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Ordre du Jour - 20230320 ora afjur odj conv odj cm 20032023 i vf Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune d'Orange. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20230320 ora afjur odj conv odj cm 20032023 i vf)Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques, i%» Ç'12. ;:, )Èi:1:l: - ..,: ., a,.,lJ.,:'_::, . ai - a- - - ' a

?l!!î! "!L' 1,3Q ,"*ii[ æ E ffi I i ?=:." "--,i njm b € 'iJt !à m,,

Orange, le 14 mars 2023

Mesdames et Messieurs les

Conseillers Municipaux

Direction des Affaires Juridiques

t 04.90.51.42.21

E mail : conseil-municipal@lville-oranqe.fr

Objet : Convocation du Conseil Municipal

Mesdames, Messieurs,

J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance publique du Conseil Municipal d'Orange, dont vous

êtes membres, aura lieu le :

LUNDI 20 MARS 2023 A 9 H OO

ESPACE ALPHONSE DAUDET

(24 Avenue Antoine Pinay - 84100 0RANGE)

en vue de délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour.

Pour votre complète information, les notes explicatives de synthèse sur les affaires soumises à délibération sont

annexées à la présente convocation.

Vous en souhaitant bonne réception, et comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames,

Messieurs les Conseillers Municipaux, à l'assurance de mes salutations distinguées.

«

Mai

ARD

% I 1l ll

Place Cleinenccau - B.P. 187 - 84106 0range Cedex - Vauclusc - 04 90 5141 41- www.villc-orange.fr

Toute correspondance doit êtrc adressée impersonneIleinent's Monsieur le Maire d'OrangeCONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 20 MARS 2023

ORDRE DU JOUR

 Désignation d’un secrétaire de séance,

 Mise à disposition d’agents de la ville d’Orange,

 Décisions prises par M. Le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT,

 Approbation du procès-verbal sommaire de la séance du Conseil municipal du 6 février 2023.

Rapporteur : M. Yann BOMPARD

1. Election du dixième adjoint au Maire

2. Délégation du Conseil Municipal au Maire – Abrogation de la délibération n°623/2021 du 30 novembre 2021

3. Rapport d’Orientation Budgétaire 2023

4. Budget Principal 2023 – Participation annuelle au programme d’investissement – Versement d’un fonds de concours au Pays d’Orange en Provence pour la réalisation de travaux de platelage avenue Daladier

5. Budget Principal 2023 - Délibération cadre annuelle pour l’imputation en investissement de biens meubles d’un montant unitaire inférieur à 500 € TTC

Rapporteur : M. Denis SABON

6. Bilan de la concertation relative à la procédure de déclaration de projet n°1 du PLU – Quartier Saint Eutrope

Rapporteur : M. Jonathan ARGENSON

7. Fourniture de matériels techniques pour les événements organisés au Théâtre Antique en 2023

Rapporteur : M. Xavier MARQUOT

8. Avis sur l’autorisation au titre des articles L 214-1 et L 214-6 du Code de l’environnement relative au projet de déviation de la Route Nationale 7 à l’est d’Orange – Section 1 et 2

Le dossier de l’enquête publique étant volumineux, celui-ci est consultable au Service Technique de la Mairie d’Orange et via le lien suivant : https://www.vaucluse.gouv.fr/orange-piolenc-_-projet-de-deviation-de-la-route- a14800.html

Rapporteur : Mme Catherine GASPA

9. Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association "Orange Raquettes Club"

10. Approbation d'une convention de partenariat avec la fondation "30 Millions d'Amis" relative à la gestion et la maîtrise des chats errants

11. Attribution d'une subvention exceptionnelle de diverses associations