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Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Nonancourt.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION du 12 09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Nonancourt, le 5 septembre 2023
Commune de NONANCOURT
EURE
Madame, Monsieur, Cher(ère) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu :
Mardi 12 septembre 2023 à 19 heures 00.
En mairie
L'ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
046 Élection du secrétaire de séance ;
047 Approbation du Procès-Verbal de la séance ordinaire du 15 juin 2023 ;
048 Subvention CCAS et école de musique — exercice 2023 :
049 Rapport d'activité 2022 — Agglo du pays de Dreux ;
050 Modalité d'application de la Redevance spéciale et nouvelle grille tarifaire de la collecte des échets — Agglo du pays de Dreux ;
051 Mise en place d'un référent déontologue des élus des collectivités :
052 Adhésion et approbation des statuts Eure Normandie numérique :
053 Mise en place d'une convention pour l'occupation d'un logement d'urgence ;
054 Création d'un conseil municipal des jeunes ;
0. 055 Renouvellement des vœux de mariage ;
1... 056 Convention définissant les règles applicables aux réservations des logements sociaux ; = 2 ©
© NO
OP
© N
—
Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(ère) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Commune de Nonancourt - 31 rue Hippolyte LOZIER - 27320
& 02 32 58 01 90
site internet : www.nonancourt.fr — e-mail : communenonancourt@wanadoo.fr