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Procès Verbal - PV CM 14juin2021
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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fontenay-le-Fleury.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 147 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
Le 5 décembre 2025
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
Mesdames, Messieurs,
Conformément aux dispositions des articles L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, j’ai l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Municipal de la Commune de Fontenay-le-Fleury, qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, Place du 8 Mai 1945 à 78330 Fontenay-le-Fleury, au premier étage :
Le 11 décembre 2025 à 20h45
Ordre du jour de la séance :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2025,
Décisions du Maire,
Projets de délibérations proposés :
Direction Projet de délibération proposé Numéro
du projet
Rapporteur
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Approbation du procès-verbal de la
séance du 13 novembre 2025
1 Richard RIVAUD
DIRECTION DES
FINANCES
Décision modificative numéro 3 2 Anne-Sophie
BODARWE
DIRECTION DES
FINANCES
Commune - Budget primitif (BP)
2026
3 Anne-Sophie
BODARWE
DIRECTION DES
FINANCES
Clôture du mandat de
représentation de la Ville dans le
cadre de la réalisation d’une
démolition-reconstruction de la
Halle de marché et de
l’aménagement des ses abords -
Quitus
4 Anne-Sophie
BODARWE
DIRECTION DES
FINANCES
Actualisation de l'autorisation de
programme et de crédits de
paiement - AP178 Indépendance
énergétique
5 Anne-Sophie
BODARWE Direction Projet de délibération proposé Numéro
du projet
Rapporteur
DIRECTION DES
FINANCES
Actualisation de l'autorisation de
programme et de crédits de
paiement - AP 167 Pôle culturel
6 Anne-Sophie
BODARWE
DIRECTION DES
FINANCES
Révision libre de l’attribution de
compensation (AC) 2026 liée au
retour incitatif de la croissance
fiscale intercommunale 2025
7 Anne-Sophie
BODARWE
DIRECTION DES
FINANCES
Subventions 2026 - Centre
Communal d'Action Sociale
(CCAS)
8 Anne-Sophie
BODARWE
DIRECTION DES
FINANCES
Subventions aux associations pour
l'année 2026
9 Pascale RENAUD
DIRECTION DES
FINANCES
Subventions 2026 - Association
Sportive de Fontenay-Le-Fleury
(ASFF)
10 Pascale RENAUD
DIRECTION DES
FINANCES
Subventions 2026 - Comité des
Œuvres Sociales (COS)
11 Alain SANSON
DIRECTION DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
Avenant n°1 au marché n°2509
relatif à des travaux de réfection de
l'étanchéité des toitures (lot 1 :
réfection de l'étanchéité des toitures
en béton de l'Hôtel de Ville)
12 Philippe
GROGNET
DIRECTION DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
Avenant n°1 au marché n°2509
relatif à des travaux de réfection de
l'étanchéité des toitures (lot n°2 :
réfection de l'étanchéité et passage
en panneaux sandwich des
couvertures en bac acier du
Gymnase DESCARTES)
13 Philippe
GROGNET
DIRECTION DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
Avenant n°1 au marché n°2407
relatif à la réhabilitation de l'école
maternelle Pergaud et à la création
d'une restauration scolaire (lot 1 :
terrassements - VRD - fondations -
gros œuvre)
14 Philippe
GROGNET
DIRECTION DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
Avenant n°1 au marché n°2407
relatif à la réhabilitation de l'école
maternelle Pergaud et à la création
d'une restauration scolaire (lot 3 :
Etanchéite / toiture)
15 Philippe
GROGNET
DIRECTION DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
Avenant n°1 au marché n°2407
relatif à la réhabilitation de l'école
maternelle Pergaud et à la création
d'une restauration scolaire (lot 5 :
Doublages - Cloisons - Plafonds -
Panneaux Isothermes)
16 Philippe
GROGNET Direction Projet de délibération proposé Numéro
du projet
Rapporteur
DIRECTION DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
Avenant n°1 au marché n°2511
relatif à des travaux de
requalification de façades et
création d'un parvis en vue
d'installer une librairie (lot n°2 :
installation de chantier / gros œuvre
/ carrelage)
17 Philippe
GROGNET
DIRECTION DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
Avenant n°1 au marché n°2511
relatif à des travaux de
requalification de façades et
création d'un parvis en vue
d'installer une librairie (lot n°6 :
façades - menuiseries extérieures)
18 Philippe
GROGNET
DIRECTION
GÉNÉRALE
Acquisition d'un terrain détenu par
la SCI DE LA CITE DES SABLES
- Rue des Sables
19 Bruno GAULTIER
DIRECTION DE LA
COMMUNICATION,
DE
L'ÉVÈNEMENTIEL
ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE
Convention de partenariat avec
l'entreprise LIBRAIRIE J.M.S.
SARL
20 Anne FOUGERES
EVÈNEMENTIEL Les Opens 2026 : autorisation de
l'évènement, fixation des tarifs,
approbation de la grille de
récompenses et adoption du
règlement
21 Emma WILLIAMS
DIRECTION DES
RESSOURCES
HUMAINES
Suppressions de postes / Mise à
jour du tableau des effectifs
22 Alain SANSON
Questions diverses.
Richard RIVAUD
Maire de Fontenay-le-Fleury
Conseiller régional d’Ile-de-France