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Convocation - 05 CONVOCATION DU 17 OCTOBRE 2024.2
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Nonancourt.
Lien du pdf (Convocation - 05 CONVOCATION DU 17 OCTOBRE 2024.2)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Commune de Nonancourt – 31 rue Hippolyte Lozier – 27320 Nonancourt – Tél. 02 32 58 01 90
site internet : www.nonancourt.fr – e-mail : commune@mairie-nonancourt.fr
Le 10 octobre 2024
Objet : Convocation du conseil municipal
Affaire suivie par la DGS
Aurélie MUSIALSKI Tél 02.32.58.43.23.
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion ordinaire du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Jeudi 17 octobre 2024 à 19h00
Salle du conseil - En mairie
Nous vous rappelons le déroulement de la séance :
1. Excuses et procurations
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du Procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
4. Ordre du jour du Conseil Municipal
5. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l’assurance de mes sentiments
les meilleurs.
Commune de NONANCOURT
EURE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
____________________________
Le Maire,
Jean-Loup JUSTEAU CONSEIL MUNICIPAL
17 octobre 2024
ORDRE DU JOUR
1. AFFAIRES GENERALES
051 - Installation des nouveaux conseillers municipaux
052 - Désignation du secrétaire de séance
053 - Approbation du procès-verbal séance du 20 juin 2024
054 - Élection des Maires-Adjoints
2. FINANCES
055- Approbation du protocole d’accord transactionnel sur avis et proposition de la commission locale
d’indemnisation amiable
056 – Autorisation du maire à signer l’avenant n°1 : Voirie et réseaux divers Travaux du réaménagement du
centre bourg
057 - Demande de subvention au titre de la sécurisation de l’église
058 – Créances admissions en non-valeur budget commune
059 – SIEGE27 : convention triennale 2024-2026
060 – SIEGE27 : ajustement des montants des travaux du centre bourg
3. RESSOURCES HUMAINES
061 – Autorisation du maire à signer la convention avec le CDG 27 dans le cadre de la mise à jour du document
unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
062 - Autorisation de recrutement d’agents contractuels par le maire
4. CULTURE ECOLE DE MUSIQUE
063 – Modification des tarifs de l’école de musique
064 – Modification du règlement intérieur et de la charte de l’école de musique
Commune de NONANCOURT
EURE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
____________________________