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Déliberation - cms associations 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (Déliberation - cms associations 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sport,
COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2023
Le Conseil Municipal de St-Quentin-Fallavier, dûment convoqué par le Maire le 14/03/2023, s’est assemblé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Michel BACCONNIER, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers en exercice à l’exception de ceux qui, absents, ont délégué leur pouvoir : Carole BARBIER à Cécile PUVIS DE CHAVANNES, David CICALA à Christophe LIAUD, Fabienne ALPHONSINE à Gaelle VUILLOT
Absent : Laurie CHAMPAVIER-BAHOUYA.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Béatrice Jobert a été désigné(e).
DELIB 2023.03.20.12
OBJET : Subventions aux associations - 2023
Monsieur Alexandre CACALY, adjoint délégué à la vie associative et au sport, exposent aux membres du conseil municipal qu’il est prévu au budget primitif 2023, section de fonctionnement, article 6574 « subventions de fonctionnement aux associations et aux personnes de droit privé », une inscription budgétaire réservée aux demandes de subventions émanant des associations Saint Quentinoises ou extérieures à la commune.
Après avoir examiné les différentes demandes de subventions, les élus des secteurs concernés proposent d’attribuer les subventions 2023 qui sont récapitulées dans le tableau ci-dessous :
ASSOCIATIONS Montant
AFFAIRES SOCIALES
CROIX ROUGE locale 2 000,00 €
DONNEURS de Sang 400,00 €
S.S.I.A.D. Nord Dauphiné 800,00 €
TOTEM 700,00 €
SOUS TOTAL 3 900,00 €
ANIMATION
Club des RETRAITES 1 000,00 €
COMICE AGRICOLE 150,00 €
C d F conditionnelle 600,00 € F.N.A.C.A. 500,00 €
JARDINS DU MERLET 500,00 €
LES AMIS DU GORIOT 250,00 €
LES MOB A MIMI 500,00 €
LES MOBS Condit. 500,00 €
LOISIR MOTO CLUB 500,00 €
MONTJAY MON HAMEAU 450,00 €
SOUS TOTAL 4 950,00 €
SPORT
A.C.C.A. 700,00 €
ACCA condit. 300,00 €
AVENIR 15 5 200,00 €
AVENIR 15 Condit.1 6 000,00 €
AVENIR BASKET D. 5 500,00 €
BOULE STQ 800,00 €
C.N.P.I. 3 500,00 €
GALOP Des ALLINGES 1 500,00 €
Galop Condit. 8 000,00 €
JUDO Olympique St Q. 3 200,00 €
OSQ 20 000,00 €
OSQ Conditionnelle 1 10 000,00 €
OSQ Conditionnelle 2 1 500,00 €
OSQ Conditionnelle 3 1 000,00 €
SKI CLUB 600,00 €
SKI CLUB Condit. 500,00 €
SQF FOOTBALL CLUB 25 000,00 €
SQF Football condit. 2 000,00 €
2 000,00 €
2 000,00 €
VELO CLUB 1 500,00 €
VELO CLUB Condit. 1 2 500,00 €
VELO CLUB Condit. 2 1 500,00 €
VELO CLUB Condit. 3 1 400,00 €
SOUS TOTAL 106 200,00 €
EDUCATION
APEL Dolto 400,00 €
ASSOC. SPORTIVE COLLEGE 1 200,00 €
A. S COLLEGE Conditionnelle 500,00 €
FSE. ALLINGES 500,00 €
FOYER Conditionnelle. 1 000,00 €
SOU DES ECOLES 5 000,00 €
SOU DES ECOLES Condit. 1 000,00 €
USEP 1 400,00 €
USEP Condit. 1 350,00 €
SOUS TOTAL 12 350,00 €
CULTURE ARNORISERE 6 300,00 €
COMITE DE JUMELAGE 3 500,00 €
COMITE DE J. Condit.1 1 500,00 €
COMITE DE J. Condit.2 500,00 €
ECOLE DE MUSIQUE 30 000,00 €
ECOLE MUSIQUE condit.1 3 850,00 €
JE CHANTE A STQ 1 500,00 €
MUSEE DE LA VIE RURALE 1 700,00 €
SCRABBLE 400,00 €
SOUS TOTAL 49 250,00 €
TOTAL GENERAL 176 650,00 €
Il est rappelé que les subventions dites conditionnelles, accordées pour un projet précis, ne seront versées que lorsque celui-ci sera réalisé.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
APPROUVE les subventions récapitulées ci-dessus.
AUTORISE le Maire ou son représentant, à signer tout document se rapportant à cette affaire.
DIT que les crédits nécessaires sont prévus au Budget primitif 2023.
Adoptée à la majorité
Par 23 voix contre 0 et 5 abstentions (M. CICALA, Mme FALCONNET, M. LIAUD, Mme ALPHONSINE, Mme VUILLOT).
St-Quentin-Fallavier, le 20/03/2023
Publication et transmission en sous préfecture le 21 mars 202321/03/2023 Identifiant de télétransmission : 038-213804495-20230320-lmc112251-DE-1-1
Le Maire
Michel BACCONNIER
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux.