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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 13.9.2023
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 13.9.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
Réunion du Conseil Municipal du mercredi 13 septembre 2023
Liste des délibérations examinées
1) Désignation d’un secrétaire de séance
Adoptée à l’unanimité
2) Approbation du Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 3 juillet 2023
Adoptée à l’unanimité
FINANCES
3.1) Application partielle de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Recours à l’emprunt
Adoptée à l’unanimité
3.2.) Action récursoire auprès de la Direction régionale des Finances (DRFIP) Adoptée à l’unanimité
3.3.) Délibérations Budgétaires Modificatives (DBM) :
3.3.1. Acquisition des parcelles du SIMOUV (Syndicat Intercommunal de Mobilité et d'Organisation Urbaine du Valenciennois)
Adoptée à l’unanimité
3.3.2. Charges exceptionnelles pour actions récursoires
Subvention complémentaire au Centre Communal d’Action Sociale Adoptée à l’unanimité
3.3.3. Emprunt pour la réalisation des travaux du groupe scolaire
Emile Zola
Adoptée à l’unanimité
3.4) Délibération sur l’adoption de la norme comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024
Adoptée à l’unanimité
3.5) Délibération sur les dons et legs
Adoptée à l’unanimité
3.6) Location de la salle Paul Lelong au STAJ
(Service Technique pour les Activités de Jeunesse Nord/Artois)
Adoptée à l’unanimité
3.7) Sensibilisation à la pratique du sport. Convention avec l’association Aulnoy sport Basket Ball
Adoptée à l’unanimité 4) Zone Fromont – Rétrocession à la commune des voiries et des parkings
Adoptée à l’unanimité
5) Valenciennes Métropole - Avis sur le projet de PLH4-2024/2029 (Plan local d’Habitat)
Adoptée à l’unanimité
6) Personnel communal
6.1) Renouvellement du poste de prévention jeunesse
Adoptée à l’unanimité
6.2) Création et suppression de postes
Adoptée à l’unanimité
6.3) Ecoles culturelles - nouvelle référence au cadre d’emploi
Adoptée à l’unanimité
7) Convention exclusion temporaire d’élèves avec le collège madame d’Epinay Adoptée à l’unanimité
8) Conventions d'occupation de structures, bureaux et locaux municipaux
avec les associations et instances suivantes :
8.1) l’université polytechnique des Hauts de France (UPHF)
Adoptée à l’unanimité
8.2) la fanfare
Adoptée à l’unanimité
8.3). l'orchestre junior
Adoptée à l’unanimité
8.4) le chant des Aulnes
Adoptée à l’unanimité
8.5) le chœur des femmes L
Adoptée à l’unanimité
8.6) .En Coulisses
Adoptée à l’unanimité
8.7). Colophane
Adoptée à l’unanimité
8.8) le Cercle du Moulin
Adoptée à l’unanimité 8.9) le club de Scrabble
Adoptée à l’unanimité
8.10) Art’ifice
Adoptée à l’unanimité
8.11) 3 ème mi-temps récréative
Adoptée à l’unanimité
8.12) Tricot crochet
Adoptée à l’unanimité
8.13) l’APE de l’école élémentaire Emile Zola
Adoptée à l’unanimité
8.14) l’école de théâtre municipale
Adoptée à l’unanimité
Avec les organismes sociaux suivants :
8.15) le PLIE (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi)
Adoptée à l’unanimité
8.16).la Mission locale
Adoptée à l’unanimité
8.17) l’UTPAS
Adoptée à l’unanimité
8.18).la CARSAT
Adoptée à l’unanimité
8.19) le Conciliateur
Adoptée à l’unanimité
8.20) Alcool Assistance du Nord
Adoptée à l’unanimité
8.21) ADES (Association de Développement des Emplois Saisonniers) Adoptée à l’unanimité
9) Office municipal des séniors - Programmation du second semestre 2023. Adoptée à l’unanimité