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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal compregnac 10 09 2020
Document publié le Jeudi 10 septembre 2020 par la commune de Comprégnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal compregnac 10 09 2020)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Changement climatique, Institutions publiques,
Mairie de COMPREGNAC
COMPTE RENDU de la REUNION du
CONSEIL MUNICIPAL du 10 septembre 2020 à 20 heures.
Présents : Mmes ALVES Mélanie, GUIBERT Céline, MORENO Véronique, SAILLAT Guylaine, Mrs COURTINES Guy, JALBERT Bruno, JULIEN Olivier, LAMBRECHT Mathieu, RIGLER Christian, TREILLET Alexis.
Absent : LAFON Duncan (procuration donnée à ALVES Mélanie).
Signatures au registre des délibérations.
Secrétaire de séance : SAILLAT Guylaine, adopté à l’unanimité.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 : adopté à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR :
FINANCES
Plan de financement de la Calade du Tarn.
Présentation de photos du site actuel et du plan des travaux qui vont être réalisés.
Le montant des travaux s'élèvent à 89 353 HT. Le plan de financement prévisionnel est validé : Communautés de Communes 14 500€, Région 13 000€, Conseil départemental 30 % (en attente) et Etat 19 % (en attente). Le reste à charge de la Commune devrait être de l'ordre de 18070€.
Plan de financement approuvé à l’unanimité
Le chantier devrait débuter vers la fin du mois de septembre pour une durée de 5 semaines.
ADMINISTRATIONS
* Le Plan Communal de Sauvegarde a été révisé suite aux dernières élections municipales. Ce plan va permettre de recenser tous les moyens pouvant être mis en œuvre en cas de catastrophes naturelles (risques, moyens humains et techniques). Un arrêté sera pris approuvant la révision du plan communal de sauvegarde.
* Une Commission Communale des Impôts Directs doit être instituée dans chaque commune. Elle est composée de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants. Une liste de 24 contribuables dont la totalité de l'équipe municipale va être proposée et c'est la direction départementale des finances publiques de l'Aveyron qui désignera les 12 personnes qui composeront cette commission.
Liste approuvée à l’unanimité. Une délibération sera prise.
* Renouvellement des membres de la Commission de contrôle de la liste électorale Noms proposés : Alexis TREILLET, Jean Paul HATSCH et Philippe VALENTIN,
Liste approuvée à l’unanimité
* Modification de la Zone Agricole Protégée
La Zone Agricole Protégée vise à protéger les surfaces agricoles (vignes, maraîchages, vergers et chênes truffiers) qu'elle couvre en supprimant le risque d'urbanisation de cette zone. Suite à une enquête publique réalisée du 28/12/2019 au 29/01/2020, deux parcelles sont retirées. Une délibération sera prise actant ces modifications. Avis favorable du conseil.
* Le Règlement intérieur des adjoints techniques a été revu. Ils seront prochainement convoqués afin de faire le point sur les 3 mois passés, explication et signature du présent règlement. .
QUESTIONS et INFORMATIONS DIVERSES
• le Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn Amont demande deux personnes référentes sur notre commune : ce sera Bruno JALBERT et Mathieu LAMBRECHT
• Free mobile va installer une antenne relais au lieu-dit « Les plots » à comprégnac afin de permettre le déploiement du Haut et très haut débit mobile.
L'implantation d'un pylône avec deux antennes doit débuter en Octobre 2020 pour une mise en service en 2021.
• Un recensement de nos besoins en plants sur notre commune va être fait et une demande de réservation sera faite auprès de la pépinière départementale.
• Désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs : Céline GUIBERT / Olivier JULIEN
• Comité de Pilotage Eau et Assainissement (Communauté de Communes) : Céline GUIBERT ira à la 1ère réunion
• Comité de pilotage OPAH et OPAH-RU (Communauté de Communes) :
Céline GUIBERT ira à la 1ère réunion
• Charte Parc des Grands-Causses :
Céline GUIBERT ou Mathieu LAMBRECHT assisteront à la 1ère réunion, en attente de précisions • L'Assemblée Générale de l’ADMR aura lieu le 28 septembre 2020 à 20h30 au VIALA DU TAR N • Invitation Concertation EGALIM par SNCF Réseau : Ateliers de travail participatifs sur la végétalisation, l’écologie, l’environnement à TOULOUSE le 02 octobre 2020 et MONTPELLIER le 05 octobre 2020
• Invitation de la Maison du Peuple le 09 octobre 2020 à 18h30 pour la présentation du programme de l'année 2020/2021
• Lancement « Pluies Méditerranéenne intenses » : Indication des bons gestes à avoir en cas de crue • Toilettes et consommation d’eau dans le village de Peyre :
Plusieurs pannes ont eu lieues au niveau des toilettes du centre du village et pompes de relevage sur Peyre. Des lingettes, serviettes hygiéniques, masques, épluchures ont été retrouvées dans les canalisations. Plusieurs interventions ont dû être effectuées autant internes à la municipalité que par des entreprises externes ce qui entraîne des coûts importants pour la commune.
Un flyer a été distribué aux habitants et des affiches ont été mises aux toilettes publiques de Peyre et Comprégnac afin de sensibiliser toutes les personnes aux bons gestes à avoir.
Une réflexion sera menée afin de réduire ces actes d'incivilités. • Un bref compte rendu des réunions est fait par les participants
• Expositions à l’église Troglodyte de Peyre :
Une exposition de peinture a lieu actuellement du 1er septembre 2020 au 30 septembre 2020. Les artistes ayant fait une exposition du 15 août au 31 août 2020 ont remercié la municipalité et ont indiqué avoir reçu la visite de 5 400 personnes en 15 jours.
• Divers points sont échangés et des solutions seront recherchées
• Mme le maire remercie les personnes de l'équipe pour leur investissement sur différents chantiers de la commune.
La séance est levée à 22 heures 46.
Secrétaire de séance : Guylaine SAILLAT