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Procès Verbal - 2023 03 06 Loisirs et Amitie demande de subvention
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 03 06 Loisirs et Amitie demande de subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Actusé
de
réception -
Ministère
de
l'intérieur
042-214201089-20230815-2023-03-06-DE
:
L
HOPITAE,,
Accusé
certifié
exéculotre
!
LE-GRANE
Réception
par
le préfet
: 2010312023
nn
et
Pubücation
: 21/03/2023
ser
L
Pour
l'autorité
compéiente
par défégation
Département
de
la Loire
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MARS
2023
D£ELIBLRATION
N°
2023-03-06
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d'absent(s}
: 4
Nombre
de
membres
présent{s}
: 11
Norbre
de
pouvoir(s}
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quinze
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L’'Hôpital-Le-
Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 10
MARS
2023
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe; Michel
RIBBA
; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
; BOURGIN
METTON
Nadine;
DUMOULIN
Denise
;
LAGAREE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise
;
CRETON
Cécile
; CROZIER
Julien
;
Etaient
absent{s)
excusé(s)
: MBOCK
Eléazar
; GARNIER
Léo ;
Avaient
donné
procuration:
CHEVROT
Christine
pouvoir
à DESTRAS
Christophe
; CLUZEL
Sylvain
pouvoir
à RIBBA
Michel
;
Secrétaire
de
séance
: DECHAUMET
Sébastien
Objet
: ASSOCIATION
LOISIRS
ET
AMITIES
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
L'association
Loisirs
et
Amitiés
a
sollicité
auprès
de
la
commune
une
aide
financière
pour
leurs
achats
et
leurs
sorties
au
restaurant,
À
l'appui
de
cette
demande
en
date
du
17
janvier
2023,
l'association
a
adressé
la
copie
des
factures
de
2022,
détaillée
de
la
façon
suivante
:
Restaurant
: 1297
euros
Traiteur
et
Pâtisserie
: 432
euros
Jeux
de
carte
: 33.56
euros
Le
Maire
indique
que
l'association
Loisirs
et Amitiés
le tient
informé
de
chaque
assemblée
générale
depuis
le début
du
présent
mandat.
Suite
à ces
précisions,
le maire
propose
d’allouer
la somme
de
350,00€.
2083/023 €
>
4
T°
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20230315-2023-03-06-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 20/03/2023
Publication :
21/03/2023
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
(@)
Vote
:
Pour:
13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
délibération,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
d'attribuer
la
subvention
de
350€
à
l'association
Loisirs
et
amitiés.
ONT SIGNE
AU
REGISTRE
LE MAIRE
ET LE SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le
16
mars
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Sébastien
DECHAUMET
}
J
mile
{outil