Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 06 juillet 2022
Convocation - 00 convocation
Convocation - convocation cm 07 avril 2022 1
Convocation - convocation cm 10 juillet 2020
Déliberation - cm 06 juillet 2022 liste des deliberations 0
Convocation - convocation cm 30 09 2020
Convocation - convocation cm du 30 juin 2021
Convocation - convocation cm 23 novembre 2022
Convocation - convocation cm 1 juillet 2020
Convocation - convocation cm 26 juin 2019
Convocation - 00 convocation cm 06 juillet 2022
Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 par la commune de Bormes-les-Mimosas.
Lien du pdf (Convocation - 00 convocation cm 06 juillet 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Logement,
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
HÔTEL DE VILLE
1 Place Saint François
83 230 Bormes les Mimosas
tel 04 94 05 34 53
fax 04 94 05 34 51
email secretariat.dgs@ville-bormes.fr
web www. ville-bormes.fr
FA/VAICM
N°2022/05
Affaire suivie par Vincent AMIET
Le 30 juin 2022
Monsieur François ARIZZI
Maire de Bormes les Mimosas
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu :
Le mercredi 06 Juillet 2022 à 18H00
A la SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR (Avec projet intégral des délibérations ou note de synthèse pour chaque affaire).
I. ADMINISTRATION __ GENERALE _ /
INTERCOMMUNALITE
A. ADMINISTRATION GENERALE
Organisation de la manifestation du Festival du Moulin 2022
N
=
CONCESSIONS l
Tarifications communales de la boutique — Musée d'histoire et d’art de
Bormes les Mimosas — Annule et remplace la délibération N°2022/06/118
3. Acceptation de dons de mécènes du Musée
4. Approbation du compte de gestion 2021, du compte administratif 2021 et
du rapport d'activité 2021 de l'Office de tourisme
B. CONCESSIONS
5, Port de la Favière — Plan de réception et de traitement des déchets de
navires dans les ports de plaisance - renouvellement 2022 — 2027
6. Port de la Favière — rapport annuel du délégataire — année 2021
7. Port de l’anse du Pradet — rapport de gestion de la concession — année
2021
8. Délégation de service public des sous-concessions de plage de la
Favière : Rapports annuels d'activité 2021
C. INTERCOMMUNALITE
9. Modifications statutaires de la communauté de communes Méditerranée
Porte des Maures
10. CCMPM - Politique du logement et du cadre de vie — Modifications de
l'intérêt communautaire
11. Mise en place d’une servitude DFCI sur le pistes n°B871 et B931 au profit
de la Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures afin
d'assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI existant
12. CCMPM -— Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité
du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et
assimilés
IL. ACHATS FINANCES
13. Contrat préliminaire de réservation d'un bien à vendre en l'Etat futur
d'achèvement (VEFA) dans l’ensemble immobilier dénommé « Le Patio du Pin » - Futur Maison de Santé — Autorisation de signature VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
VILLE DE
BORMES LES MIMOSAS
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
14. Marché de services et fournitures d'accès internet, de téléphonie mobile
et de téléphonie fixe pour la ville de Bormes les Mimosas —-Autorisation
de signature d'un accord-cadre à bons de commande
15. Marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification de la place du Pin —
versement d'une prime
IL. RESSOURCES HUMAINES
16. Contrat d'apprentissage
17. Délibération portant recrutement d'un vacataire
18. Délibération portant création d'un emploi permanent
IV. COMMUNICATIONS A L’ASSEMBLEE (article L.2122-23
du C.G.C.T.)
Information sur les décisions prises par délégation du Conseil municipal
V. QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
Maire de Bormes les Mimosas
Vice-président de Méditerranée
POUVOIR
Je soussigné(e).............. csssneenvnnamenmnremmmnmansaueastes
Donne POUVOIF à... iii cer ceeuecececeuececrs
pour me représenter à la réunion du conseil Municipal du
pour prendre part à toutes les délibérations
pour émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à BORMES LES MIMOSAS, le rec eennnesennns
SIGNATURE
HÔTEL DE VILLE, 1 Place Saint François - 83 230 Bormes les Mimosas
04 94 05 34 50 - www.ville-bormes.fr