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Convocation - 20221109 ora afjur odj convocation odj cm 15112022 i vf
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune d'Orange.
Lien du pdf (Convocation - 20221109 ora afjur odj convocation odj cm 15112022 i vf)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
/L' .lf.l /,VIla#j.VnN.l I
Ville d'Orange I
YANN BOMPARD
Maire
Orange, le 7 novembre 2022
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Direction des Affaires Juridiques
t 04.90.!51.42.21
E maif : conseil-municipal@viIIe-oranqe.fr
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance publique du Conseil Municipal d'Orange, dont
vous êtes membres, aura lieu le :
MARD115 NOVEMBRE 2022 A9 H OO
A l'espace Daudet
en vue de délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour.
Pour votre complète information, les notes explicatives de synthèse sur les affaires soumises à
délibération sont annexées à la présente convocation.
Vous en souhaitant bonne réception, et comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames,
Messieurs les Conseillers Municipaux, à l'assurance de mes salutations distinguées.
PARD
Pla«e G. Clemenceau - B P {87 - 84106 0range Cedex - Vauduse
Tèl 04 90 5 ) 4 T 41 - Fax 04 90 34 55 89 - Srte rmernet www vHle-orange.fr
Tome «oüespondarue doit ê+re adressèe impersonnellemem a Monsieur le Marre d'C)range JE M-ÏÏNTÏHNDR-!Ï
ORDRE DU JOUR
Ville d'Orange I
Mise à disposition d'agents de la ville d'Orange auprès de la Communauté des Communes du Pays Réuni
d'Orange,
Décisions prises par M. Le Maire en vertu de l'article L.2"122-22du CGCT,
Approbation du procès-verbal sommaire de la séance du Conseil municipal du 13 septembre 2022.
Rapporteur : M. Yann BOMPARD
ü. Budget Principal - Constitution et reprise de provision pour dépréciation des comptes de tiers - Exercice 2022
2. Budget Principal - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en Non-Valeur et extincteur
de la dette - Exercice 2022
3. Budget Principal - Décision Modificative no 3 - Exercice 2022
4. Budget Principal - Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements - Révision - Exercice 2022
5. Usage des réseaux publics de distribution d'électricité entre la ville d'Orange, IELO et
ENEDIS - Approbation de la convention cadre
Rapporteur : M, Denis SABON
6. BudgetAnnexe Crématorium - Constitution provision pour dépréciation des comptes de tiers - Exercice 2022
7. BudgetAnnexe Crématorium - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en Non-Valeur
et extincteur de la dette - Exercice 2022
8. Budget Annexe Crématorium - Décision Modificative no 1- Exercice 2022
9. Budget Annexe Pompes Funèbres - Constitution de provision pour dépréciations des
comptes de tiers - Exercice 2022
IO. Budget Annexe Pompes Funèbres - Décision Modificative no 1- Exercice 2022
11. Avis sur la demande d'enregistrement en vue d'exploiter un atelier de maintenance, de réparation et d'entretien d'aéronefs par le BA 115 (ICPE)
Rapporteur : Mme Marie-Thérèse GALMARD
12. Acquisition de la collection Vallentin du Cheylard - Complément des délibérations
no 451/2020 et no 88/2021
"13. Approbation de la restauration du tableau de Jules VARNIER, Le Commandant d'Aymard
arrêtant les massacres à Avignon en 1793
Rapporteur : M. Jean-Pierre PASERO
14. Socle numérique dans les écoles publiques Orangeoises - Conclusion du marché public
Rapporteur : Mme Marcelle ARSAC
15. Mise en place du nouveau règlement du temps de travail des agents
16. Mise en œuvre des modalités de l'action sociale au sein de la Commune
17. Participation financière àla protection sociale complémentaire des agents
Rapporteur : Mme Catherine GASPA
18. Attribution d'une subvention exceptionnelle à diverses associations
Place G. Clemenceau - B. P 787 - 84 7 06 0range Cedex - Vauduse
Té/. :04 90 5 7 47 4 7 - Fax. .' 04 90 34 55 89 - Site internet .' vHle-orange. fr
Toute correspondance dort être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire d'Orange