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Ordre du Jour - 230199 odj conseil municipal du 23032023 mars 2023
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 230199 odj conseil municipal du 23032023 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
1. Élection du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 février 2023
3. Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l’année 2022
4. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes
et les hommes pour l’année 2022
5. Budget principal de la Ville – Compte de gestion exercice 2022
6. Budget principal de la Ville – Compte administratif exercice 2022
7. Budget principal de la Ville – Affectation des résultats 2022
8. Budget principal de la Ville – Budget primitif 2023
9. Vote des taux d’imposition pour 2023
10. Budget annexe du « Deux Pièces Cuisine » – Compte de gestion exercice 2022
11. Budget annexe du « Deux Pièces Cuisine » – Compte administratif exercice 2022
12. Budget annexe du Centre de Soins, d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) – Compte de gestion exercice 2022
13. Budget annexe du CSAPA – Compte administratif exercice 2022
14. Avenant n°1 au contrat de délégation de service public (DSP)
pour la gestion et l’exploitation du théâtre municipal
15. Choix du mode de gestion du théâtre du Blanc-Mesnil
16. Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la société DOCAPOSTE APPLICAM (mandatée par le Département de Seine-Saint-Denis) et la Ville pour l’utilisation du chèque cinéma Ikaria
17. Acquisition d’un appartement de type F5 et de deux places de
stationnement auprès de Alterea Cogedim Grands Projets dans l’opération du « domaine des armoiries » sis 18, avenue Charles de Gaulle
18. Cession du pavillon sis 16 avenue Danielle Casanova
19. Cession du terrain sis 8 rue du Docteur Albert Calmette
20. Approbation de l’avenant n° 3 à la convention tripartite de subvention- nement établie dans le cadre de l’opération d’aménagement de la ZAC Gustave Eiffel
21. Approbation d’une nouvelle convention d’intervention foncière entre l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF), la Ville,
l’Établissement Public Territorial (EPT) Paris Terres d’Envol et la Métropole du Grand Paris (MGP)
22. Approbation du protocole d’intervention entre la Ville et la SIFAE pour lutter contre la dégradation du tissu pavillonnaire
23. Contrat de Ville - Programmation 2023 et subventions aux associations
24. Demande de subvention au titre de la dotation politique de la Ville (DPV) - année 2023
25. Coopérations et partenariats avec les établissements du second degré - subvention « appel à projets » pour l’année scolaire 2022/2023
26. Attribution de subventions aux associations sportives pour l’année 2023 et avenants aux conventions triennales
27. Subvention exceptionnelle à l’association LPBM pour l’organisation d’un tournoi de pétanque handisport
28. Mise en place d’un nouveau régime indemnitaire des agents de la Ville – modification - extension du RIFSEEP aux professionnels médicaux
et paramédicaux de santé à temps non complet inférieur à 50% exerçant dans les Centres municipaux de santé
29. Mise en place d’un dispositif de maintien dans l’emploi des agents de la Ville – période préparatoire au reclassement (PPR) – approbation et autori- sation de signature d’une convention avec le Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France
30. Recours à un contractuel sur un emploi d’attaché territorial à temps complet au titre de l’article L. 332-8 2° du CGFP pour exercer la fonction de Chef du service accompagnement du parc privé
31. Recours à un contractuel à temps complet sur un emploi de technicien territorial au titre de l’article L.332-8 2° du CGFP pour exercer la fonction de Technicien systèmes et réseaux (H/F)
32. Recours à un contractuel à temps complet sur un emploi de technicien territorial principal de 2ème classe au titre de l’article L.332-8 2° du CGFP pour exercer la fonction de Technicien systèmes et réseaux (H/F)
33. Création d’un emploi de médecin généraliste (H/F) hors filière à temps non complet (8/35ème) et recours à un agent contractuel au titre de l’article L.332-8 1° du CGFP pour une durée de 3 ans
34. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le Blanc-Mesnil,
le 17 mars 2023
Jean-Philippe RANQUET,
Maire
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 23 MARS 2023 À 18H45
SALLE JOSEPH MIRGON
(Annexe à la convocation du 17 mars 2023)