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Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Séance - DCM 1 Nomination des secretaires de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
VILLE DE RIXHEIM
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
ES 2
33
Conseillers en fonction : Séance ordinaire du 22 mai 2025
33 dans la salle des Commandeurs de l’Hôtel de Ville de Rixheim Conseillers présents : (le vingt-deux mai de l'an deux mille vingt-cinq)
Conseillers absents :
22
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
11
Présents (22): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Patrice NYREK, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Sophie ACKER, Patrick BOUTHERIN, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Raphaël SPADARO, Bruno TRANCHANT, Bilge BAYRAM, Bérengère MICODI, Sébastien BURGY, Alexandre DURRWELL et Marie-Pierre BOUGENOT
Excusés (11) :
Mme Maryse LOUIS (jusqu’au point n°2)
M. Adriano MARCUZ
M. André GIRONA (procuration à M. WOLFF)
M. Alain DREYFUS
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme MATHIEU-BECHT) Mme Guileine LEVY
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHIT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Véronique FLESCH
M. Lucas SCHERRER
-0-0-0-
Point 1 de l’ordre du jour
Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint
Selon dispositions des articles L.2541-6 et L.2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances et le Maire peut prescrire que les agents de la commune assistent aux séances.
Après en avoir délibéré,
| LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide de désigner :
- M. Patrick BOUTHERIN
- M. Olivier CHRISTOPHE
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20250522-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 27/05/2025
Date de réception préfecture : 27/05/2025 respectivement aux fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint de séance du Conseil municipal.
Voies et délais de recours
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 27 mai 2025
N Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Patrick BOUTHERIN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 7? 7 MAI 20%
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20250522-DCM-1-DE
Date de télétransmission : 27/05/2025
Date de réception préfecture : 27/05/2025