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Procès Verbal - PV+24.09.2024+ +Signé?t=1772269140
Conseil Municipal - 2020.06.05?t=1772269140
Procès Verbal - PV+2024.10.05+ +Non+signé?t=1772269140
Compte-Rendu - 2020.07.10?t=1772269140
Procès Verbal - PV+ +2025.04.09?t=1772269140
Déliberation - 2020.06.24?t=1772269140
Séance - 2020.05.25?t=1772269140
Procès Verbal - PV+2025.02.20+ +Signé
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 08h37 par la commune de Lépanges-sur-Vologne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+2025.02.20+ +Signé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République
Française
Département
des
Vosges
Arrondissement
de
Saint
Dié
des
Vosges
Commune
de
Lépanges
sur
Vologne
Procès
verbal
Le
jeudi
20
février
2025
à
Lépanges
sur
Vologne,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le
15
février
2025
à
18h00,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
GREMILLET
Virginie.
Présents
: GREMILLET
Virginie
PARADIS
Philippe
VILLEMIN
Gérard
AMET
Monique
HONORÉ
Reynald
TARDY
Johann
JACQUOT
Jean-Paul
LAHAYE
Hervé
PREVOT
Dominique
THIAVILLE
Marie-Bénédicte Représentés
: EMERAUX
Jessica
représentée
par
VILLEMIN
Gérard
FREUDENBERGER
Anne-Marie
représentée
par
JACQUOT
Jean-Paul
GUERY
Christophe
représenté
par
PREVOT
Dominique
LUTIN-DELZERS
Corinne
représentée
par
THIAVILLE
Marie-Bénédicte
Absents
et
excusés :
Secrétaire
de
la séance
: AMET
Monique
Ordre
du
jour :
*__
Approbation
de
la contribution
au
SMIC
(SYNDICAT
MIXTE
INFORMATISATION
COMMUNALE)
*_
Transfert
de
la compétence
périscolaire
au
SRPI
+.
Nomination
d'un
délégué
communal
au
SRPI
suite
à démission
*_
Révision
de
la délibération
attribuant
une
subvention
aux
enfants
fréquentant
une
colonie
de
vacances
*
Achat
de
petits
matériels
+ _ Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
La
séance
est
ouverte
à
18
heures
00
Le
procès
verbal
de
la
séance
précédente
est
approuvé
par
l'ensemble
des
membres
présents.
À
la demande
d'un
quart
des
membres
présents,
le scrutin
sera
public
et le sens
des
votes
sera
notifié
dans
le procès-verbal.
Délibérations
du
conseil
municipal
DE_001_2025
-
APPROBATION
DE
LA
CONTRIBUTION
AU
SMIC
(SYNDICAT
MIXTE
D'INFORMATISATION
COMMUNALE)
Madame
le
Maire
soumet
le
montant
de
la
participation
syndicale
de
2025
au
Syndicat
Mixte
d'Informatisation
des
Communes
des
Vosges
aux
membres
du
Conseil
municipal.
Ce
montant
s'élève
538.56
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
INSCRIT
cette
dépense
au
budget
principal
à
l'article
6281. Comméntaires Pour :
14
Contre:
0
Abstention
: 0
DE_002
2025
-
TRANSFERT
DE
LA
COMPÉTENCE
PÉRISCOLAIRE
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
REGROUPEMENT
PÉDAGOGIQUE
Suite
à
la
réception
par
Mme
le
Maire
du
courrier
de
M.
le
Sous-prefet
de
Saint-Dié-des-Vosges,
daté
du
27/01/2025.
Considérant
l'extrait dudit courrier
ci-dessous :
“Par
délibérations
du
18
Juillet
2024,
le
comité
syndical
du
syndicat
intercommunal
de
regroupement
pédagogique
de
Lépanges-Decymont-Prey
a
fixé
les
tarifs
de
la
cantine
et
de
la garderie.
Par
courriel
du
9
décembre
2024,
mes
services
vous
faisaient
part
de
l'absence
d'inscription
au
statut
de
la
compétence
en
matière
"périscolaire"
relevée
par
le
bureau
des
financès
locales
et
de
l'intercommunalité
de
la
préfecture
et
vous
invitaient
à
régulariser la situation
au
plus
vite.
ll convient
en
effet
de
rappeler
que
les
activités
périscolaires
sont
exclues
du
champ
de
la
compétence
“construction,
entretien
et
fonctäonnement
[.]
d'équivements
de
l'enseignement
pré
élémentaire
et
élémentaire
d'intérêt
communautaire"
qui
se
focalise
sur
les
activités
scolaires
constituant
ün
service
public
obligatoire.
Le
transfert
de
la
compétence
"service
des
écoles"
ou
"bâtiments
scolaires"au
syndicat
n'emporte
donc
pas
le transfert de
la compétence
périscolaire.
Les
activités
périscolaires
constituent
un
service
public
facultatif,
relevant
de
la
cornpétence
de
chaque
commune,
lesquelles
peuvent
le
cas
échéant,
décider
de
les
transférer
en
tout
ou
partie
à
un
EPCI
dans
lès
conditions
de
droit
commun
prévues
par
l'article L.5211-17
du
CGCT."
Après
en
avoir
délibéré,
suite
à
la
lecture
de
ce
courrier,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE
de
transférer
la compétence
périscolaire
(cantine/garderié)
au
SRPI.
Commentaires Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
:.0 DE_003_
2025
-
NOMINATION
D'UN
DÉLÉGUÉ
COMMUNAL
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
REGROUPEMENT
PÉDAGOGIQUE
SUITE
À
DÉMISSION
Madame
le
Maire
rappelle
que
suite
à
la
démission
de
M.PREVOT
Dominique,
Conseiller
Municipal,
il
convient
de
désigñer
uñ
nouveau
délégué
représentänt
de
la
commune
de
Lépanges-sur-Vologne. M.
TARDY
Johann
étant
le seul
candidat
Le
Conseil
municipal,
aprés
en
avoir
délibéré,
*
DÉSIGNE
M
TARDY
Johann
a cette
fonction.
Commeñfaires Pour
:12
( EMERAUX
Jessica,
FREUDENBERGER
Anne-Marie,
GUERY
Christophe,
GREMILLET
Virginie,
HONORÉ
Reynald,
JACQUOT
Jean-Paul,
LAHAYE
Hervé,
LUTIN-DELZERS
Corinne,
PARADIS
Philippe,
PREVOT
Dominique,
TARDŸ
Johann,
THIAVILLE
Marie-Bénédicte)
Contre
:
1
(AMET
Monique)
Abstention
:1
(VILLEMN
Gérard)
DE_004_ 2025
- RÉVISION
DE
LA
DÉLIBÉRATION
ATTRIBUANT
UNE
SUBVENTION
AUX
ENFANTS
FRÉQUENTANT
UNE
COLONIE
DE
VACANCES
Considérant
la
délibération
du
27/09/2014
relative
à
"L'ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
DE
50.00.-
EUROS
AUX
ENFANTS
DE
LA
COMMUNE
DE
LÉPANGES-SUR-VOLOGNE
FRÉQUENTANT
UNE
COLONIE
DE
VACANCES.”
Madame
le
Maire
rappelle
que
lors
de
la séance
du
14/12/2024
il a
été
convenu
de
modifier
lës
modalités
pour
l'attribution
de
cette
subvention
au
financement
des
séjours
des
jeunes
administrés
de
Lépanges-sur-Vologne.
Extrait de
la délibération
du
27/09/2014
“Madarne
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
présent:
La
validation
d'une
subvention
d'un
montant
de
50.-
€
(CINQUANTE
EUROS)
accordée
aux
enfants
de
la
Commune
de
Lépanges-sur-Vologne
ayant
participé
à
uñe
colonie
de
vacances,
sur
présentation
de
justificatif
de
celle-ci
et
ce,
A
L'EXCEPTION
DU
CENTRE
DE
LOISIRS
SANS
HÉBÉRGEMENT
GÉRÉ
PAR
L'ASSOCIATION
FAMILIALE.
"
Le
Conseil
Municipal
DÉCIDE
dé
reprendre
tous
les
termes
de
la
délibération
ci-dessus
et
d'y
ajouter
la
précision
suivanté
:“La
démiande
doit
être
déposée
en
mairie
dans
l'année
civile
au
cours
de
laquelle
la
colonie
a
eu
lieu
."
Commentaires Pour
: 14
Conitré
: D
Abstention
: 0 DE_005_2025
- ACHAT
DE
PETITS
MATÉRIELS
Madame
le Maire
fait part
aux
conseillers
de
la nécessité
de
remplacer
une
batterie
avec
son
chargeur
défectueux
alimentant
les
outils
utilisés
par
les
agents
techniques
(débroussailleuse,
souffleur.….).
3 devis
sont
présentés
:
+
Vert
Loisirs
(Bolmont)
- Total
H.T
: 1250,00€
-
Pagot
Caput
SAS
-Total
H.T:
1075.96€
+ Petitean- Total
HT :
1075.54€
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE
d'acheter
la
batterie
à
Pagot
Caput
SAS
pour
un montant
de
1075.96€
HT.
Commentaires Pour
: 14
Contre:
Ü
Abstention
: O
DE_006_2025
- ACHAT
DE
PETITS
MATÉRIELS
Madame
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
de
la
nécessité
d'acquérir
une
débroussailleuse
adaptée
à
l'employée
communale.
4 devis
sont
présentés
:
*
Vert
Loisirs
(Bolmont)
- Total
H.T
: 599.17€
*
Pagot
Caput
SAS
- Total
HIT
: 595,00€
+
Petitean-Total
HT
: 651,59€
*
Dora
Fréres
- Total
HT
: 698.33€
Après
discussion,
lé
Conseil
Municipal
DÉCIDE
d'acheter
la
débroussailleuse
à
Pagot
Capüt
SAS
pour
un
montant
de
595.00€
H.T.
Commentaires Pour
: 14
Contre :
0
Abstention
: O DE_007_2025
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DES
AMENDES
DE
POLICE
Dans
le
cadre
de
l'aménagement
sécuritaire
consistant
à
identifier
une
zone
30
au
cenire
du
village,
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
est
possible
d'obtenir
des
subventions
auprès
du
Conseil
Départemental
au
titre
des
amendes
de
police.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
AUTORISE
à
l'unanimité
Mme
le
Maire
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subventions
auprès
du
Conseil
Départemental
au
titre
des
amandes
de
police.
Commentaires Pour
: 14
Contre :
0
Abstention
: 0
Affaires
diverses
Intervention
de
M.PREVOT
Dominique.
I trouve
regrettable
que
les
personnes
représentant
le
Conseil
Départemental
ne
se
soient
pas
rendues
de
l'entrée
et
à
la
sortie
du
village,
mais
seulement
au
centre.
ll aurait
souhaité
que
la
zone
30
s'étende
jusqu'au
Chemin
de
la
Fontaine
la
longueur
rentrant
dans
la
longieur
minimale
de
200m
à
2kms
maximum.
M.
PARADIS
Philippe
lui
précise
qu'il
n'a
fait
aucun
commentaire
lors
de
la
réunion
de
commission. Mme
le Maire
précise
que
cela
pourra
être
revu
et ajusté
au
momiénit
des
travaux.
L'Aménagement
serait fait en
3 phâses
:
1ère
: Aménagement
de
la Zone
30
2ème
: Aménagement
des
Arrêts
bus
rue
de
la Vologne
3ème
: Aménagement
de
la traversée
de
Lépanges Informations
diverses
es
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d'un
courrier
reçu
de
la
sous-préfecture
de
Saint-Dié-des-Vosges
concernant
la délibération
de
décembre
admission
en
non-valeur.
e
La Tambouille
festivai
aura
lieu le dernier
samedi
de juillet,
Mme
le
Maire
a reçu
la charte
à
signer
et
la
demande
de
subvention
de
600€.
Un
devis
sera
demandé
pour
des
feux
d'artifice.
Une
réunion
est
prévue
le 03
mars
à 20h30
à
Lépanges-sur-Vologne.
s
Demande
de
travail
saisonnier
: 2 demandes
ont été
adressées
en
mairie.
e
Secrétariat
: Mme
le
Maire
précise
que
Mme
LARRIERE
étant
en
arrêt
maladie
depuis
quelques
temps,
un
recrutement
temporaire
sera
effectué
sur
un
poste
de
catégorie
C
30/35h
pour
pallier cette
absence.
e
Mme
le
Maire
présente
un
devis
de
chez
BODET
concernant
le
moteur
de
la
cloche
n°2
qui
ne
fonctionne
plus
pour
un
montant
de
1695€
HT.
De
plus
l'entreprise
lui
a
signalé
que
la commande
centrale
était en
bout
de
course.
Coût
de
la réparation
: 1849.25€
HT.
°e
Mme
le
Maire
a
demandé
plusieurs
devis
pour
remettre
en
état
le
terrain
de
tennis,
une
seule
entreprise
à répondu.
Montant
du
devis
3264€
TTC
+
198€
TTC
de
produit.
e
Ancienne
station
d'épuration
de
Lépanges
: La
rue
des
sources
va
être
raccordée
à
la
nouvelle
station
en
passant
par
la Rue
du
Stade,
de
ce
fait,
le RD2V
sera
aussi
raccordé.
+
L’entreprisé
NOURDIN
est
intéressée
par
la
reprise
de
l'ancienne
station.
Une
estimation
des
domaines
a
été
effectuée
Un
géomètre
devra
délimité
le.
terrain
(montant
estimé
1900€)
+
Mme
CHOPARD
a
informé
Mme
le
Maire
par
courrier
de
l'arrêt
de
la
MAM
le
11
avril
2025
e
Mme
le Maire
va
organiser
une
réunion
de
préparation
du
Budget
2025
°e
Mme
le
Maire
va
rencontrer
le
Président
du
SRPI
et la directrice
le 28
février
2025
afin
de
discuter
de
l'avenir
de
la
maternelle.
e__
Une
réunion
de
Conseil
Municipal
est
prévue
le 20/03
à
18h00
à
la
mairie-en
présence
de
M.Le
sous-préfet
de
Saint-Dié
des
Vosges.
+
Tirage
des
affouages
Samedi
22/02/2025
à
9h00
au
RD2V
-
24
candidats/24
lots
sur
4
secteurs
+ _
Enfin
de
réunion,
un courrier
d'AGIR
ensemble
a
été
lu par
MHONORÉ
Reynald
La
séance
est
levée
à
19h39
AMET
Monique,
GREMILLET
Virginie,
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Fu,