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Déliberation - 07.12.5.3 convention avec C2ri pour le recyclage papier. Annee 2023
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - 07.12.5.3 convention avec C2ri pour le recyclage papier. Annee 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
Séance du : Mercredi 7 décembre 2022
Date de la convocation : Jeudi 1er décembre 2022
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Etaient présents :
M. Julien DUSART, Mme Anne GOZE, M. Ahmed RAHEM, Mme Corinne ANASSE, MM. Jean-Pierre FLORENT, Gérard RENARD, Mme Denise LEVAN, Mme Habiba BENNOUI, M. Denis GAUDON, Mme Clorinda COSTANTINI, M. Michael CARLIER, Mme Frédérique FONTAINE, M. Mathias SABOS (arrivée 19 h10), Mme Mélanie EGO, M Thomas PIETTE (arrivée 19h), Mme Annick AUFFRET, M. Jacques DOUILLIEZ, Mme Elsa TONON, M. Marcel ANDOUCHE, Mme Dany SANIEZ, Mme Christine VITOUX, MM. Dimitri KRAJEWSKI, Pierre NISOL.
Avaient donné procuration :
Monsieur Laurent DEPAGNE à monsieur Julien DUSART
Madame Rachida BENNAR à monsieur Jean-Pierre FLORENT
Madame Agnès LACOSTE à monsieur Gérard RENARD
Monsieur Ludwig LOTTEAU à madame Elsa TONON
Monsieur Ihsen ALOUANI à madame Frédérique FONTAINE
Monsieur Alexandre DUFOSSET à monsieur Pierre NISOL
Jusqu’au point 5.7. :
Monsieur Thomas PIETTE à monsieur Marcel ANDOUCHE
Jusqu’au point 6
Monsieur Mathias SABOS à madame Mélanie EGO
Excusés : Néant
Absents : Néant
Décédés : Néant
Date de convocation : 1er décembre 2022
Objet
Finances
Convention avec C2Ri pour le recyclage papier - Année 2023 (5.3.)
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE VALENCIENNES
VILLE D’AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
EXTRAIT DU REGISTRE
AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Finances
Convention avec C2Ri pour le recyclage papier - Année 2023
Monsieur le Président informe le conseil municipal que la convention avec l’association Le Maillon C2Ri basée à Anzin arrive à terme au 31 décembre 2022. .
Cette convention a pour objet la collecte, le tri et l’envoi en filière de recyclage du papier généré par les services administratifs de la commune.
Il rappelle que cette association possède une vocation sociale qui a pour objectifs :
- la création d’emplois à durée indéterminée,
- une nouvelle vision de la problématique déchets en identifiant le réemploi comme filière à part entière
- le respect d’une logique de développement local et durable
- l’aide aux personnes en difficulté (demandeurs d’emploi, personnes handicapées).
Le coût s’élèvera à 92 € par enlèvement pour 2023 contre 86 € en 2022.
Monsieur le Président précise qu’aucune collecte n’a été effectuée au cours de l’année 2022.
Sur avis favorable en date du 29 novembre 2022 de la commission de la prospective financière, travaux, aménagement urbain, développement économique, il propose au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention renouvelée avec l’association « le Maillon C2Ri » au coût susvisé.
Dans ce cas, les crédits seront repris au Budget Primitif de l’exercice 2023 – Article 6042 : Prestations de service – Fonction 0 : services généraux des Administrations
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
à l’unanimité,
adhère à la proposition de Monsieur le Président.
Fait et délibéré, en séance, à Aulnoy-lez-Valenciennes, à la date que dessus.
Le secrétaire de séance, Pour extrait conforme, Dimitri KRAJEWSKI. Le Président,