nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L. 5721-2
du
CGCT.
(2) A
compléter
s’il s'agit
d'un
budget
annexe.
(3)
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe.
Page
1 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Sommaire
I - Informations
générales
A
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B - Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
IT
- Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
B1
- Présentation
des
AP
votées
B2
- Présentation
des
AE
votées
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D1
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
IT
- Vote
du
budget
A
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
A1
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0
- Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-S
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0
- Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.937
- Fonction
7
- Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Page
2
œ —J OO Un BR
11 12 15 17 19 21 25 27 28 29 39 41 44 48
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
50 54
Sans
Objet
Sans
Objet SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
B1.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
BS
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat
du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a
pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
D1
- Liste
des
services
assujettis
à
la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D4.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D5.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D5.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
A
- Arrêté
et
signatures
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si
l'état est joint
ou
sans
objet.
| Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à
l'instruction
budgétaire
et comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
- Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et taxes
non
affectés,
les
dotations
et
participations,
la dette
et les
opérations
financières,
les
opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement ;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique.
(1) A
utiliser également
par
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et financier
conformément
à l'article
L. 5217-10-9.
Si
la collectivité
opte
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.1
et C2.2
de
la
partie
IV
« Annexes
».
Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
B1
et
B2
de
la parie
Il apparaissent
alors
dans
les
états
de
la partie
111 « Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0.
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
les services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
3
Sans
Objet
Sans
Objet
55
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
56 57 60 61
Sans
Objet
62 63 64 65 66
Sans
Objet
Sans
Objet
67
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
68 + 934
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ve0c - dg - S1V14 S2Q S1N09VP LNIVS - S1V19 S2Q S1N09VT LNIVS SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
- RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1
Libellé
RSA
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
et dettes
assimilées
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA,régie)
d’
n°
14
d’
n°
35
d’
n°
39
d’
n°
41
d’
n°
42
d’
n°
43
Immobilisations
sauf
le
Subventions
versées
Immobilisations Immobilisations
en
affectation
(3)
Immobilisations
en
cours
et créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
(3)
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
à caractère de
et frais
assimilés
Atténuations
de
APA RSA
/
de
RMI
65
Autres
de
courante
Frais
fonctionnement
des
d'élus
66
financières
67 (1) Il s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre et non
rattachées.
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressontissent
de
la
comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
7 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
| —
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-— RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1
Chap. /
art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à
émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— TOTAL
(LD)
018
RSA
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
10
fonds
divers
et réserves
13
Subventions
d'investissement
16
et dettes
assimilées
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
20
Immobilisations
sauf
Subventions
d'
versées
21
Immobilisations
22
Immobilisations
en
affectation
(3)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324
26
et
créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
TOTAL
70
Prod.
ventes
diverses
73
et
taxes
Fiscalité
locale
74
Dotations
et
75
Autres
de
courante
Atténuations
de
APA RSA
/
76
Produits
financiers
71
Produits
(1)
Il s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
A
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à
réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent :
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre et non
rattachées.
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressontissent
de
la
comptabilité
des
engagements
; et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
8 6 °3td
“JUAWESSISSAULP UOI98S €] 8P |E1O} + IUSLISUUO|JOUO} 8P U0I98S e] 8p [eo] = 12Bpnq np 12101 (+)
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+ + +
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Il 13904 NG 31VH3N29 NOILVLN:S34d — Il
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ve02 - dd - S1V18 S1Q S3N09VP 1NIVS - S1V14 S1Q SAN09VP LNIVS SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Il
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Ci
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Le
,
a
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
;
,e
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
19
000,00
2
000,00
4
000,00
4
000,00
6
000,00
204)
(y
compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
24
840,00
22
808,43
1
400,00
1
400,00
24
208,43
compris
opérations)
(3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
235
800,00
22
502,48
79
943,47
79
943,47
102
445,95
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations)
(3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
556
085,28
52
753,00
413
000,00
413
000,00
465
753,00
(y
compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
835
725,28
100
063,91
498
343,47
498
343,47
598
407,38
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
53
933,40
0,00
70
257,20
70
257,20
70
257,20
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA:régie)
(5)
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
167
695,77
167
695,77
167
695,77
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
53
933,40
0,00
237
952,97
237
952,97
237
952,97
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
889
658,68
100
063,91
736
296,44
736
296,44
836
360,35
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
[
TOTAL
889
658,68
100
063,91
736
296,44
736
296,44
|
836
360,35
]
e
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
112
623,83
|
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
948
984,18
|
(1) Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(5) A
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
(voir le détail
en
IV-B5).
(7) DF
023
=
RI
021
; DI 040
=
RF 042
; RI
040
= DF
042;
DI 041
= RI 041.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
12 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
11 —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-
SECTION
D’INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
.
,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
,
Lu
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
380
600,80
235
632,00
97
252,00
97
252,00
332
884,00
le
138)
(3)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
169
000,00
0,00
147
000,00
147
000,00
147
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
549
600,80
235
632,00
244
252,00
244
252,00
479
884,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
46
177,00
0,00
44
387,00
44
387,00
44
387,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
73
796,07
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
600,00
0,00
1
200,00
1
200,00
1
200,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
203
000,00
0,00
158
000,00
158
000,00
158
000,00
Total
des
recettes
financières
323
573,07
0,00
203
587,00
203
587,00
203
587,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
873
173,87
235
632,00
447
839,00
447
839,00
683
471,00
021
Virement
de
la
section
de
162
000,00
251
196,49
251
196,49
251
196,49
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
transf.
entre
15
498,00
14
316,69
14
316,69
14
316,69
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
177
498,00
265
513,18
265
513,18
265
513,18
[
TOTAL
|
1
050
671,87
235
632,00
713
352,18
713
352,18
|
948
984,18
|
+
|
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE
|
0,00 |
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
948
984,18
|
Pour
information :
Il
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la collectivité.
(1)
Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
265
513,18
(6)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(6)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
(7)
Le
compte
138
n'est
pas
un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
13.
(8) A servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(9)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
(voir le détail
en
IV-B5).
(10)
DF
023
=
RI 021
; DI 040
= RF 042
; RI
040
= DF
042
;
DI 041
= AI 041.
(11)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
Page
13 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
réglementaires
applicables.
(12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
— RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
— DI
040.
(13)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
14 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
,
,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
,
.
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
011
Charges
à
caractère
général
(3)
200
283,66
0,00
180
360,00
180
360,00
180
360,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
275
662,00
0,00
254
100,00
254
100,00
254
100,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
7
000,00
0,00
7
000,00
7
000,00
7
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
106
166,00
0,00
107
858,00
107
858,00
107
858,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
589
111,66
0,00
549
318,00
549
318,00
549
318,00
66
Charges
financières
9
087,05
0,00
10
921,55
10
921,55
10
921,55
67
Charges
spécifiques
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
598
198,71
0,00
560
239,55
560
239,55
560
239,55
fonctionnement 023
Virement
à
la
section
162
000,00
251
196,49
251
196,49
251
196,49
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
15
498,00
14
316,69
14
316,69
14
316,69
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
177
498,00
265
513,18
265
513,18
265
513,18
fonctionnement
[
TOTAL
775
696,71
0,00
825
752,73
825
752,73
|
825
752,73
|
+
|
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
LL
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
825 752,73 |
(1)
Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
=
DF
042
; DF
043
=
RF
043.
(5)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
Page
15 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Le
,
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
ou
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
013
Atténuations
de
charges
(3)
0,00
0,00
500,00
500,00
500,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
24
400,00
0,00
26
730,00
26
730,00
26
730,00
diverses
73
Impôts
et
taxes
(sauf
le
731)
71
804,22
0,00
75
004,22
75
004,22
75
004,22
731
Fiscalité
locale
242
198,00
0,00
232
027,00
232
027,00
232
027,00
74
Dotations
et
participations
(3)
159
040,00
0,00
175
089,00
175
089,00
175
089,00
75
Autres
produits
de
gestion
53
000,00
0,00
58
000,00
58
000,00
58
000,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
550
442,22
0,00
567
350,22
567
350,22
567
350,22
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
0,00
0,00
0,00
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
550
442,22
0,00
567
350,22
567
350,22
567
350,22
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
TOTAL
550
442,22
0,00
567
350,22
567
350,22
|
567
350,22
|
+
(
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
258 402,51
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
825 752,73 |
Pour
information :
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
265
513,18
collectivité.
(1)
Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4)
DF
023
= RI 021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
=
DF
042
; DF
043
= RF
043.
(5)
Les
comptes
78
peuvent
figurer dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables. (6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
—
DI
040.
Page
16 Il s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
—
DEPENSES
D1
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
70
257,20
0,00
70
257,20
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,.régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
518
255,48
518
255,48
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
2 000,00
0,00
2 000,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
24
208,43
0,00
24
208,43
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
18
943,47
0,00
18
943,47
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
35
000,00
0,00
35
000,00
018
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
167
695,77
0,00
167
695,77
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
— Total
836
360,35
0,00
836
360,35
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
112
623.83
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
948
984,18
]
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
o11
|
Charges
à caractère
général
(9)
180
360,00
180
360,00
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
254
100,00
254
100,00
014
Atténuations
de
produits
7
000,00
7
000,00
016
APA
0,00
0,00
017
|
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
107
858,00
0,00
107
858,00
6586)
(9)
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
10
921,55
0,00
10
921,55
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
(9)
0,00
14 316,69
14
316,69
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
251
196,49
251
196,49
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
560
239,55
265
513,18
825
752,73
+
|
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
|
0.00 |
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
(1) Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
825
752,73
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à
renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires applicables.
(5)
Hors
chapitres
opérations.
Page
17 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet état
(voir le détail
en
IV-B5).
(7) A
utiliser uniquement
dans
le
cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d’un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière.
(8)
A
utiliser uniquement
dans
le
cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur des
biens
affectés.
(2)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
18 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-
RECETTES
D2
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
44
387,00
0,00
44
387,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
332
884,00
0,00
332
884,00
15 |
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
148
200,00
0,00
148
200,00
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26 |
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
14
316,69
14
316,69
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021 |
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
251
196,49
251
196,49
024 |
Produits
des
cessions
d'immobilisations
158
000,00
158
000,00
Recettes
d'investissement
—
Total
683
471,00
265
513,18
948
984,18
+
[
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
+
|
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT
|
0,00 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
948
984,18
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
500,00
500,00
016 |
APA
0,00
0,00
017 |
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
26
730,00
26
730,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
ettaxes
(sauf
731)
75
004,22
75
004,22
731 |
Fiscalité locale
232
027,00
232
027,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
175
089,00
175
089,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
58
000,00
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
— Total
567
350,22
0,00
567
350,22
+
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
258
402,51
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
825 752,73
|
Page
19 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
(1) Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
la liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à
renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
(5)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
(voir le détail
en
IV-B5).
(6) A
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit d'un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière.
(7)
A
utiliser uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur des
biens
affectés.
(8)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
20 IT °3eq
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JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
VUE
D’ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
|
N° AP |
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
(1)
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
01/01/N
dans
le cadre
hors
AP
d’une
AP
14
VOIRIE
203
985,63
1
703,00
12
000,00
12
000,00
0,00
12
000,00
35
ADRESSAGE
8
449,56
1
550,00
0,00
0,00
0,00
0,00
36
RENOVATION
D'UN
103
012,97
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
BATIMENT
D'HABITATI
39
AMENAGEMENT
25
780,90
20
502,48
25
000,00
25
000,00
0,00
25
000,00
CIMETIÈRE
41
RENOVATION
1
433,10
20
000,00
294
000,00
294
000,00
0,00
294
000,00
CAMPING
BATIMENT
ACCUEIL
42
ACQUISITION
17
902,14
1
500,00
30
000,00
30
000,00
0,00
30
000,00
VEHICULE
43
RENOVATION
19
396,58
30
000,00
23
000,00
23
000,00
0,00
23
000,00
LOGEMENTS
45
AIRE
DE
LOISIRS
0,00
0,00
55
000,00
55
000,00
0,00
55
000,00
46
AMENAGEMENT
0,00
0,00
4
000,00
4
000,00
0,00
4
000,00
LOGEMENTS ANCIENNE BOUCHERIE
TOTAL
379
960,88
75
255,48
443
000,00
443
000,00
0,00
443
000,00
|
(1)
Colonne
à renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à une
AP. Page
27 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
111 —- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
Page
28 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Ill —- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
14
LIBELLE
: VOIRIE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
81
389,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
81
389,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1323
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
34
881,00
0,00
0,00
1345
Amendes
radars
automatiques
et
de
0,00
0,00
0,00
0,00
police
13461
|
Dot.
équip.territoires
ruraux
non
0,00
46
508,00
0,00
0,00
transf
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00.
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00,
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
L
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
67 686,00 |
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
29 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
111 —- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
33
LIBELLE
: RESTAURATION
ECOLE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
13461
|
Dot.
équip.territoires
ruraux
non
0,00
0,00
0,00
0,00
transf
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
30 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
35
LIBELLE
: ADRESSAGE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0.00
0,00
0,00|
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00|
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
|.
0,00
|
Solde = (c + d) — (a+ b) (5)
1 550,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
31 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Ill —- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 36
LIBELLE
: RENOVATION
D'UN
BATIMENT
D'HABITATI
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
123
642,40 |
c
18
000,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
63
642,40
18
000,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1322
Subv.
non
transf.
Régions
0,00
0,00
0,00
0,00
1323
Subv.
non
transf.
Départements
12
133,00
0,00
0,00
0,00
13461
|
Dot.
équip.territoires
ruraux
non
22
473,56
0,00
0,00
0,00
transf
13462
_|
Dotation
de
soutien
à
l'invest
local
29
035,84
18
000,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
60
000,00
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
60
000,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00|
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
18 000,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
32 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 39
LIBELLE
: AMENAGEMENT
CIMETIÈRE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
2116
Cimetières
25
780,90
20
502,48
25
000,00
25
000,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
38
243,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
38
243,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
13461
|
Dot.
équip.territoires
ruraux
non
0,00
38
243,00
0,00
0,00
transf
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00|
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00,
0,00
0:00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00|
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
-7 259,48
|
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
33 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
111 —- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
41
LIBELLE
: RENOVATION
CAMPING
BATIMENT
ACCUEIL
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
2313
Constructions
20
000,00
294
000,00
294
000,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
78
000,00
199
252,00 |
d
199
252,00
13
Subventions
0,00
78
000,00
52
252,00
52
252,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1322
Subv.
non
transf.
Régions
0,00
0,00
52
252,00
52
252,00
13461
|
Dot.
équip.territoires
ruraux
non
0,00
78
000,00
0,00
0,00
transf
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
147
000,00
147
000,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
147
000,00
147
000,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d)- (a + b) (5)
-36 748,00
||
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
34 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
111 —- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 42
LIBELLE
: ACQUISITION
VEHICULE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
215731
|
Matériel
roulant
FINANCEMENT
EXTERNE
r
information)
(facu
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
affectées
à l'opération
nouvelles
au
01/01/N
Subventions
20
000,00
10
000,00
10
000,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
Subv.
non
transf.
Régions
Immobilisations Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
reçues
en
|
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
-1 500,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
35 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 43
LIBELLE
: RENOVATION
LOGEMENTS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
r information
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
affectées
à
l'opération
nouvelles
au
01/01/N
Subventions
20
000,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
Immobilisations Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
reçues
en
Vote
de
l'assemblée
Vote
de
l'assemblée
20
000,00
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
36
-33 000,00
|| SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
45
LIBELLE
: AIRE
DE
LOISIRS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
r information)
(facu
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
affectées
à
l'opération
nouvelles
au
01/01/N
Subventions
15
000,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
Immobilisations Subventions
d'équipement
versées
Immobilisations
reçues
en
Vote
de
l'assemblée
Vote
de
l'assemblée
15
000,00
|
Solde
= (c + d)— (a + b) (5)
(1)
Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449,
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
37
-40 000,00
| SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
Ill —- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
46
LIBELLE
: AMENAGEMENT
LOGEMENTS
ANCIENNE
BOUCHERIE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
4 000,00
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0:00
0,00|
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00|
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
atfectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00|
(
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
-4 000,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
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00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 () 37734N1109 3431114
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 (6) 3AILHOGS 3431114
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 G) 3NOINH93L-09I03N 3421113
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 (8) 27vVI90S-09IQ3N 3431114
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 (P) 11VI90S 3431114
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N/LO/L0O NV 1ANNOSHZd NQ 113 — 64
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A SIX2NNY — AI
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A SIX2NNY — AI
ve0c - da - SLV14 S1Q S1N09VT INIVS - SLVI4 Sa S1N0IVP LNIVS SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
C1.1
DISPONIBILITÉ
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif
si
déficit
(DO01)
montant
positif
si
excédent
(RO01)
-112
623,83
-112
623,83
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif
si
déficit
montant
positif
si
excédent
135
568,09
135
568,09
Solde
positif
: excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1 =
A
+
B)
0,00
0,00
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Affectation
au
1068
(C)
0,00
0,00
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1)
Solde
positif
: excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
0,00
0,00
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
(Solde
Il = C
+
Solde
1)
Solde
positif
: ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
pour
la couverture
de
l'annuité
0,00
0,00
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Propositions
nouvelles
Vote
Dépenses
de
l'exercice
à
couvrir
par
des
ressources
propres
(D)(3)
69
057,20
69
057,20
Ressources
propres
externes
et
internes
de
l'exercice
|(E)(3)
467
900,18
467
900,18
Couverture
de
l'annuité
de
la
dette
(Solde
III
= E
- D)
Solde
positif
: annuité
de
la
dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la
dette
non
couverte
par
les
ressources
de
l'exercice,
vérifier
la
couverture
par
les
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
Lantérieurs
(cf. solde
1!)
398
842,98
398
842,98
(1) Eléments
à compléter
uniquement
s'il y a eu
reprise
des
résultats,
anticipée
ou
classique
(2)
Cumul
des
crédits
de
l'exercice
votés
ou
reportés
(3)
Les
RAR
étant
intégrés
au
calcul
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs,
seuls
les crédits
de
l'exercice
sont
à inscrire.
Le
détail
des
crédits
est présenté
aux
états
suivants
: "Equilibre
budgétaire
- Dépenses"
et
"Equilibre
budgétaire
- Recette"
Page
63 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
IV
—- ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
—
DEPENSES
C1.2
DEPENSES
A COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=
À
+
B
69
057,20
69
057,20
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
69
057,20
69
057,20
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
69
057,20
69
057,20
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérations
afférentes
à l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
0,00
0,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
(1)
Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
Page
64 SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- SAINT
JACQUES
DES
BLATS
- BP
- 2024
IV
-
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTES
C1.3
RESSOURCES
PROPRES
Art. (1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) =
a
+
b
467
900,18 |
Ill
467
900,18
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
44
387,00
44
387,00
10222
FCTVA
36
637,00
36
637,00
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
7 750,00
7 750,00
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
(4)
423
513,18
423
513,18
15.5:
Provisions
pour
risques
et charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
2802
Frais
liés à
la réalisation
de
document
4 241,00
4 241,00
28041582 |
Autres
grpts
- Bâtiments
et installat°
10
075,69
10
075,69
29...
Dépréciations
des
immobilisations
D
Matières
premières
(et
fournitures)
(5)
33...
En-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
158
000,00
158
000,00
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
251
196,49
251
196,49
(1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et
59
sont
à
détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
(3)
Le
compte
10226
peut
être
utilisé
uniquement
par
les
communes
et les
établissements
publics
à fiscalité
propre.
(4)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
afférentes. (5)
Les
comptes
31,
33
et
35
ne
peuvent
être
utilisés
que
pour
les
budgets
utilisant
la comptabilité
de
stock.
Par
conséquent,
seuls
les
budgets
retraçant
les
dépenses
et les
recettes
d'un
lotissement
ou
d'une
ZAC
peuvent
utiliser les
comptes
susmentionnés.
Page
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ONIdWVO
(VdS/91dS)
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La AX2NNVY 1390N8 N1 S39142 NON 13 VAL V1 V SILLAPNSSY SA19IA43S S1Q 1LS11 — NOLLVNHOANI.A SLN3N1A713 SIH1NY
A SAX2NNY — AI
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€a SNOLLNSIELNO) S20 XNVL 20 3H3ILVN NA SNOISI930 - NOILVWHOANI.A SINANA13 SIHLNVY
A SIX=NNY — Al
ve0c - d9 - S1V14 S1q S3N09VP LNIVS - S1V18 S1q S1NO9V/P LNIVS COMMUNE
DE
SAINT
JACQUES
DES
BLATS
-
BP
2024
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice:
8
Nombre
de
membres
présents
:
8
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
&
VOTES
Pour:
3
Contre:
©
Abstentions
:
©
Date
de
la
convocation
: 02/04/2024
Présenté
par
Linda
BENARD,
Maire,
À
SAINT
JACQUES
DES
BLATS,
le
11
avril 2024
Linda
BENARD,
Maire,
e
Délibéré
par
l'assemblée
délibérante
réunie
en
session
ordinaire
À
SAINT
JACQUES
DES
BLATS,
le
11
avril 2024
Les
membres : BENARD Linda
À
COMBELLE Laurent
CEST
|
GALLAND
Brigitte
GARD
Christian
GOUZE
Richard
JOUVENTE
Martine
NIETO
Enrique
TRIN
Marcel
Certifié
exécutoire
par
Linda
BENARD,
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
À &
lou
|Co
et
de
la
publication
le
18
| Qu
\ 2a2i
i
À
SAINT
JACQUES
DES
BLATS,
le
1acu
| 2c2U
<<
Date
de
transmission
de
l'acte:
18/04/2024
Date
de
reception
de
l'AR:
18/04/2024
015-211501929-BF
002
2024-BF
AGEDI