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Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune d'Orange.
Lien du pdf (Convocation - 20230612 ora afjur conv convocation odj cm 12062023 i vf)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Justice et droit,
Orange, le 5/06/2023
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Direction des Affaires Juridiques
!!:04.90.51.42.21
E mail : conseil-municipal@ville-oranqe.fr
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance publique du Conseil Municipal d'Orange, dont vous
êtes membres, aura lieu le :
LUNDI 12 JUIN 2023 A 9H
ESPACE ALPHONSE DAUDET
(24 Avenue Antoine Pinay - 84100 0RANGE)
en vue de délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour.
Pour votre complète information, les notes explicatives de synthèse sur les affaires soumises à délibération sont
annexées à la présente convocation.
Vous en souhaitant bonne réception, et comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames,
Messieurs les Conseillers Municipaux, à l'assurance de mes salutations distinguées.
-p
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 12 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance,
Listing des décisions prises par M. Le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT, Mise à disposition d’agents de la ville d’Orange,
Approbation du procès-verbal sommaire de la séance du Conseil municipal du 11 avril 2023.
Rapporteur : M. Yann BOMPARD
1. Délégations du Conseil Municipal au Maire – Abrogation de la délibération n°169-2023 du 20 mars 2023
2. Octroi de la protection fonctionnelle à Mme Marcelle ARSAC
3. Budget Principal – Décision Modificative n°1
4. Budget Principal – Passage à la nomenclature M57 au 01/01/2024
5. Budget Principal – Ajustement des Autorisations de Programmes et Crédits de paiements – 2023
6. Budget Annexe Pompes Funèbres - Décision modificative n°1
7. Achat Public - Fourniture de matériels scolaires
8. Construction du groupe scolaire du Coudoulet à Orange
9. Mission de maitrise d’œuvre dans la cadre de la réhabilitation d’un bâtiment en Maison des associations à Orange
10. Restauration des parements du théâtre antique – Mise en sécurité lot n° 1 – Echafaudage – Maçonnerie (tranche 6) - Avenant n° 4
Rapporteur : M. Denis SABON
11. Bilan d’activité du service Funéraire municipal – Année 2022
12. Destination des métaux issus de la crémation et l’utilisation du produit éventuel de leur cession
13. Vente d’un véhicule de la régie des pompes funèbres au Pays d’Orange en Provence
Rapporteur : Mme Marie-Thérèse GALMARD
14. Modification du règlement intérieur du conservatoire de musique et d’art dramatique et modifications des tarifs pour l’art dramatique et ajout du parcours découvert
15. Second Concours Marques-page – Approbation du règlement intérieur
16. Approbation du projet d’établissement de la Médiathèque 2023-2027
17. Approbation d’une convention entre la Commune d’Orange, le Centre National de la Recherche Scientifique et l’Université d’Aix Marseille – CNRS AMU – pour le suivi archéologique du chantier du Théâtre Antique (restauration des basiliques ainsi que des parascaenia et des cages d’escaliers du bâtiment de scène)
Rapporteur : M. Jonathan ARGENSON
18. Rapport annuel sur la délégation de service public du Théâtre Antique et du Musée – EDEIS – Année 2023
19. Convention de partenariat entre la ville d’Orange et le POPT pour les dégustations sonores
Rapporteur : Mme Marcelle ARSAC
20. Révision du tableau des effectifs du personnel arrêté au 1er juillet 2023
Rapporteur : M. Denis SABON
21. Redynamisation du centre-ville – Acquisition de l’immeuble cadastré section BR n° 211 sis 582 boulevard Edouard Daladier appartenant à la SCI ALEXANDRE
22. Cession parcelles communales Rue des Tanneurs
Rapporteur : Mme Marie-Thérèse GALMARD
23. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Science-Fiction Orange 84
Rapporteur : M. Jonathan ARGENSON
24. Convention d’application des obligations d’intérêt général de la Société Publique Locale Chorégies d’Orange - Avenant n°1
Rapporteur : Mme Catherine GASPA
25. Attribution d’une subvention exceptionnelle de diverses associations