unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 54 Annexe 2 Itxassou PLU A0 RP Sommaire Approbation

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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 54 Annexe 2 Itxassou PLU A0 RP Sommaire Approbation Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 54 Annexe 2 Itxassou PLU A0 RP Sommaire Approbation)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Espaces terrestres et maritimes, ITXASSOU

PLAN LOCAL D’URBANISME

Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire en date du 13 mai 2023

Approuvant la révision du PLU

Agence Publique de Gestion Locale

Service Intercommunal Territoires et Urbanisme

Maison des Communes - rue Auguste Renoir

B.P.609 - 64006 PAU Cedex

Tél 05.59.90.18.28 - Télécopie 05.59.84.59.47

Courriel : service.urbanisme@apgl64.frTABLE DES MATIERES

A0 – RESUME NON TECHNIQUE 1

A1 - ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT

1. LE CADRE PHYSIQUE DU TERRITOIRE 4

2. LES RISQUES MAJEURS 11

3. LES POLLUTIONS ET NUISANCES 20

4. LES RESSOURCES NATURELLES 27

5. LE MILIEU NATUREL 47

6. LE PAYSAGE ET PATRIMOINE 101

7. LA SYNTHESE ET LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX 111

A2 - DIAGNOSTIC TERRITORIAL

A –PREAMBULE 1

B- LA STRUCTURE URBAINE ET LE CADRE BATI 15

1. ORGANISATION TERRITORIALE 16

2. LES BOURGS ANCIENS ET LE PATRIMOINE 21

3. EVOLUTIONS URBAINES PERIPHERIQUES 30

4. FONCTIONNEMENT URBAIN 43

5. ELEMENTS CLES ET ENJEUX 50

C – ANALYSE SOCIO-ECONOMIQUE ET PREVISIONS DE DEVELOPPEMENT 51

1. ANALYSE SOCIO-DEMOGRAPHIQUE ET ETAT DES LIEUX DE L’HABITAT 52

2. DONNEES ECONOMIQUES 81

3. EQUIPEMENTS ET RESEAUX 107

4. DEPLACEMENTS ET TRANSPORTS 137

D – ANALYSE FONCIERE 154

1. ANALYSE DE LA CONSOMMATION D’ESPACES ET CAPACITES DE DENSIFICATION 155

E – LA LOI MONTAGNE 179

1. LA DELIMITATION DES ZONES URBANIS2ES EN APPLICATION DE LA LOI MONTAGNE SUR LE TERRITOIRE D’ITXASSOU 180

2. SUPERPOSITION DES ENJEUX AGRICOLES ET ENVIRONNEMENTAUX 196

3. LA DETERMINATION DES BOURGS/VILLAGES, HAMEAUX, GROUPES DE CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES ET D’HABITATIONS EXISTANTS 198

A3 – JUSTIFICATION DU PARTI D’AMENAGEMENT RETENU

1. LES CHOIX RETENUS POUR ÉTABLIR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES 5 2. LES MOTIFS DE LA DÉLIMITATION DES ZONES ET DES RÈGLES QUI LEUR 3. SONT APPLICABLES 15

3. LES CHOIX RETENUS DANS LA MISE EN PLACE DES OUTILS D’AMÉNAGEMENT 59

4. LA SYNTHÈSE DES SURFACES AFFICHÉES DANS LE PLU ET LE POTENTIEL DE LOGEMENTS 69

A4 - EVALUATION DES INCIDENCES

1. L’ANALYSE DES INCIDENCES DU PROJET DE PLU SUR LES SITES NATURA 2000 3

2. L’ANALYSE DES INCIDENCES ENVIRONNEMENTALES DU PROJET DE PLU 13

3. L’INTEGRATION DES DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUX AU PROJET DE PLU 44

4. LE SUIVI ENVIRONNEMENTAL 54