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Compte-Rendu - CR RCM 11 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Izel-lès-Équerchin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR RCM 11 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
COMMUNE
D'IZEL
LES
EQUERCHIN
ARRONDISSEMENT
D'ARRAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CANTON
DE
BREÉBIERES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
11
OCTOBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
11
octobre
à
19H,
le
Conseil
Municipal
s’est
tenu
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Mme
DUBOIS
Corinne,
Maire,
en
suite
de
convocation
en
date
du
2
octobre
2024
dont
un
exemplaire
a été
affiché à
la
porte
de
la
mairie.
Étaient
présents
: Mme
DUBOIS
Corinne,
Maire,
Mme
HERMANT
Marie-Pierre
et
Mr
HERBIN
Benoit,
adjoints,
Mme
DUSAUTOIR
Sandra,
conseillère
déléguée,
Mr
HOUZIAUX
Georges,
Mme
DELABRE
Nadine,
Mme
OLRY
Elisabeth,
Mr
OBRY
Benoit,
Mr
TILMANT
Lucas,
conseillers
municipaux.
Absents
excusés
: Mr
PETIT
Bruno
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
HERMANT
Marie-Pierre.
Mme
VAN
AUDEKERK
Bérénice
ayant
donné
pouvoirà Mme
DUBOIS
Corinne.
Absente
: Mme
CAUDRELIER
Emmanuelle
Il
est
procédé
à
l’appel
des
conseillers
municipaux
et
constaté
que
les
conditions
de
quorum
étaient
atteintes.
Mr
OBRY
Benoit
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Les
comptes-rendus
des
conseils
municipaux
du
19
juin
et
09
juillet
2024
sont
approuvés
à
l'unanimité.
L.
FINANCES
COMMUNALES
Révision
des
loyers
1.1
Indexation
selon
indice
IRL
à
la date
de
révision
annuelle.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité.
Il.
ADMINISTRATION
GENERALE
2.1
SIDEN-SIAN
adhésion
de
nouvelles
communes
:
Mme
la
Maire
propose
d'accepter
l’adhésion
des
communes
citées
dans
le
courrier
SIDEN
SIAN
du
24/09/2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité.
2.2
Délibération
pour
signature
d’une
convention
de
servitude
avec
RTE.
Mme
la
Maire
présente
au
conseil
la
convention
établie
dans
le
cadre
de
la
liaison
souterraine
225
KV
Gavrelle-Lambres.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
la
signature
de
cette
convention.
2.3
Salle
polyvalente.
Suite
à des
infiltrations
constatées
de
manière
répétitive,
différents
devis
couvreur
et
gros
œuvre
ont
été
sollicités.
Mme
la
Maire
propose
de
réaliser
une
réfection
complète
de
cette
toiture
et
charpente
ainsi
que
l'isolation
des
murs,
plafond
avec
éclairage
LED
basse
consommation.
Le
plan
de
financement
de
cette
2°
phase
comportera
une
participation
financière
de
RTE
(reliquat
du
PAP).
2.4
Modification
règlement
intérieur
cantine
et
garderie.
Mme
la
Maire
sollicite
le
conseil
pour
ajouter
une
précision
sur
les
modalités
d'annulation
de
réservation
en
cas
de
force
majeure.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité.