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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Nonancourt.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Nonancourt, le 22 mars 2024
Commune de NONANCOURT
EURE
Madame, Monsieur, Cher(ère) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu :
Jeudi 28 mars 2024 à 19 heures 00.
En mairie
L'ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
008 Installation d'un nouveau conseiller,
009 Élection du secrétaire de séance,
010 Approbation du Procès-Verbal de la séance ordinaire du 1er février 2024
011 Compte de gestion exercice 2023 — École de musique,
012 Compte Administratif exercice 2023 - École de musique,
013 Affectation du résultat 2023 sur l'exercice 2024 - École de musique,
014 Compte de gestion exercice 2023 - Commune,
015 Compte Administratif exercice 2023 - Commune,
016 Affectation du résultat 2023 sur l'exercice 2024 - Commune,
10. 017 Budget Primitif exercice 2024 - École de musique,
11. 018 Budget Primitif exercice 2024 - Commune,
42. 019 Notification des taux d'imposition pour l'exercice 2024,
13. 020 Subventions 2024 - CCAS - École de musique,
14. 021 Règlement d'indemnisation des commerçants - CCI
©
©
1 O
O1
©
ND
—
Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(ère) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs. |
Le Maire,
Jean-Loup JUSTEAU.
Commune de Nonancourt - 31 rue Hippolyte LOZIER — 27320
& 02 32 58 01 90
site internet : www.nonancourt.fr - e-mail : communenonancourt@wanadoo.fr