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Arrêté - 021 2025 ARR Stationnement et circulation OXYRACE 2025 annule et remplace ARR 138 2024
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Prémanon.
Lien du pdf (Arrêté - 021 2025 ARR Stationnement et circulation OXYRACE 2025 annule et remplace ARR 138 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DU JURA
ARRONDISSEMENT DE SAINT-CLAUDE
CANTON DE MOREZ
COMMUNE DE PREMANON AR N° 021/2025
Le Maire de PREMANON,
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions ;
VU le Code des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2213-1 à 2213-4 ;
VU le Code de la Route, et notamment ses articles R 44 et R 225 :
VU le décret n° 86-475 du 14 mars 1986 relative à l’exercice du pouvoir de police dans le département en matière de circulation routière ;
VU la circulaire n° 86-230 du 17 juillet 1986 relative à l’exercice des pouvoirs de police par le Maire, le Président du Conseil Général et le représentant de l’Etat dans le département en matière de circulation routière ;
VU l'arrêté du 24 novembre 1987 modifié relatif à la signalisation des routes et des autoroutes ;
VU l’organisation de la course « OXYRACE 2025 » sur le territoire de la Commune de PREMANON, le samedi 25 janvier 2025,
Considérant qu’il convient de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules à l’intérieur du village par mesure de sécurité et afin de permettre le bon déroulement de cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Le stationnement de tous les véhicules est interdit des 2 côtés de la route du vendredi 24
janvier 2025 à 18h au samedi 25 janvier 2025 à 21h30, rue de la Croix de la Teppe du n°11 (immeuble la SERRE) à l'intersection avec la rue de la Sambine et chemin des Maquisards jusqu’au N°80.
ARTICLE 2 : La circulation de tous les véhicules est interdite, sauf riverains et livraisons commerces le
samedi 25 janvier 2025 de 9h00 à 21h30, rue de la Croix de la Teppe du n°11 (immeuble la SERRE) à l’intersection avec la rue de la Sambine et chemin des Maquisards jusqu’au N°80.
ARTICLE 3 : De 16 h 05 à 16 h 15, la circulation du N° 11 au 216 rue de la croix de la Teppe se fera
sur une seule voie afin de permettre la course des enfants sur le côté droit de la voie et le retour des coureurs se fera sur le trottoir le long du bâtiment EMP.
ARTICLE 4 : La signalisation réglementaire sera mise en place sous la responsabilité des organisateurs,
de même que la sécurisation de la manifestation est sous la responsabilité de l’organisateur.
ARTICLE 5 : Cet arrêté annule et remplace l’arrêté n°138-2024 du 5/11/2024.
ARTICLE 6 : Monsieur le Maire de PREMANON, Monsieur le Commandant du Groupement de
Gendarmerie, les organisateurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
PREMANON, le 24 janvier 2025