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Ordre du Jour - 250258 odj conseil municipal du 3 avril 2025 mars 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 250258 odj conseil municipal du 3 avril 2025 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
1. Élection du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal
du 6 mars 2025
3. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024
4. Approbation du budget primitif exercice 2025
5. Vote des taux d’imposition 2025
6. Octroi d’une garantie à première demande aux créanciers
de l’Agence France Locale pour l’année 2025
7. Demande de subvention au titre de la dotation politique
de la ville exercice 2025
8. Modification de la délibération n°2010-66 du 25 mars
2010 portant instauration du permis de démolir sur la
commune
9. Abrogation de la délibération n°2022-33 du 22 septembre
2022 - cession de deux emprises foncières sises 216
à 220 avenue du 8 mai 1945
10. Cession d’une emprise foncière sur le secteur
commercial de Casanova - abrogation des délibérations
n°2018-46, 2018-47, 2018-48 en date du 28 juin 2018
11. Cession de la parcelle sise 17 rue Emile Zola
au Blanc-Mesnil à la SA-HLM SEQENS
12. Cession de la parcelle sise 9, rue Gaston Monmousseau
au profit de la SCCV Monmousseau
13. Gare ligne 16 - approbation de l’avenant n°1 à la
convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre
la Ville et l’Etablissement public territorial Paris Terres
d’Envol
14. Dénomination du nouveau square Jacques Parizelle
15. Convention de subvention entre l’association
« Des cœurs pour les pattes du 93 » et la Ville
du Blanc-Mesnil
16. Attribution de subventions aux associations sportives
pour l’année 2025 - avenants aux conventions triennales
17. Subventions de fonctionnement aux associations
Ensemble et Solidaires - Union nationale des retraités
et personnes âgées section de Blanc-Mesnil (UNRPA)
et Union sportive de Blanc-Mesnil (USBM) - année 2025
18. Attribution d’une subvention exceptionnelle
à l’association BMS Athlétisme
19. Convention d’objectif et de financement pour les ALSH
Accueil adolescents 2025
20. Convention d’objectifs et de financement pour les ALSH
périscolaire et extrascolaire 2025-2028
21. Convention relative à l’intervention d’accompagnants
d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps
de pause méridienne dans le premier degré avec
l’Éducation nationale
22. Règlement du Lieu d’Accueil Enfants Parents
23. Convention de partenariat pour le déploiement de soins
de proximité post-cancer
24. Convention relative à la participation de la Ville à la
recherche dans le cadre du dépistage de la fibrose
hépatique
25. Recours au CIG petite couronne pour l’engagement
d’une consultation en vue d’un contrat groupe
d’assurance des risques statutaires
26. Recours à un contractuel sur l’emploi d’attaché territorial
à temps complet au titre de l’article L.332-8 2° du code
général de la fonction publique pour exercer la fonction
de responsable médias interactifs
27. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire
en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des
collectivités territoriales
Le Blanc-Mesnil,
le 28 mars 2025
Jean-Philippe RANQUET,
Maire
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 03 AVRIL 2025 À 18H45
SALLE JOSEPH MIRGON
(Annexe à la convocation du 28 mars 2025)