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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 73 Annexe 2 M1 PLUBARDOS C A2 RGConso 1 11000
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 73 Annexe 2 M1 PLUBARDOS C A2 RGConso 1 11000)
Thèmes du document : Tourisme, Environnement, Inégalités sociales,
Zones
UA : Zone urbaine dense
UB : Zone urbaine à dominante d'habitation
UBd : Zone urbaine à dominante d’habitation en assainissement autonome
UBa : Zone urbaine plus dense à dominante d’habitation
UE : zone urbaine à dominante d'équipement d'intérêt collectif et services publics
UY : Zone urbaine à dominante d'activités économiques
UYd : Zone urbaine à dominante d'activités économiques en assainissement autonome
UYisdi : Installations de stockage des déchets intertes
1AU : zone à urbaniser à court ou moyen terme
A : Zone agricole
N : Zone naturelle
Nbd : Zone naturelle biodiversité
Ns : Zone naturelle loisirs
Prescriptions surfaciques
Emplacement réservé
Espace Boisé Classé (EBC) en application de l'article L.113-1 du Code de l'urbanisme
Elément du paysage identifié, à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural au titre de l'article L.151-19 du Code de l'urbanisme
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural au titre de l'article L.151-19 du Code de l'urbanisme
Secteur soumis à OAP
Secteur de diversité commerciale au titre des articles L.151-16 et R.151-37 du Code de l’urbanisme
Emprise PPRI
Prescriptions linéaires
Marge de reculement en application de l'article L.116-1 du Code de l'urbanisme
Prescriptions ponctuelles
Elément de paysage - Arbre isolé en application de l'article L.151-19 du Code de l'urbanisme
Bâtiments pouvant faire l'objet d'un changement de destination en application de l'article L.151-11 du Code de l'urbanisme
Légende