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Convocation - convocation cm 28 sept 2022
Convocation - convocation cm 15 decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Bormes-les-Mimosas.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 15 decembre 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
Le 09 décembre 2022
Monsieur François ARIZZI
Maire de Bormes les Mimosas
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal VILLE DE qui aura lieu :
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE Le jeudi 15 décembre 2022 à 18H00 DES SERVICES
A la SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE | ORDRE DU JOUR (Avec projet intégral des délibérations ou note de 1 Place Saint François synthèse pour chaque affaire). 83 230 Bormes les Mimosas
I. ADMINISTRATION GENERALE / INTERCOMMUNALITE
tel 04 94 05 34 53
fax 04 94 05 34 51
email secretariat.dgs@ville-bormes.fr . .
web www.ville-bormes.fr 1. Redevances et tarifs communaux — Exercice 2023 2. Règlement du marché du Mimosa
3. Complément d'attribution de subventions à une association constructrice
FAUMEICN de chars pour fleurissement Corso fleuri 2023 ee. par Vincent AMIET 4. Composition du comité de direction de l'Office de tourisme et de loisirs — Modification de la délibération n°2020/06/013
5. Désignation d'un suppléant au Syndicat des communes du littoral varois
6. Frais de mission — M. Michel! GONZALEZ — Mandat spécial — du 15 au
16 novembre 2022 — Heavent Paris
7. Acceptation d’un don d'un mécène du musée
A. ADMINISTRATION GENERALE
B. INTERCOMMUNALITE
8. Reversement d'une partie de la part communale de la taxe d'aménagement à la Communauté de communes Méditerranée Porte
des Maures
9. SYMIELECVAR- Transferts et reprises de compétences optionnelles des
communes de Bargemon, Cavalaire sur Mer, Cuers, La Farlède,
Flassans sur Issole, Tavernes et Vinon sur Verdon
Il. ACHATS FINANCES
10. Marché de travaux pour la requalification du Chemin du Train des Pignes
— Autorisation de signature par anticipation
11. Marché de travaux pour la construction d'un skatepark — autorisation de
signature par anticipation
12. Syndicat intercommunal varois d'aide aux achats divers (S.I.V.A.A.D.) —
Autorisation de signature des actes d'engagement pour les accords-
cadres de fournitures alimentaires pour la période du 01/01/2023 au
31/12/2024
[ILE COMMUNICATIONS A L'ASSEMBLEE (article L.2122-23
du C.G.C.T.
Information sur les décisions prises par délégation du Conseil municipal VILLE DE
BORMES IV. QUESTIONS DIVERSES
LES MIMOSAS Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes sincères salutations.
Maire de Bormes les Mimosas
Vice-président de Méditerranée
Porte des Maures
François ARIZZI
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
POUVOIR
Je soussigné(e hisser num
Donne pouvoir à...
* pour me représenter à la réunion du conseil Municipal du 15 décembre 2022
* pour prendre part à toutes les délibérations
* pour émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à BORMES LES MIMOSAS, le …...............................................
SIGNATURE
HÔTEL DE VILLE, 1 Place Saint François - 83 230 Bormes les Mimosas 04 94 05 34 50 - www.ville-bormes.fr