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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal compregnac 23 05 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Comprégnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal compregnac 23 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de COMPREGNAC
COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL
MUNICIPAL du 23 mai 2020 à 19h
Présents: Mme ALVES Mélanie, M. COURTINES Guy, Mme GUIBERT Céline, M. JALBERT Bruno, M. JULIEN Olivier, M. LAFON Duncan, M. LAMBRECHT Mathieu, Mme MORENO Véronique, M. RIGLER Christian, Mme SAILLAT Guylaine, M. TREILLET Alexis,
Absents : néant
Secrétaire de séance : M. LAFON Duncan, adopté à l’unanimité
M. Jean Paul HATSCH indique que des mesures strictes dues à l’état d’urgence sanitaire ont été prescrites ce qui explique le nombre limité de public et l’enregistrement de la séance afin que l’ensemble des administrés puissent le voir lors du pot d’installation.
M. Jean-Paul HATSCH, Maire sortant, donne le résultat des élections municipales du 15 mars qui ont permis l’élection de 11 conseillers. Il fait l’appel des nouveaux conseillers et après un bref discours donne la parole à M. Guy COURTINES, doyen de l’assemblée, qui va faire procéder à l’élection du maire. M. Duncan LAFON, le plus jeune des membres du nouveau conseil, est nommé secrétaire pour les opérations de vote de la municipalité.
Le conseil municipal étant au complet, deux assesseurs sont nommés Mmes ALVES Mélanie et SAILLAT Guylaine pour le bon déroulement des élections.
Election du Maire.
L’élection du maire a lieu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Un seul candidat : Mme Céline GUIBERT.
Chaque conseiller à l’appel de son nom passe par l’isoloir pour exprimer son vote. Le dépouillement est effectué par M. Duncan LAFON.
Résultats: 11 voix pour Céline GUIBERT
M. Guy COURTINES proclame Céline GUIBERT Maire de la commune de Comprégnac. Mr Jean Paul HATSCH, maire sortant, remet l’écharpe tricolore au nouveau maire Mme Céline GUIBERT. Mme Le Maire s’installe à la place qui lui est dévolue, exprime ses remerciements et donne le cap pour le mandat qui débute.
Elle interroge ensuite le Conseil Municipal sur le nombre d’adjoints qu’il désire. La loi nous autorise 3 adjoints, est-ce-que le Conseil est favorable à ce nombre ? A l’unanimité, le Conseil Municipal décide qu’il y aura 3 adjoints pour la nouvelle mandature.Election des Adjoints.
L’élection des adjoints est identique à celle du maire.
-1er adjoint : un seul candidat : M. Olivier JULIEN qui obtient 11 voix.
M. Olivier JULIEN est proclamé 1° adjoint.
-2ème adjoint : un seul candidat : M. Mathieu LAMBRECHT qui obtient 11 voix. M. Mathieu LAMBRECHT est proclamé 2° adjoint.
-3ème adjoint : une seule candidate : Véronique MORENO qui obtient 11 voix. Mme Véronique MORENO est proclamée 3° adjointe.
Charte de l’Elu Local
Madame Le Maire donne lecture de la Charte de l’Elu local, article L1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et remet une copie de cette charte à chaque conseiller.
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints :
Madame le Maire donne lecture des textes relatifs aux indemnités des élus tels que définis par les textes réglementaires pour les communes de moins de 500 habitants.
Ces indemnités fixées par l’État sont exprimées en pourcentage de l’indice 1027 soit 3 889,40 : 25,5 % de l’indice 1027 pour le maire
9,9 % de l’indice 1027 pour chaque adjoint
Désignation des délégués à la Communauté de Communes Millau Grands Causses : Madame le Maire indique que : Pour les communes de moins de 1000 habitants les conseillers communautaires sont les premiers dans l’ordre du tableau : maire - 1er adjoint – 2ème adjoint … Dans notre cas nous avons droit à 1 Conseiller Communautaire, en l’occurrence Madame le Maire accepte ce poste.
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire remercie l’assemblée et annonce qu’en l’honneur de cette nouvelle mandature, un pot de l’amitié sera offert au mois de septembre à l’ensemble de la population communale si la situation sanitaire le permet. La vidéo de cette première séance du conseil municipal sera projetée lors de ce pot d’installation.
Signature du procès-verbal de l’élection du maire et des adjoints.
La séance est levée à 20 heures 05
Le secrétaire : Duncan LAFON