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Procès Verbal - 202507 01 Subvention Club Loisirs et amities
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 202507 01 Subvention Club Loisirs et amities)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Union Européenne,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20250715-202507-01-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
17/07/2025)
Département
de
la
Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
JUILLET
2025
DELIBERATION
N°
202507-01
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
:3
Nombre
de
membres
présent(s)
:12
Nombre
de
pouvoir(s)
:1
Nombre
de
suffrages
exprimés
:13
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le quinze juillet,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L’Hôpital-Le-
Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 8 juillet
2025
Etaient
présents:
DESTRAS
Christophe;
RIBBA
Michel
;
ROCHET
Christine;
DECHAUMET
Sébastien
; MBOCK
Eléazar
; BOURGIN
METTON
Nadine
; DUMOULIN
Denise
; CHEVROT
Christine
;
DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise
; CRETON
Cécile
; CROZIER
Julien
;
Etaient
absent(s)
excusé(s)
: CLUZEL
Sylvain
; GARNIER
Léo
;
Avaient
donné
procuration:
LAGARDE
Elisabeth
à Christophe
DESTRAS
Secrétaire
de
séance
: BOURGIN
METTON
Nadine.
Objet
: CLUB
LOISIRS
ET AMITIE-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
En
date
du
30
juin
2025,
l'association
CLUB
LOISIRS
ET
AMITIE
a
adressé
un
courrier
à
M.
le
Maire
pour
solliciter
une
aide
financière.
A
l'appui
de
cette
demande
l'association
a fourni
la facture
d’un
montant
de
4 720.00€
concernant
la sortie
annuelle
du
26
juin
2025
à
Montélimar.
Au
programme,
visite
du
Palais
des
bonbons
du
nougat
et
des
souvenirs,
Un
repas
commun
au
sein
de
l'établissement
et visite
du
jardin
des
trains
Ardéchois.
Pour
rappel,
les
membres
de
cette
association
se
réunissent
régulièrement
(toutes
les deux
semaines)
pour
des
moments
de
convivialité
et
une
fois
par
an
pour
une
sortie
annuelle.
Pour
aider
à
financer
ce
voyage
il
est
proposé
d'attribuer
à
l'association
club
Amitié
et
Loisirs
une
subvention
de
400€.
Au
vu
de
la
demande,
des
dépenses
réalisées
pour
le
voyage
annuel
et
des
personnes
résidant
sur
la
commune
:
- d'accorder
à
l'association
"CLUB
LOISIRS
ET AMITIES
" une
subvention
de
400
euros.
- d'autoriser
M.
le
maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires. Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20250715-202507-01-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 17/07/2025)
Ilest
proposé
de
passer
au
vote.
Le conseil,
après
en
avoir
délibéré,
par
13
voix pour
(à l’unanimité)
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
verser
la subvention
de
400,00
€ à
l'association
Club
Loisirs
et Amitié.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le
17 juillet 2025
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Christophe
DESTRAS
BOURGIN
METTON
Nadine